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Allocution de M. Le Royer, président du Sénat, en prenant place au fauteuil. (20 janvier 1890.)Élie Le RoyerImpr. de P. Mouillot18902
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L'Auréole photographique, par le Dr Adrien Guébhard,
Adrien Guébhard
Impr. de P. Mouillot
1890
12
Marthe, comédie en 1 acte (par Ernest Daudet). (Paris, Théâtre d'application, 30 mai 1890.)Ernest DaudetImpr. de P. Mouillot189045
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés tendant à autoriser les ministres de la guerre et de la marine à conserver provisoirement sous les drapeaux, dans le cas où les circonstances paraîtraient l'exiger, les hommes convoqués à un titre quelconque pour accomplir une période d'exercice, présenté... par M. C. de Freycinet,... et par M. Barbey,... (9 juin 1890.)Charles Louis de Saulces de Freycinet, Edouard BarbeyImpr. de P. Mouillot18903
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des députés, concernant les contributions directes et taxes y assimilées de l'exercice 1891, présenté... par M. Rouvier,... (6 août 1890.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot189024
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des députés, sur les sociétés de secours mutuels, présenté... par M. Constans,... (20 février 1890.)Jean-Antoine-Ernest ConstansImpr. de P. Mouillot189022
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, allouant, sur l'exercice 1890, une nouvelle subvention de 300,000 fr. à la colonie de la Martinique et une subvention de 100,000 fr. à la colonie de la Guadeloupe, pour venir en aide aux incendiés de Fort-de-France et de Port-Louis, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (11 juillet 1890.)Jules Roche, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18904
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, allouant, sur l'exercice 1890, une subvention de 200,000 fr. à la colonie de la Martinique pour secours aux victimes de l'incendie de Fort-de-France du 23 juin 1890, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (24 juin 1890.)Jules RocheImpr. de P. Mouillot18903
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, allouant, sur l'exercice 1890, une subvention de 200,000 francs à la colonie de la Martinique pour secours aux victimes de l'incendie de Fort-de-France du 23 juin 1890, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (24 juin 1890.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18903
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant le Gouvernement à approuver par décrets la prorogation de surtaxes d'octroi de banlieue dans le département de la Seine, présenté... par M. Rouvier,... (20 décembre 1890.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18903
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objetMaurice Rouvier, Jean-Antoine-Ernest ConstansImpr. de P. Mouillot18904
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1890, un crédit supplémentaire de 50,000 francs pour les dépenses du Conseil supérieur du commerce et de l'industrie, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (3 juin 1890.)Jules RocheImpr. de P. Mouillot18903
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'uitlité publique l'établissement, dans le département de Saône-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local de Digoin à Etang, présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (2 décembre 1890.)Yves Guyot, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot189055
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département du Pas-de-Calais, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Lens à Frévent présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (8 juillet 1890.)Yves Guyot, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot189052
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Loire-Inférieure, du chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Nantes à Legé, présenté... par M. Rouvier,... et par M. Yves Guyot,... (4 juillet 1890.)Yves Guyot, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot189050
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Meuse, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Beauzée à Verdun, présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (21 juillet 1890.)Yves Guyot, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot189016
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Cher, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Dun-sur-Auron à Laugère, sur la ligne d'intérêt général de Châteaumeillant à La Guerche, présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (4 juillet 1890.)Yves Guyot, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot189015
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Finistère, d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local, présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (2 décembre 1890.)Yves Guyot, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot189062
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique les travaux à exécuter par la ville de Paris pour le captage, la dérivation et l'adduction à Paris des eaux des sources de La Vigne et de Verneuil, présenté... par M. Yves Guyot,... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Léopold Faye,... (7 mars 1890.)Yves Guyot, Etienne-Léopold Faye, Léon BourgeoisImpr. de P. Mouillot18904
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de modifier les articles 110, 112 et 632 du Code de commerce, sur la lettre de change présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Fallières,... (30 juin 1890.)Jules Roche, Armand FallièresImpr. de P. Mouillot18903
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de proroger pour dix nouvelles années, la loi du 6 décembre 1850 relative à la procédure du partage des terres vaines et vagues dans les cinq départements de l'ancienne Bretagne, présenté... par M. Jules Develle,... (13 décembre 1890.)Jules DevelleImpr. de P. Mouillot18903
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de proroger, pour une nouvelle période de sept années, la loi du 27 juin 1888 qui a maintenu, pour deux années, aux administrateurs des communes mixtes, en territoire civil, le droit de répression, par voie disciplinaire, des infractions spéciales à l'indigénat, présenté... par M. Constans,... (13 mai 1890.)Jean-Antoine-Ernest ConstansImpr. de P. Mouillot18908
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1890 (2e section), d'un crédit supplémentaire de 1 million 629,622 fr. pour faire face aux dépenses nécessitées par le service téléphonique, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (8 juillet 1890.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18904
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1890 (2e section), d'un crédit supplémentaire de 3 millions 500,000 fr. pour faire face aux dépenses de mise en état et d'extension des réseaux téléphoniques, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (8 juillet 1890.)Jules RocheImpr. de P. Mouillot18903
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1890 (2e section) d'un crédit supplémentaire de 3 millions 500,000 francs pour faire face aux dépenses de mise en état et d'extension des réseaux téléphoniques, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (8 juillet 1890.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18903
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1890 (2e section), d'un crédit supplémentaire de 1 million 629,622 francs, pour faire face aux dépenses nécessitées par le service téléphonique, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (8 juillet 1890.)Jules RocheImpr. de P. Mouillot18904
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive, à la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest, de la ligne de Carhaix à Rosporden, présenté... par M. Yves Guyot,... (21 novembre 1890.)Yves GuyotImpr. de P. Mouillot18903
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantMaurice RouvierImpr. de P. Mouillot189025
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantMaurice RouvierImpr. de P. Mouillot189031
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantMaurice RouvierImpr. de P. Mouillot189044