Émile Cornudet des Chaumettes — 31 œuvres

Émile Cornudet des Chaumettes

Œuvres31

Total pages1 028médiane 7 p.

Période d'activité1890–1897

Prochaine sortie estimée1897-07±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1897-07 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (31)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1890	Rapport... (Impôt sur le capital), par M. Cornudet,... (15 mars 1890.)	Motteroz	3
1890	Rapport... (Service militaire des ouvriers des houillères), par M. Cornudet,... (24 mars 1890.)	Motteroz	2
1891	Avis présenté au nom de la Commission du budget sur le projet de loi concernant la centralisation et le mode d'emploi des fonds provenant des prélèvements sur le Pari mutuel, par M. Émile Cornudet,... (19 février 1891.)	Motteroz	4
1891	Rapport... (Budget général de l'exercice 1891, études et travaux de chemins de fer à effectuer en vertu des conventions du 20 novembre 1883), par M. Émile Cornudet,... (20 octobre 1890.)	Motteroz	71
1891	Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement dans le département de la Somme et de la Seine-Inférieure, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Beaucamps-le-Vieux à Vieux-Rouen), par M. Émile Cornudet,... (29 janvier 1891.)	Motteroz	7
1891	Rapport... (Rétrocession par le Syndicat du chemin de fer de Grande-Ceinture, à la Compagnie du Nord, de l'embranchement reliant à Pierrefite la ligne de Paris à Creil par Chantilly au chemin de fer de Grande Ceinture, à Stains), par M. Émile Cornudet,... (18 juillet 1891.)	Motteroz	3
1892	Discours prononcé par M. Émile Cornudet, séance du 25 juin 1892. Proposition de loi relative au déclassement des routes nationales	impr. des journaux officiels	54
1892	Discours prononcé par M. Émile Cornudet, séances des 7, 8 et 9 juillet 1892. Discussion du projet de loi relatif aux contributions directes et taxes y assimilées	impr. des journaux officiels	77
1892	Proposition de loi portant établissement d'une taxe graduée sur les opérations de bourse et	Motteroz	—
1892	Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département de la Haute-Savoie, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie d'un mètre de largeur entre les bords intérieurs des rails, de Saint-Cergues aux Voirons), par M. Cornudet,... (16 juin 1892.)	Motteroz	3
1892	Rapport... (Unification des services de voirie), par M. Émile Cornudet,... (20 juin 1892.)	Motteroz	8
1893	Discours prononcés par M. Émile Cornudet,... Séances de la Chambre des Députés des 10, 11 et 12 juillet 1893. Discussion du budget de l'exercice 1894	impr. des journaux officiels	28
1893	Rapport... (Budget général de l'exercice 1894, garanties d'intérêt, études et travaux de chemins de fer), par M. Émile Cornudet,... (20 juin 1893.)	Motteroz	119
1893	Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Bettrechies à Hon, avec embranchement sur Bavai), par M. Émile Cornudet,... (27 mai 1893.)	Motteroz	7
1893	Rapport... (Déclaration d'utilité publique du chemin de fer d'intérêt local à crémaillère à construire sur le territoire de la commune de la Turbie, Alpes-Maritimes), par M. Émile Cornudet,... (16 novembre 1892.)	Motteroz	5
1893	Rapport... (Déclaration d'utilité publique, à titre d'intérêt général, du chemin de fer de Lons-le-Saunier à Saint-Jean-de-Losne et approbation d'une convention passée entre l'État et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée), par M. Cornudet,... (13 décembre 1892.)	Motteroz	6
1893	Rapport... (Taxe représentative de la contribution des portes et fenêtres, contribution personnelle-mobilière, centimes départementaux et communaux), par M. Émile Cornudet,... (30 juin 1893.)	Motteroz	233
1894	Rapport... (1°Approbation d'une convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de Bône-Guelma et prolongements ; 2°approbation des conventions conclues entre le Gouvernement tunisien et la même compagnie pour l'établissement de nouveaux chemins de fer en Tunisie), par M. Émile Cornudet,... (5 juillet 1894.)	Motteroz	11
1894	Rapport... (Approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du Midi et du canal latéral à la Garonne), par M. Émile Cornudet,... (24 février 1894.)	Motteroz	6
1894	Rapport... (Budget de l'exercice 1895, Ministère de l'Agriculture) par M. Émile Cornudet,... (23 octobre 1894)	Motteroz	115
1894	Rapport... (Budget général de l'exercice 1895, garanties d'intérêts, études et travaux de chemins de fer, en vertu des conventions de 1883), par M. Émile Cornudet,... (8 novembre 1894.)	Motteroz	153
1894	Rapport... (Convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du sud de la France pour la modification des contrats qui lient cette compagnie à l'État), par M. Émile Cornudet,... (13 décembre 1894.)	Motteroz	46
1894	Rapport... (Crédit extraordinaire de 160,000 francs pour les dépenses de l'Exposition internationale de culture fruitière de Saint-Pétersbourg) par M. Émile Cornudet,... (21 juillet 1894.)	Motteroz	4
1894	Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Pont-de-la-Deûle à Pont-à-Marcq), par M. Émile Cornudet,... (10 mars 1894.)	Motteroz	8
1895	Discours prononcé par M. Émile Cornudet,... 2e séance de la Chambre des Députés du... 28 février 1895. Discussion du budget de l'exercice 1895	impr. des journaux officiels	18
1895	Rapport... (Approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du Midi et canal latéral à la Garonne), par M. Émile Cornudet,... (19 décembre 1895.)	Motteroz	3
1895	Rapport... (Approbation d'une convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer du Midi et du canal latéral à la Garonne), par M. Émile Cornudet,... (22 juin 1895.)	Motteroz	5
1896	Proposition de loi sur le mandat de sénateur, de député, de conseiller général, de conseiller d'arrondissement, de conseiller municipal et de délégué sénatorial, présentée par M. Émile Cornudet,...	Motteroz	4
1896	Rapport... (Organisation des chemins de fer de l'État), par M. Émile Cornudet,...	Motteroz	16
1897	Rapport... (Convention passée entre le ministre des Travaux publics et la Compagnie des chemins de fer de l'Est, en vue de l'incorporation au réseau concédé à ladite Compagnie du chemin de fer de Vireux à la frontière), par M. Émile Cornudet,... (23 novembre 1897.)	Motteroz	3
1897	Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans les départements de la Somme et de la Seine-Inférieure, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, de Beaucamps-le-Vieux à Aumale), par M. Émile Cornudet,...	Motteroz	6

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Émile Cornudet des Chaumettes.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Georges Cochery	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	9
Albert Viger	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	9
Joseph-Gaston Pourquery de Boisserin	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	9
Fernand de Ramel

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	27
impr. des journaux officiels	4

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