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Second Rapport partiel fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernantGaston ThomsonMotteroz189229
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Second Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant modification du régime fiscal en matière de successions et donations entre vifs, par M. Boudenoot,... (4 juillet 1892.)
Louis Boudenoot
Motteroz
1892
21
Second rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernantRaymond PoincaréMotteroz189221
Supplément au Rapport général fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1892, par M. Godefrou Cavaignac,... (15 octobre 1891.)Godefroy CavaignacMotteroz1892179
Troisième rapport partiel fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernantRaymond PoincaréMotteroz189219
2e Annexe au Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du Tarif général des douanes (Filature de coton, nos 368 à 371 du Tarif général, par M. Pierre Legrand,... (21 mars 1891.)Pierre LegrandMotteroz189154
2e Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Thellier de Poncheville et plusieurs de ses collègues tendant à modifier plusieurs dispositions légales relatives au mariage, par M. Thellier de Poncheville,... (28 avril 1891.)Charles Thellier de PonchevilleMotteroz18914
2me Annexe au Rapport général fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, par M. Méline,... Projet de loi et tableaux rectifiés. (3 mars 1891.)Jules MélineMotteroz1891283
3e Rapport partiel fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernantRaymond PoincaréMotteroz1891105
3e Rapport... [Régularisation de décrets rendus en Conseil d'État qui ont ouvert des crédits sur l'exercice 1890 ; ouverture et annulation de crédits.] Par Charles Dupuy,... [5 février 1891.]Charles DupuyMotteroz18918
Allocution de M. Charles Floquet en prenant place au fauteuil (15 janvier 1891.)Charles FloquetMotteroz18914
Allocution de M. de Gasté, doyen d'âge (13 janvier 1891.)Joseph de GastéMotteroz18913
Annexe au Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du Tarif général des douanes (Fruits et graines oléagineux, huiles végétales, nos 88 et 110 du Tarif général), par M. Georges Graux,... (21 mars 1891.)Georges GrauxMotteroz18912
Annexe au Rapport fait au nom de la commission des douanes sur les bois indigènes, les bois exotiques, le liège, les produits et déchets végétaux non dénommés (nos 128 à 140 inclusivement, 169, 170 et 171 du tarif général des douanes. Bois commun), par M. Viette,... (19 février 1891.)Jules-François-Stanislas VietteMotteroz18915
Annexe au Rapport général fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, par M. Méline,... Tableau rectificatif de la filature de coton (3 mars 1891.)Jules MélineMotteroz18918
Avis présenté au nom de la Commission du budget sur le projet de loi concernant la centralisation et le mode d'emploi des fonds provenant des prélèvements sur le Pari mutuel, par M. Émile Cornudet,... (19 février 1891.)Émile Cornudet des ChaumettesMotteroz18914
Avis présenté au nom de la Commission du budget... (Approvisionnement de la population civile des plantes fortes en cas de guerre), par M. Georges Cochery,... (23 mai 1891.)Georges CocheryMotteroz18913
Avis présenté au nom de la Commission du budget... (Création d'un régiment d'infanterie subdivisionnaire), par M. Georges Cochery,... (2 juillet 1891.)Georges CocheryMotteroz1891—
Avis présenté au nom de la Commission du budget... (Organisation des régiments régionaux d'infanterie), par M. Georges Cochery,... (2 juillet 1891.)Georges CocheryMotteroz18918
Avis présenté au nom de la commission du budget sur le projet de loi portant organisation du cadre des officiers de la Marine et des équipages de la flotte, par M. Gerville-Réache,... (7 juillet 1891.)Gaston Gerville-RéacheMotteroz189115
Avis présenté au nom de la commission du budget sur le projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'agriculture sur l'exercice 1891, d'un crédit supplémentaire de 1.098.000 francs pour encouragements à la culture du lin à celle du chanvre et aux autres cultures industrielles, par M. Joseph Reinach,... (30 juin 1891.)Joseph ReinachMotteroz18912
Avis... [Justices de paix], par M. Antonin Dubost,... [5 février 1891.]Antonin DubostMotteroz18912
Chambre des Députés... Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (baumes et sucs d'espèces particulières, nos 117 à 125 du Tarif général), par M. Armez,...(5 mars 1891)Louis ArmezMotteroz18912
Chambre des Députés... Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (teintures et tanins, nos 150 à 157 du Tarif général), par M. Armez,...(5 mars 1891)Louis ArmezMotteroz18913
Compte-rendu sur le recrutement de l'année pendant l'année 1890 présenté par M. de Freycinet,... (27 juin 1891.)Charles Louis de Saulces de FreycinetMotteroz18911
Demande en autorisation de poursuites contre un député (M. Terrail, dit Mermeix). (SignéCharles DelagneauMotteroz18916
Demande en autorisation de poursuites contre un député (Signé Charles Emile d'Angély.) (17 janvier 1890.)Charles-Emile d' AngélyMotteroz18918
Deuxième Supplément au Rapport général fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1892, par M. Godefroid Cavaignac,... Projet de loi rectifié. (30 novembre 1891.)Godefroy CavaignacMotteroz189155
Deuxième rapport... (Régularisation de décrets rendus en Conseil d'État qui ont ouvert les crédits sur l'exercice 1890 ; ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1890 ; ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés), par M. Burdeau,... (10 décembre 1890.)Auguste BurdeauMotteroz189159
Premier Rapport... (Vente d'un certain nombre d'immeubles militaires devenus inutiles, et ouverture au ministre de la Guerre d'un crédit de 1,400,000 francs pour l'exécution de travaux reconnus urgents), par M. Georges Cochery,... (15 juillet 1891.)Georges CocheryMotteroz18918