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Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi relatif à la convocation en temps de paix, des hommes de la réserve de l'armée territoriale affectés à la garde des voies de communication, par M. Jumel,... (10 juin 1890.)François-Henri JumelMotteroz1890
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Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser les ministres de la guerre et de la marine à conserver provisoirement sous les drapeaux, dans le cas où les circonstances paraitraient l'exiger, les hommes convoqués à un titre quelconque pour accomplir une période d'exercices, par M. Guyot-Dessaigne,... (3 juin 1890.)Jean-François-Edmond Guyot-DessaigneMotteroz18902
Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner les propositions de loiRené ReilleMotteroz1890—
Rapport fait au nom de la commission de loi de M. Barbe tendant à modifier en faveur des gardiens de batterie, la loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et effectifs de l'armée, par M. le colonel baron de Plazanet,... (31 juillet 1890.)Charles-Théophile de PlazanetMotteroz18903
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département du Cher du chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Dun-sur-Auron à Laugère sur la ligne d'intérêt général de Chateaumeillant à La Guerche par M. Montaut,... (26 juin 1890.)Bernard MontautMotteroz18906
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Pas-de-Calais, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, de Lens à Frévent, par M. Hainsselin,... (28 juin 1890.)Gustave, François, Augustin HainsselinMotteroz18905
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi relatif au rachat par la compagnie de Paris-Lyon-Méditerranée, du chemin de fer d'Alais au Rhone, par M. Camille Pelletan,... (5 juin 1890.)Camille PelletanMotteroz189013
Rapport fait au nom de la commission des crédits chargée d'examiner le projet de loi portant modification des crédits alloués pour l'exercice 1889 (Budget sur ressources extraordinaires du Ministère de la guerre) au titre des chapitres 17 et 20 bis par la loi du 30 décembre 1888, par M. Ribot,... (12 décembre 1889.)Alexandre RibotMotteroz1890—
Rapport fait au nom de la commission des crédits chargée d'examiner le projet de loi relatif au timbre des récépissés ou lettres de voiture délivrés par les compagnies de chemins de fer pour les transports effectués autrement qu'en grande vitesse, par M. Prevet,... (8 février 1890.)Charles PrevetMotteroz18908
Rapport fait au nom de la commission des crédits chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au Ministre de la guerre un crédit supplémentaire de 1120890 francs sur le chapitre 30 (Lits militaires) du budget ordinaire de 1890, en vue de remédier à l'insuffisance du nombre des fournitures de couchage de la troupe... par M. Félix Faure,... (25 janvier 1890.)Félix FaureMotteroz18904
Rapport fait au nom de la commission des crédits chargée d'examiner les projets de loi relatifs 1 ° à la désaffectation du Champ de Mars aux exercices militaires et à la conservation des principales constructions de l'Exposition Universelle de 1889 ; 2 ° aux voies et moyens financiers concernant la désaffectation du Champ de Mars aux exercices militaires et à la conservation des principales constructions de l'Exposition Universelle de 1889, par M. Antonin Proust,... (4 mars 1890.)Antonin ProustMotteroz189022
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Méline et plusieurs de ses collègues relative au régime douanier des maïs et des riz... par M. Viger,... (27 mars 1890.)Albert VigerMotteroz189052
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Peytral tendant à exempter du droit d'importation les blés durs destinés à la fabrication de l'amidon,... (10 mai 1890.)Albert VigerMotteroz18904
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Trânnin et plusieurs de ses collègues tendant à l'établissement d'un droit sur les mélasses étrangères, par M. Georges Graux,... (27 mars 1890.)Georges GrauxMotteroz189016
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi portant modification du tarif général des douanes en faveur de certains produits originaires de la Tunisie, par M. Jonnart,... (26 juin 1890.)Charles JonnartMotteroz189012
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre du Commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1890, un crédit supplémentaire de 50000 francs pour les dépenses du Conseil supérieur du Commerce et de l'industrie, par M. Jules Siegfried,... (29 mai 1890.)Jules SiegfriedMotteroz18903
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'Instruction publique et des Beaux Arts, sur le budget de l'exercice 1890, un crédit extraordinaire de 250000 francs destiné à des acquisitions d'oeuvres d'art pour le Musée national du Louvre, par M. Antonin Proust,... (17 mai 1890.)Antonin ProustMotteroz18903
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi destiné à assurer l'exécution, en 1890, de l'article 16 de la loi du 8 juillet 1890 sur les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs, par M. André Folliet,... (21 juillet 1890.)André FollietMotteroz18903
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1891 (Ministère de l'Intérieur, 1re section, Service général du Ministère) par M. Joseph Reinach,... (28 juin 1890.)Joseph ReinachMotteroz1890227
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1891 (Ministère de l'Intérieur. Service de l'Algérie), par M. Labussière,... (26 juin 1890.)Alphonse LabussièreMotteroz189090
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1891 (Ministère de la marine). (Budget annexe de la Caisse des invalides de la marine.) par M. l'amiral Vallon,... (12 juin 1890.)Aristide VallonMotteroz189041
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1891. Ministère des finances et Budget annexe des monnaies et médailleRaymond PoincaréMotteroz1890213
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1891. Ministère du Commerce, de l'Industrie et des Colonies. 1re section. Commerce et industrie, par M. Jules Siegfried,... (10 juin 1890.)Jules SiegfriedMotteroz1890207
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1891 (Ministère de la justice et des cultes. Budget annexe de la Légion d'honneur) par M. Rathier,... (16 juin 1890.)Jean RathierMotteroz189025
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1891 (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux Arts) par M. Antonin Proust,... (5 juillet 1890.)Antonin ProustMotteroz1890150
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1891 (Ministère de l'Intérieur. Service pénitentiaire) par M. Saint-Romme,... (24 juin 1890.)Mathias Grégroire-Auguste Saint-RommeMotteroz189062
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1891 (Ministère de la justice et des cultes Service de la justice) par M. Horteur,... (30 juin 1890.)Jules-François HorteurMotteroz189013
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1891 (Ministère de la justice et des cultes) (Budget annexe de l'Imprimerie nationale), par M. Camille Fouquet,... (10 juin 1880.)Camille FouquetMotteroz189020
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1891 (Ministère de la justice et des cultes. Service des cultes), par M. Georges Leygues,... (10 juin 1890.)Georges LeyguesMotteroz189040
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur d'un crédit supplémentaire de 144 375 francs destiné à solder la part de l'Etat dans la dépense résultant de la création de 300 nouveaux emplois de gardiens de la paix de la ville de Paris, par M. Joseph Reinach,... (4 juillet 1890.)Joseph ReinachMotteroz18904