Edouard Barbey

Œuvres41

Total pages517médiane 4 p.

Période d'activité1888–1902

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Bibliographie (41)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1888	Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant	Impr. de P. Mouillot	5
1888	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à ouvrir au ministre de la marine et des colonies, un crédit de 50,000 francs pour venir en aide aux familles des marins français qui ont péri victimes des évènements de mer pendant la campagne de 1888, par M. Barbey,... (22 décembre 1888.)	Impr. de P. Mouillot	3
1888	Rapport sommaire fait au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner les projets de résolution de M. Huon de Penanster, tendant à la nomination d'une Commission chargée	Impr. de P. Mouillot	3
1888	Rapport sommaire fait, au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Huon de Penanster, tendant à donner au titulaire civil du ministère de la guerre le titre de ministre administrateur de l'armée nationale, par M. Barbey,... (12 juin 1888.)	Impr. de P. Mouillot	4
1889	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant	Impr. de P. Mouillot	4
1889	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant le ministre de la marine et des colonies à entreprendre, dans les ports militaires, des travaux d'amélioration dont la dépense est évaluée à 67,900,000 francs, par M. Barbey,... (20 mai 1889.)	Impr. de P. Mouillot	44
1889	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés relatif à l'allocation d'une pension exceptionnelle élevant à 6,000 francs celle qui revient à la veuve de M. le vice-amiral Jauréguiberry, par M. Barbey,... (12 avril 1889.)	Impr. de P. Mouillot	3
1889	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine, au titre du budget extraordinaire de l'exercice 1889, d'une somme de 3 millions de francs représentant la première annuité d'un crédit de 34,190,000 francs prévu par la loi du 11 juillet 1889 pour l'exécution de travaux d'amélioration à entreprendre dans les ports militaires, par M. Barbey,... (15 juillet 1889.)	Impr. de P. Mouillot	3
1890	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés tendant à autoriser les ministres de la guerre et de la marine à conserver provisoirement sous les drapeaux, dans le cas où les circonstances paraîtraient l'exiger, les hommes convoqués à un titre quelconque pour accomplir une période d'exercice, présenté... par M. C. de Freycinet,... et par M. Barbey,... (9 juin 1890.)	Impr. de P. Mouillot	3
1890	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant création d'une école du service de santé de la marine et de trois annexes, présenté... par M. Barbey,... et par M. Fallières,... (14 mars 1890.)	Impr. de P. Mouillot	4
1890	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation des encouragements accordés aux grandes pêches maritimes, présenté... par M. Jules Roche,... par M. Barbey,... et par M. Rouvier,... (8 juillet 1890.)	Impr. de P. Mouillot	3
1890	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la prorogation des articles 9 et 10 de la loi de 1881 sur la marine marchande, présenté... par M. Jules Roche,... par M. Barbey,... et par M. Rouvier,... (10 juillet 1890.)	Impr. de P. Mouillot	3
1891	Projet de loi sur l'inscription maritime... présenté... par M. Barbey,... (21 février 1891.)	Motteroz	106
1891	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant allocation d'un crédit extraordinaire au ministre de la marine pour la constitution de stocks de charbon, présenté... par M. Barbey,... et par M. Rouvier,... (21 décembre 1891.)	Impr. de P. Mouillot	5
1891	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation	Impr. de P. Mouillot	3
1891	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant concession de décorations supplémentaires pour les marins et militaires employés aux opérations de l'Indochine, du Haut-Fleuve, du Dahomey et des Comores, présenté... par M. Barbey,... (11 janvier 1892.)	Impr. de P. Mouillot	3
1891	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant organisation de l'armée coloniale, présenté... par M. C. de Freycinet,... par M. Barbey,... et par M. Jules Roche,... (21 décembre 1891.)	Impr. de P. Mouillot	5
1891	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine, sur l'exercice 1891, d'un crédit pour venir en aide aux familles des marins français qui ont péri victimes des évènements de mer pendant l'année 1891, présenté... par M. Barbey,... et par M. Rouvier,... (15 décembre 1891.)	Impr. de P. Mouillot	4
1891	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation jusqu'au 31 juillet 1892, des articles 9 et 10 de la loi du 29 janvier 1881 sur la marine marchande (primes à la navigation), présenté... par M. Jules Roche,... par M. Barbey,... et par M. Rouvier,... (11 janvier 1892.)	Impr. de P. Mouillot	3
1891	Projet de loi, portant approbation d'un arrangement concernant les pêcheries de Terre-Neuve, conclu, le 11 mars 1891, entre la France et l'Angleterre présenté... par M. Ribot,... et par M. Barbey,... (16 mars 1891.)	Impr. de P. Mouillot	8
