Charles-Théophile de Plazanet

1821 – 1892

Œuvres13

Total pages38médiane 3 p.

Présence au catalogue1886–1892rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (13)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1886	Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Keller, portant modification à la loi de recrutement... par M. le colonel Bon de Plazanet,... (5 juillet 1886.)	Quantin	2
1887	Rapport sommaire fait, au nom de la 14e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Edouard Lockroy, relative aux Sociétés d'assurance sur la vie, par M. le colonel Bon de Plazanet,... (1er juillet 1887.)	Quantin	4
1887	Rapport sommaire fait, au nom de la 14e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Léon Martin et Chamberland, tendant à modifier la loi du 21 juillet 1881 sur la police sanitaire des animaux et ce qui concerne l'organisation du service des épizoolies, par M. le colonel Bon de Plazanet,... (17 juin 1887.)	Quantin	4
1888	Rapport sommaire fait au nom de la 25e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Delattre tendant à accorder des permis de chasse gratuits aux lauréats des concours de tir, par M. le colonel Bon de Plazanet,... (24 novembre 1888.)	Quantin	2
1889	Rapport sommaire fait au nom de la 33e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Camescasse, tendant à indemniser les propriétaires d'animaux de l'espèce bovine atteints de tuberculose, par extension du titre II de la loi du 21 juillet 1881 sur la police sanitaire, par M. le colonel Bon de Plazanet,... (9 juillet 1889.)	Quantin	4
1889	Rapport sommaire fait au nom de la 33e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Camille Sabatier portant projet de constitution algérienne, par M. le colonel Bon de Plazanet,... (12 juillet 1889.)	Quantin	2
1889	Rapport sommaire fait au nom de la 33e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Wickersheimer, concernant le canal maritime de l'Océan à la Méditerranée dit le Canal des Deux-Mers, par M. le colonel Bon de Plazanet,... (5 juillet 1889.)	Quantin	5
1890	Rapport fait au nom de la commission de loi de M. Barbe tendant à modifier en faveur des gardiens de batterie, la loi du 13 mars 1875 relative à la constitution des cadres et effectifs de l'armée, par M. le colonel baron de Plazanet,... (31 juillet 1890.)	Motteroz	3
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 5e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Granger et Paulin Méry tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, un crédit extraordinaire de 100 000 francs en faveur des ouvriers, en chomage, de la boucherie de la mégisserie et des industries connexes par M. le colonel baron de Plazanet,... (2 juin 1890.)	Motteroz	2
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 5e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Barbe ayant pour objet de modifier le second alinéa de l'article 21 de la loi du 15 juillet 1889 concernant les envois en disponibilité après un an de service, par M. le colonel baron de Plazanet,... (2 juin 1890.)	Motteroz	2
1890	Rapport sommaire fait au nom de la 5e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Barbe tendant à modifier, en faveur des gardiens de batterie, la loi du 13 mars 1875, relative à la constitution des cadres et effectifs de l'armée, par M. le colonel baron de Plazanet,... (2 juin 1890.)	Motteroz	2
1891	Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Millevoye et Déroulède, tendant à accorder à tout officier le droit de demander la formation d'un conseil d'enquête pour toute affaire où son honneur est mis en cause, par M. le colonel baron de Plazanet,... (8 juillet 1891.)	Motteroz	3
1892	Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi modifiant l'article 3 du Code de justice militaire pour l'armée de terre en ce qui concerne la composition des Conseils de guerre permanents, par M. le colonel baron de Plazanet,... (10 mars 1892.)	Motteroz	3

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles-Théophile de Plazanet.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Yves Guyot	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	7
Alfred Letellier	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	7
Félix Faure	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	7
Émile Jamais

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Quantin	7
Motteroz	6

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