Jean Mège

Œuvres10

Total pages60médiane 6 p.

Période d'activité1889–1893

Prochaine sortie estimée1894-06±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1894-06 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (10)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1889	Proposition de loi tendant à interdire la nomination des sénateurs ou députés à des fonctions publiques rétribuées pendant deux ans après l'expiration de leur mandat, présentée par MM. Brincard, Gauthier (de Clagny) Haussmann, Argeliès, Mège,... (2 décembre 1889.)	Motteroz	2
1890	Proposition de loi tendant à interdire la publication des actes d'instruction criminelle... présentée par MM. Mège, Bovier-Lapierre, Saint-Romme, de Guilloutet, Fauré,... (21 novembre 1890.)	Motteroz	2
1891	Proposition de loi relative au recrutement de la magistrature... présentée par MM. Mège, Brincard et de Bar,... (15 novembre 1890.)	Motteroz	8
1891	Proposition de loi relative au travail des agents et à la sécurité des voyageurs dans les chemins de fer, présentée, par MM. Mège, Pourquery de Boisserin, Alfred Letellier, Brincard... (24 novembre 1890.)	Motteroz	6
1891	Proposition de résolution tendant à consacrer une séance par semaine à la discussion des diverses propositions dont elle est saisie et qui se rapportent à l'amélioration du sort des travailleurs... présentée par MM. Mège, Brincard, Du Saussay, Gauthier... (5 mai 1891.)	Motteroz	2
1892	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir au Ministre de l'Intérieur un crédit de 300000 francs, destiné à secourir les populations victimes de la grêle dans les arrondissements de Clermont Ferrand et d'Ambert... présentée par MM. Mège et Farjon,... (18 juin 1892.)	Motteroz	2
1893	Proposition de loi tendant à modifier les articles 13 et 15 de la loi du 24 juillet 1867 sur les Sociétés par actions et à permettre la mise sous séquestre des biens des inculpes... présentée par MM. Mège, Julien Goujon, Guillemet... (22 décembre 1892.)	Motteroz	6
1893	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1893 (Ministère de la marine et des colonies. Budget annexe de la Caisse des Invalides de la Marine) par M. Mège,... (12 juillet 1892.)	Motteroz	20
1893	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Caisse des invalides de la marine) par M. Mège,... (22 juin 1893.)	Motteroz	7
1893	Rapport partiel fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant 1 ° la régularisation de décrets rendus en Conseil d'Etat ; 2 ° l'ouverture de crédits sur l'exercice 1892 ; 3 ° l'ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés ; 4 ° l'ouverture de crédits au titre des budgets annexes (Ministère de la Marine et des Colonies. Budget annexe de la caisse des invalides de la Marine), par M. Mège,... (28 novembre 1892.)	Motteroz	5

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean Mège.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Charles Thellier de Poncheville	Motteroz (1889) · Motteroz (1890)	5
Maurice Rouvier	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	4
Jules Roche	Motteroz (1890) · Motteroz (1891)	4
Jules Develle

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