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Rapport... (Rétrocession par le Syndicat du chemin de fer de Grande-Ceinture, à la Compagnie du Nord, de l'embranchement reliant à Pierrefite la ligne de Paris à Creil par Chantilly au chemin de fer de Grande Ceinture, à Stains), par M. Émile Cornudet,... (18 juillet 1891.)Émile Cornudet des ChaumettesMotteroz1891
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Rapport... (Secours aux familles de marins qui ont péri dans le naufrage de la goëlette "La Bretagne"), par M. G. Cavaignac,... (9 mai 1891.)Godefroy CavaignacMotteroz18913
Rapport... (Secours aux familles nécessiteuses des militaires des armées de terre et de mer appelés sous les drapeaux en cas de mobilisation), par M. Buvignier,... (18 juillet 1891.)Charles BuvignierMotteroz18918
Rapport... (Tarif général des douanes, fils et tissus de laine pure et mélangée, nos 372 à 378, 438 à 458 du Tarif général), par M. Bourgeois,... (28 février 1891.)Jean-Baptiste BourgeoisMotteroz189129
Rapport... (Vente aux enchères publiques de l'ancien pénitencier de Casabianda, Corse, et de ses dépendances), par M. Horace de Choiseul,... (27 janvier 1891.)Horace de Choiseul-PraslinMotteroz18913
Rapport... (Ètablissement, dans le département du Finistère, d'un réseau de chemin de fer d'intérêt local, par M. Delcassé,... (22 novembre 1890.)Théophile DelcasséMotteroz18915
Rapport... [Causes des deux sinistres des mines de Saint-Étienne], par M. Dumay,... [20 octobre 1890.]Jean-Baptiste DumayMotteroz189186
Rapport... [Création d'un régiment d'infanterie subdivisionnaire] par M. Dujardin-Beaumetz,... [11 juin 1891.]Henri-Charles-Étienne Dujardin-BeaumetzMotteroz18913
Rapport... [Déclaration signée à Berne, le 12 mars 1891, entre la France et la Suisse, en vue de modifier les articles 2, 3 et 8 de la convention conclue entre les deux pays, le 28 décembre 1880, relativement à la réglementation de la pêche dans les eaux franco-suisses], par M. César Duval,... [17 mars 1891.]César DuvalMotteroz18914
Rapport... [Tarif général des douanes (embarcations, agrès et apparaux de navires)], par M. Du Périer de Larsan,... [28 février 1891.]Henri Du Périer de LarsanMotteroz18918
Rapports faits au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1892 (Ministère des Travaux Publics) 1 ° Avances aux Compagnies de chemin de fer pour garanties d'intérêtCharles BaïhautMotteroz1891137
Second Rapport partiel fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernantRaymond PoincaréMotteroz1891—
Allocution de M. Charles Floquet, président provisoire (12 novembre 1889.)Charles FloquetMotteroz18902
Allocution de M. Charles Floquet, président, en prenant place au fauteuil (19 novembre 1889.)Charles FloquetMotteroz18903
Allocution de M. Pierre Blanc, doyen d'âge. (12 novembre 1889.)Pierre BlancMotteroz18903
Annexe au projet de loi relatif à l'organisation judiciaire, présenté... par M. Thevenet,... (23 janvier 1890.)François-Marie ThévenetMotteroz189018
Annexe au rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner les propositions de loiAuguste BougeMotteroz18905
Annexe au rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Louis Million ayant pour objet d'organiser l'assistance judiciaire devant les justices de paix, par M. Louis Million,... (26 juin 1890.) Nouvelle rédaction de la commissionLouis MillionMotteroz18909
Avis de la commission du budget sur le projet de loi ayant pour objet d'autoriser la reconstruction du Théatre national de l'Opéra Comique et d'ouvrir à cet effet au Ministre de l'Instruction Publique et des Beaux-Arts, sur le budget ordinaire de l'exercice 1890, un premier crédit extraordinaire de 1 500 000 francs, par M. Antonin Proust,... (28 juin 1890.)Antonin ProustMotteroz18902
Avis présenté au nom de la Commission du budget sur le projet de loi relatif au service d'état-major (Révision de la loi du 20 mars 1880), par M. Georges Cochery,... (25 mars 1890.)Georges CocheryMotteroz18904
Demande en autorisation de poursuites contre un député (SignéG. VageotteMotteroz18903
Demande en autorisation de poursuites contre un député (SignéJacques LemaitreMotteroz18908
Déclaration lue au nom du Conseil des ministres par M. Tirard, président du Conseil... (19 novembre 1889.)Pierre TirardMotteroz18904
Déclaration lue à la Chambre des Députés au nom du Conseil des Ministres, par M. de Freycinet,... (18 mars 1890.)Charles Louis de Saulces de FreycinetMotteroz18903
Décret du Président de la République nommant un commissaire du gouvernement dans la discussion des propositions relatives au monopole des allumettes (Ministère des Finances). (21 novembre 1889.)Sadi CarnotMotteroz18902
Impressions, projets de lois, propositions, rapports, etc. Tome VIIIFrance. Chambre des députés (1876-1942)Motteroz1890—
Projet de loi adopté avec modifications par le Sénat concernant la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail... présenté... par M. Jules Roche,... (28 juin 1890.)Jules RocheMotteroz189012
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés dans la séance du 25 mars 1889, adopté avec modifications par le Sénat dans la séance du 20 janvier 1890 portant règlement définitif du budget de l'exercice 1876, présenté... par M. Rouvier,... (25 janvier 1890.)Maurice RouvierMotteroz189019
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés dans la séance du 25 mars 1889, adopté avec modifications par le Sénat dans la séance du 21 janvier 1890 portant règlement définitif du budget de l'exercice 1879 présenté... par M. Rouvier,... (25 janvier 1890.)Maurice RouvierMotteroz189011
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés dans la séance du 26 mars 1889, adopté avec modifications par le Sénat dans la séance du 7 mars 1890 portant règlement définitif du budget de l'exercice 1880, présenté... par M. Rouvier,... (8 mars 1896.)Maurice RouvierMotteroz18908