Louis-Jean-Jacques Terrier

Œuvres38

Total pages398médiane 4 p.

Période d'activité1891–1895

Prochaine sortie estimée1895-06±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1895-06 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (38)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1891	Proposition de loi relative à la nomination des préfets et des sous-préfets, présentée par MM. Terrier, Bézine, Lagnel, Souhet... (5 mai 1891.)	Motteroz	2
1892	Rapport fait au nom de la commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant 1 ° ratification du decret rendu le 3 mars 1891, en exécution de la loi de finances du 29 décembre 1882 et qui a ouvert au Ministre des Travaux publics, au titre du Budget annexe des chemins de fer de l'Etat, pour l'exercice 1890 des crédits supplémentaires montants à 208000 fr. ; 2 ° annulation d'une somme de 48000 francs sur le montant du crédit inscrit au chapitre 54 (Travaux complémentaires du réseau de l'Etat) 2 ° section du budget ordinaire du Ministère des Travaux publics pour l'exercice 1890, par M. Terrier,... (15 octobre 1891.)	Motteroz	—
1892	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1892 (Budget annexe des chemins de fer de l'Etat), par M. Terrier,... (18 juillet 1891.)	Motteroz	34
1892	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ratification du décret rendu le 17 juin 1891, en exécution de la loi de finances du 29 décembre 1882 et qui a ouvert au Ministre des Travaux publics, au titre du Budget annexe des chemins de fer de l'Etat pour l'exercice 1891, des crédits supplémentaires, montant à 41 178 fr. 90, par M. Terrier,... (21 mars 1892.)	Motteroz	—
1892	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ratification du décret rendu, le 19 décembre 1891, en exécution de la loi de finances du 29 décembre 188[?], et qui a ouvert au Ministre des Travaux Publics, au titre du budget annexe des chemins de fer de l'Etat, pour l'exercice 1891 un crédit supplémentaire de 1258751 francs 38 centimes, par M. Terrier... (21 mars 1892.)	Motteroz	1
1893	Projet de loi accordant des encouragements spéciaux à l'industrie des huiles de schiste... présenté... par M. Terrier,... et par M. Peytral,... (6 juillet 1893.)	Motteroz	5
1893	Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, modifié de nouveau par le Sénat, portant organisation de l'armée coloniale... présenté... par M. le général Loizillon,... par M. le Vice-Amiral Rieunier,... et par M. Terrier,... (4 juillet 1893.)	Motteroz	3
1893	Projet de loi adopté, par la Chambre des Députés, adopté avec modification par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, ayant pour objet de modifier les articles 110, 112 et 632 du code de commerce, sur la lettre de Change, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Terrier,... et par M. Guérin,... (23 nov. 1893)	Impr. de P. Mouillot	3
1893	Projet de loi ayant pour objet d'autoriser la concession à la Chambre de commerce de Fécamp d'un terrain domanial dépendant du port en vue de l'établissement de magasins généraux... présenté... par M. Viette,... par M. Peytral,... et par M. Terrier,... (3 juillet 1893.)	Motteroz	3
1893	Projet de loi déterminant les rapports commerciaux entre la France et la Serbie... présenté par M. Jules Develle,... et par M. Terrier,... (12 juillet 1893.)	Motteroz	5
1893	Projet de loi portant déclaration d'utilité publique des travaux d'établissement d'un canal du Rhône à Marseille... présenté... par M. Viette,... par M. Dupuy,... par M. Terrier,... et par M. Peytral,... (21 juillet 1893.)	Motteroz	16
1893	Projet de loi portant ouverture au Ministère du Commerce, de l'Industrie et des Colonies, d'un crédit extraordinaire de 7000000 de francs pour les dépenses d'occupation et d'administration des établissements du golfe de Bénin, pendant l'année 1893... présenté... par M. le Vice-amiral Rieunier,... par M. Terrier,... et par M. Peytral,... (6 juillet 1893.)	Motteroz	4
1893	Projet de loi portant prorogation des droits sur les pétroles... présenté... par M. Terrier,... et par M. Peytral,... (27 mai 1893.)	Motteroz	3
1893	Projet de loi relatif au régime des huiles minérales... présenté... par M. Jules Develle,... par M. Terrier,... et par M. Peytral,... (22 juin 1893.)	Motteroz	19
1893	Projet de loi tendant à ouvrir au budget général de l'exercice 1893 un crédit extraordinaire de 400000 francs pour rembourser à la Société française des télégraphes sous-marins le cautionnement versé en garantie de l'établissement du cable de Lisbonne aux Açores... présenté... par M. Terrier,... et par M. Peytral,... (3 juillet 1893.)	Motteroz	4
1893	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés relatif à la Saisie-arrêt des salaires ou appointements des ouvriers ou employés, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Terrier... et par M. Guérin,... (18 juillet 1893)	Impr. de P. Mouillot	8
1893	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, accordant des encouragements spéciaux à l'industrie des huiles de Schiste, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Terrier,... et par M. Peytral,... (22 juillet 1893)	Impr. de P. Mouillot	3
1893	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la création d'un Musée d'économie sociale au Conservatoire des Arts et Métiers et l'ouverture, au budget général de l'exercice 1893, d'un crédit extraordinaire de 40.000 fr. pour les dépenses de premier établissement, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Terrier,... et par M. Peytral,... (7 juillet 1893)	Impr. de P. Mouillot	3
1893	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail et l'organisation de l'assurance obligatoire, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Terrier,... (26 juin 1893)	Impr. de P. Mouillot	37
