Jean-Baptiste Bourgeois

Œuvres23

Total pages177médiane 6 p.

Période d'activité1887–1898

Prochaine sortie estimée1898-06±8 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1898-06 (±8 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (23)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1887	Discours prononcé par M. Bourgeois,... dans la discussion sur le projet de loi portant approbation d'une convention entre la France et la Grèce. Séance du 28 mars 1887	impr. des journaux officiels	4
1888	Discours prononcé par M. J. Bourgeois,... dans la discussion du rapport qu'il a fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la Convention provisoire de commerce entre la France et la Grèce, signée à Athènes le 21 décembre 1887	impr. des journaux officiels	4
1889	Proposition de loi tendant à accorder une subvention de 500.000 francs à distribuer, au prorata de leurs pertes, aux habitants des communes du département du Jura qui ont subi des dommages à la suite des inondations et des orages... présentée par MM. Bourgeois (Jura), Gagneux, Poupin, Chamberland, Reybert,... (26 juin 1889.)	Quantin	2
1890	Discours prononcé par M. J. Bourgeois,... dans la discussion de la proposition de loi ayant pour but de modifier le titre II du Code rural (vaine pâture)	impr. des journaux officiels	2
1890	Proposition de loi ayant pour but de former une association d'assurance mutuelle communale et départementale contre l'incendie, présentée par MM. Bourgeois (Jura), Reybert, Prost (Victor), Duval, (César),... (1er février 1890.)	Motteroz	6
1890	Proposition de loi ayant pour but de modifier l'impôt de la prestation et de remplacer par des centimes généraux	Motteroz	13
1890	Proposition de loi ayant pour but de modifier le titre II du Code rural (Vaine pature) présentée par MM. Bourgeois (Jura) ; Guillemaut, Gillot... (20 novembre 1889)	Motteroz	4
1890	Proposition de loi ayant pour but de remplacer l'impôt sur la prime d'assurance contre l'incendie par un impôt sur la valeur assurée, présentée par M. Bourgeois (Jura),... (2 décembre 1889.)	Motteroz	7
1890	Proposition de loi ayant pour but de supprimer l'impôt de la prestation, présentée par M. Bourgeois,... (21 décembre 1889.)	Motteroz	8
1890	Proposition de loi tendant à accorder une subvention de 500000 francs à distribuer au prorata de leurs pertes aux habitants des communes de	Motteroz	2
1890	Rapport... (Modification du titre II du Code rural, vaine pâture), par M. Bourgeois,... (14 juin 1890.)	Motteroz	4
1890	Rapport... (Modification du titre II du Code rural, vaine pâture), par M. Bourgeois,... (20 février 1890.)	Motteroz	8
1891	Discours prononcé par M. J. Bourgeois,... Discussion de l'interpellation de M. Bourgeois (Jura), sur la dénonciation des traités et conventions de commerce	impr. des journaux officiels	6
1891	Rapport... (Tarif général des douanes, fils et tissus de laine pure et mélangée, nos 372 à 378, 438 à 458 du Tarif général), par M. Bourgeois,... (28 février 1891.)	Motteroz	29
1893	Discours prononcé par M. J. Bourgeois,... Discussion du budget de l'exercice 1893. Séance du 15 février 1893	impr. des journaux officiels	4
1894	Projet de résolution relatif à la révision des lois constitutionnelles, présenté par M. Bourgeois (Jura)... (25 novembre 1893.)	Motteroz	10
1894	Proposition de loi ayant pour but de conférer à l'État le monopole des assurances contre l'incendie, présentée par M. Bourgeois (Jura),... (6 juillet 1894.)	Motteroz	16
1894	Proposition de loi ayant pour but de former une association d'assurance mutuelle communale et départementale contre l'incendie, présentée par M. Bourgeois (Jura),... (2 juin 1894.)	Motteroz	6
1894	Proposition de loi ayant pour but de remplacer l'impôt sur la prime d'assurance contre l'incendie par un impôt sur la valeur assurée, présentée par M. Bourgeois (Jura),... (10 mars 1894.)	Motteroz	7
1895	Projet de résolution relatif à la révision des lois constitutionnelles, présenté par M. Bourgeois (Jura),... (16 novembre 1895.)	Motteroz	3
1896	Conseil général du Jura. L'Impôt sur le revenu, discours prononcé par M. Bourgeois, du Jura... Session d'avril 1896	impr. de A. Mollard	27
1897	Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre de l'Agriculture un crédit de 3,000,000 de francs pour secourir les populations du département du Jura éprouvées par les derniers orages,... présentée par M. Victor Poupin, Georges Trouillot et J. Bourgeois (Jura)... (6 juillet 1897.)	Motteroz	2
1898	Proposition de loi tendant à accorder une allocation annuelle aux titulaires de la médaille du travail de l'industrie, du commerce et de l'agriculture, présentée par MM. Bourgeois, du Jura, Berteaux, Jourde, Charles Dumont, Emile Cère, etc., etc.,...	Motteroz	3

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Baptiste Bourgeois.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Albert Viger	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	10
Maurice Faure	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	10
Félix Faure	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	8
Fernand de Ramel

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	16
impr. des journaux officiels	5
Quantin	1
impr. de A. Mollard	1

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