1892	Projet de loi portant concession de décorations supplémentaires pour les marins et militaires employés aux opérations de l'Indo-Chine, du Haut-Fleuve, du Dahomey et des Comores... présenté... par M. Barbey,... (5 janvier 1892)	Motteroz	3
1892	Projet de loi portant prorogation jusqu'au 31 juillet 1892 des articles 9 et 10 de la loi du 29 janvier 1881 sur la marine marchande (Primes à la navigation)... présenté... par M. Jules Roche,... par M. Barbey,... et par M. Rouvier,... (11 janvier 1892.)	Motteroz	3
1892	Projet de loi sur la marine marchande présenté... par M. Jules Roche,... par M. Barbey,... par M. Rouvier,... et par M. Yves Guyot,... (11 janvier 1892.)	Motteroz	25
1892	Projet de loi tendant à modifier les articles 23 et 29 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée... présenté... par M. de Freycinet,... et par M. Barbey,... (22 décembre 1891.)	Motteroz	3
1892	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant organisation du cadre des officiers de la marine et des équipages de la flotte présenté... par M. Barbey,... (18 février 1892.)	Impr. de P. Mouillot	22
1892	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant organisation du corps des officiers mécaniciens de la marine, présenté... par M. Barbey,... (18 février 1892.)	Impr. de P. Mouillot	15
1893	Avis présenté au nom de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la construction d'un nouveau bassin au port de Marseille, par M. Barbey,... (30 mai 1893)	Impr. de P. Mouillot	11
1893	Rapport fait, au nom de la Commission de la marine, chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à affecter une somme de 3,000,000 de francs à l'achèvement des travaux d'approfondissement de la Charente, par M. Barbey,... (18 mai 1893.)	Impr. de P. Mouillot	24
1893	Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, concernant	Impr. de P. Mouillot	42
1893	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser la location aux enchères publiques de l'ancien pénitencier de Casabianda (Corse), par M. Barbey,... (4 mai 1893.)	Impr. de P. Mouillot	4
1893	Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture et annulation de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1892, et sur exercices clos et périmés par M. Barbey,... (27 mars 1893.)	Impr. de P. Mouillot	52
1894	Avis présenté au nom de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'amélioration du port du Hâvre et de la Basse Seine, par M. Barbey,... (23 nov. 1894)	Impr. de P. Mouillot	17
1894	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'autoriser la reconstruction de l'Ecole nationale d'art décoratif de Limoges et du musée national Adrien Dubouché, et d'ouvrir, à cet effet, au Ministre des Travaux publics, sur le budget de l'exercice 1894, un crédit extraordinaire de 50.000 fr., par M. Barbey,... (16 juillet 1894)	Impr. de P. Mouillot	5
1894	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts, sur l'exercice 1894, (2e section	Impr. de P. Mouillot	3
1894	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture de crédits supplémentaires au titre des budgets de la Marine et de la Guerre, pour les dépenses résultant de la fabrication et de la distribution de la médaille coloniale par M. Barbey,... (24 juillet 1894)	Impr. de P. Mouillot	3
1894	Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre de la Guerre, sur la 2e section du budget de l'exercice 1894, un crédit extraordinaire de 200.000 fr. en vue de poursuivre les études entreprises sur l'aérostation militaire, par M. Barbey,... (13 juillet 1894)	Impr. de P. Mouillot	2
1894	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'ouverture au Ministre des Travaux publics, sur l'exercice 1894, de crédits extraordinaires montant ensemble à la somme de 170.000 fr., pour la réparation des avaries causées aux ouvrages des ports, phares et balises, par les tempêtes du mois de novembre 1893, par M. Barbey,... (26 juillet 1894)	Impr. de P. Mouillot	3
1894	Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture, au Ministre de la Marine, d'un crédit supplémentaire de 4.975.000 fr. sur le chapitre 24 du budget de l'exercice 1894	Impr. de P. Mouillot	9
1895	Projet de loi concernant la constitution par le département de la marine, de stocks de charbons et de matières grasses, présenté... par M. Barbey,... (21 mai 1891.)	Impr. de F. Mouillot	3
1896	Rapport fait au nom de la commission de la Marine chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, portant organisation du corps des officiers de la Marine et du Corps des équipages de la flotte, par M. Barbey,... (9 juin 1896)	Impr. de P. Mouillot	23
1902	Rapport... (projet de loi tendant à compléter l'outillage national par l'exécution d'un certain nombre de voies navigables nouvelles, l'amélioration des canaux, des rivières et des ports maritimes	Impr. de P. Mouillot	26

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Auteur	Contexte(s)	Croisements
Maurice Rouvier	Impr. de P. Mouillot (1889) · Impr. de P. Mouillot (1890)	8
Henri-Etienne Marquis	Impr. de P. Mouillot (1889) · Impr. de P. Mouillot (1890)	8
Victor Lourties	Impr. de P. Mouillot (1888) · Impr. de P. Mouillot (1890)	8

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	35
Motteroz	5
Impr. de F. Mouillot	1

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