1893	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, déterminant les rapports commerciaux entre la France et la Serbie, présenté, au nom de M. Carnot, par M. Jules Develle,... et par M. Terrier,... (21 juillet 1893)	Impr. de P. Mouillot	3
1893	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant ouverture d'un crédit de 100.000 fr. à titre de subvention à la colonie de Sainte-Marie de Madagascar, ravagée par un cyclone, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Terrier,... et par M. Peytral,... (5 juin 1893)	Impr. de P. Mouillot	3
1893	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant prorogation des droits sur les pétroles, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Terrier,... et par M. Peytral,... (29 mai 1893)	Impr. de P. Mouillot	3
1893	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif au régime des huiles minérales, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Jules Develle,... par M. Terrier,... et par M. Peytral,... (29 juin 1893)	Impr. de P. Mouillot	6
1893	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la Construction d'un hôtel des Postes et des Télégraphes à Fontainebleau et à un emprunt de 170.000 fr. à contracter par cette ville, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Terrier,... par M. Charles Dupuy,... et par M. Peytral,... (25 mai 1893)	Impr. de P. Mouillot	7
1893	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la construction d'un hôtel des Postes et Télégraphes à Saint-Nazaire (Loire-Inférieure), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Terrier,... et par M. Peytral,... (25 mai 1893)	Impr. de P. Mouillot	7
1893	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir, au budget général de l'exercice 1893, un crédit extraordinaire de 400.000 fr. pour rembourser à la Société française des Télégraphes sous-marins le cautionnement versé en garantie de l'établissement du câble de Lisbonne aux Açores, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Terrier,... et par M. Peytral,... (21 juillet 1893)	Impr. de P. Mouillot	4
1893	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la construction d'un nouveau bassin dans le port de Marseille, présenté... par M. Viette,... par M. Terrier,... et par M. Peytral,... (1er mai 1893.)	Impr. de P. Mouillot	5
1893	Proposition de loi tendant à accorder une amnistie pleine et entière à toutes les personnes condamnées pour faits de grève et faits connexes depuis le 1er octobre 1892 jusqu'à la promulgation de la présente loi... présentée par MM. Terrier, Camille Dreyfus, Emile Moreau... (27 octobre 1892.)	Motteroz	3
1893	Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant la régularisation du décret rendu le 24 décembre 1892 portant ouverture au Ministre des Travaux publics, sur l'exercice 1892, d'un crédit supplémentaire de 1 324 820 fr. 24 au titre du budget annexe des chemins de fer de l'Etat, par M. Louis Terrier,... (18 mars 1893.)	Motteroz	11
1893	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositions de loi	Motteroz	96
1893	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1893 (Ministère des travaux publics. Budget annexe des chemins de fer de l'Etat), par M. Terrier,... (12 juilet 1892.)	Motteroz	15
1893	Troisième rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositions de loi 1 ° de M. Mesureur et plusieurs de ses collègues, 2 ° de M. du Saussay ; 3 ° de M. Le Veillé relatives à la réforme de la législation des patentes par M. Terrier,... (15 février 1893)	Motteroz	4
1894	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du Budget général de l'exercice 1895 I. - Budget du Ministère des Colonies. II. - Budget annexe du chemin de fer et du port de La Réunion Par M. Louis Terrier,... (26 novembre 1894)	Motteroz	61
1894	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture d'un crédit supplémentaire de 2.000.000 de francs destiné à subvenir aux dépenses d'engagements et de rengagements dans les troupes coloniales, Par M. Terrier,... (16 juillet 1894)	Motteroz	5
1894	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture de crédits supplémentaires au titre des budgets des départements de la Marine et de la Guerre, pour les dépenses résultant de la fabrication et de la distribution de la médaille coloniale, Par M. Louis Terrier,... (21 juillet 1894)	Motteroz	4
1894	Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, au Ministre des Colonies, au titre de l'Exercice 1894, d'un crédit extraordinaire de 1.800.000 francs pour la protection des intérêts français en Afrique... Par M. Terrier,... (9 juin 1894)	Motteroz	2
1895	Proposition de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1895, d'un crédit extraordinaire de 160.000 francs pour venir en aide aux ouvriers victimes du chômage forcé dans la vallée de l'Avre, par suite de la captation et de l'adduction à Paris des sources de la Vigne et de Verneuil,... Présentée Par MM. L. Terrier, Modeste Leroy, Isambard, Loriot,... (1er juin 1895)	Motteroz	4
1895	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, au Ministre des Colonies, sur l'exercice 1895, d'un crédit de 180.000 fr. destiné à l'établissement d'un cable sous-marin entre Obock et Djibouti (Baie de Tadjourah), Par M. Louis Terrier,... (15 février 1895)	Motteroz	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Louis-Jean-Jacques Terrier.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Raymond Poincaré	Impr. de P. Mouillot (1893) · Motteroz (1891)	6
Alexandre Ribot	Impr. de P. Mouillot (1893) · Motteroz (1891)	6
Antonin Dubost	Impr. de P. Mouillot (1893) · Motteroz (1891)	6
Albert Viger

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	25
Impr. de P. Mouillot	13

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