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11 032 œuvres
| 1894 |
| 7 |
| Rapport fait au nom de la commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet | Charles de Verninac de Saint-Maur | Impr. de P. Mouillot | 1894 | 8 |
| Rapport fait au nom de la commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant | Ludovic Trarieux | Impr. de P. Mouillot | 1894 | 8 |