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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1894 (Ministère de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes. Service des Beaux-Arts), par M. Pierre Merlou,... (26 juin 1893.)Pierre MerlouMotteroz1893
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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1894 (Ministère du Commerce, de l'industrie et des colonies) Service des postes, des télégraphes et des téléphones, par M. Mesureur,... (20 juin 1893.)Gustave MesureurMotteroz189371
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1893 (Ministère de la justice et des cultes. Budget annexe de l'Imprimerie nationale) par M. Letellier,... (12 juillet 1892.)Alfred LetellierMotteroz189323
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1893 (Ministère de la marine et des colonies. Budget annexe de la Caisse des Invalides de la Marine) par M. Mège,... (12 juillet 1892.)Jean MègeMotteroz189320
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1893 (Ministère de la marine et des colonies. Service de la marine), par M. Thomson,... (29 octobre 1892.)Gaston ThomsonMotteroz1893320
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1893 (Ministère des travaux publics. Budget annexe des chemins de fer de l'Etat), par M. Terrier,... (12 juilet 1892.)Louis-Jean-Jacques TerrierMotteroz189315
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Caisse des invalides de la marine) par M. Mège,... (22 juin 1893.)Jean MègeMotteroz18937
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes) (Service de l'Instruction publique) par M. Gustave Isambert,... (15 juin 1893.)Gustave IsambertMotteroz189329
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère de la Justice. Budget annexe de l'Imprimerie Nationale), par M. Labussière,... (17 juin 1893.)Alphonse LabussièreMotteroz189317
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère de la Marine), par M. Gerville-Réache,... (22 juin 1893.)Gaston Gerville-RéacheMotteroz1893101
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère des Affaires Etrangères), par M. Horteur,... (10 juin 1893.)Jules-François HorteurMotteroz189316
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère des finances) (Budget annexe des monnaies et médailles), par M. Thomson,... (20 juin 1893.)Gaston ThomsonMotteroz1893132
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère des travaux publics) Budget annexe des chemins de fer de l'Etat, par M. Jacquemin,... (13 juin 1893.)Albert JacqueminMotteroz189317
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère des travaux publics. Service des travaux publics par M. Etienne,... (17 juin 1893.)Eugène ÉtienneMotteroz189351
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère du Commerce de l'Industrie et des Colonies) Caisse nationale d'épargne, par M. Mesureur,... (20 juin 1893.)Gustave MesureurMotteroz189316
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère du Commerce, de l'industrie et des colonies). Service du Commerce et de l'industrie. Ecole centrale des Arts et manufactures) par M. Jules Siegfried,... (10 juin 1893.)Jules SiegfriedMotteroz189352
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère du Commerce, de l'industrie et des colonies. Service des colonies Chemin de fer et Port de la Réunion, par M. Charles Roux,... (19 juin 1893.)Jules Charles-RouxMotteroz189347
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1894 (Budget annexe de la Légion d'honneur), par M. Labussière,... (6 juin 1893.)Alphonse LabussièreMotteroz189319
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1894 (Ministère de la justice. Service de la justice) par M. Labussière,... (6 juin 1893.)Alphonse LabussièreMotteroz189314
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des Finances sur l'exercice 1892, de crédits d'inscription et de payements pour le service des pensions civiles (Loi du 9 juin 1853)Raymond PoincaréMotteroz18934
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre du Commerce de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1892, d'un crédit supplémentaire de 1100000 francs à inscrire au chapitre 39Victor LeydetMotteroz18934
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre du Commerce et de l'Industrie d'un crédit extraordinaire de 800 000 francs, sur l'exercice 1892, en addition aux crédits alloués par la loi du 12 avril 1892, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Chicago... par M. Gerville-Réache,... (12 juillet 1892.)Gaston Gerville-RéacheMotteroz18935
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 181000 francs sur l'exercice 1892 pour achat de l'ile du Levant, par M. Thomson,... (2 juillet 1892.)Gaston ThomsonMotteroz18933
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1892, au budget du Ministère de l'agriculture, par M. Labrousse,... (4 juillet 1892.)Philippe-Michel LabrousseMotteroz18937
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à accorder une pension exceptionnelle à Madame Scheffer (Cornelie-Henriette) veuve de M. RenanRaymond PoincaréMotteroz18932
Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'agriculture, un crédit supplémentaire de 5.000.000 de francs destiné à secourir les cultivateurs qui ont éprouvé des pertes par suite de la sécheresse... par M. Adrien Bastid,... (20 juillet 1893.)Adrien BastidMotteroz18936
Rapport fait au nom de la commission du travail chargée d'examiner la proposition de loi de M. Deandreis et plusieurs de ses collègues ayant pour objet l'admission des syndicats d'ouvriers français aux marchés de travaux et de fournitures à passer pour le compte des communes par M. Papelier,... (2 février 1893.)Albert PapelierMotteroz18934
Rapport fait au nom de la navigation intérieure chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet la construction d'un nouveau bassin au port de Marseille, par Charles Roux,... (4 avril 1893.)Jules Charles-RouxMotteroz189311
Rapport général fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi modifiant le régime d'un certain nombre de marchandises dénommées dans le tableau A annexé à la loi de douanes du 11 janvier 1892, par M. Méline... (19 décembre 1892.)Jules MélineMotteroz189335
Rapport partiel fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernantRaymond PoincaréMotteroz189343