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Rapport fait au nom de la Commission de l'armée, chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'augmentation du nombre des décorations accordées aux armées de terre et de mer, par M. Georges Berger,... (23 novembre 1892.)Georges BergerMotteroz189313
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Rapport fait au nom de la Commission de la marine chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cabart-Danneville et plusieurs de ses collègues portant organisation du corps des dessinateurs des arsenaux de la marine et des établissements hors des ports, par M. l'amiral Vallon,... (25 novembre 1892.)Aristide VallonMotteroz189356
Rapport fait au nom de la Commission de la marine chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés adopté avec modifications par le Sénat, portant organisation du corps des officiers mécaniciens par M. Le Myre de Vilers,... (7 juillet 1892.)Charles-Marie Le Myre de VilersMotteroz189320
Rapport fait au nom de la Commission de la navigation intérieure chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier l'article 6 de la loi du 9 juillet 1892 portant déclaration d'utilité publique d'une distribution d'énergie électrique produite par une chute d'eau dérivée du Rhône en Amont de Lyon, par M. Georges Graux,... (3 juillet 1893.)Georges GrauxMotteroz18939
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner la proposition de loi de M. Pourquery de Boisserin et plusieurs de ses collègues, portant déclaration d'utilité publique pour la construction de la traversée du Rhone à Avignon, par M. Pourquery de Boisserin,... (27 mars 1893.)Joseph-Gaston Pourquery de BoisserinMotteroz18931
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'incorporer dans le réseau d'intérêt général le chemin de fer d'intérêt local de Barbezieux à Chateauneuf par M. Pourquery de Boisserin,... (27 mars 1893.)Joseph-Gaston Pourquery de BoisserinMotteroz1893—
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'approuver une convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée pour la modification du compte d'exploitation partielle, par M. Boudenoot,... (16 janvier 1893.)Louis BoudenootMotteroz18936
Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi modifiant le régime d'un certain nombre de marchandises dénommées au tableau A annené à la loi de douanes du 11 janvier 1892 (N ° 238 bis du tarif général) par M. Alfred Letellier,... (19 décembre 1892.)Alfred LetellierMotteroz18932
Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de l'arrangement commercial signé à Paris, le 23 juillet 1892 entre la France et la Suisse..., par M. Jules Méline,... (17 décembre 1892.)Jules MélineMotteroz18935
Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner le projet de loi relatif au régime des huiles de pétrole, de schiste et autres huiles minérales propres à l'éclairage, par M. Georges Graux,... (7 mars 1893.)Georges GrauxMotteroz1893212
Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi déterminant les rapports commerciaux entre la France et la Roumanie, par M. Henry Boucher,... (15 décembre 1892.)Henry BoucherMotteroz18939
Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi déterminant les rapports commerciaux entre la France et la Serbie... par M. Henry Boucher,... (20 juillet 1893.)Henry BoucherMotteroz18934
Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi modifiant le régime d'un certain nombre de marchandises dénommées au tableau A annexé à la loi de douanes du 11 janvier 1892 (nos 35 et 36 du tarif général), par M. Bigot,... (19 décembre 1892.)Julien Armand BigotMotteroz18939
Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi modifiant le régime d'un certain nombre de marchandises dénommées au tableau A annexé à la loi de douanes du 11 janvier 1892 (nos 361 et 361 "bis" du Tarif général), par M. Henry Boucher,... (19 décembre 1892.)Henry BoucherMotteroz18934
Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi modifiant le régime d'un certain nombre de marchandises dénommées dans le tableau A annexé à la loi de douanes du 11 janvier 1892 (nos 497 à 501, 503 "bis", 507, 508, 512 "bis", 518, 520, 522 "bis", 524, 525, 527, 527 "bis", 536, 536 "bis" du Tarif général), par M. Georges Berger,... (19 décembre 1892.)Georges BergerMotteroz189314
Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi portant autorisation au Gouvernement d'appliquer le tarif minimum aux produits marocains, par M. Henri Boucher,... (24 décembre 1892.)Henry BoucherMotteroz18935
Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner les propositions de loiHenry BoucherMotteroz189311
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1894 (Ministère de l'Instruction publique, des Beaux Arts et des Cultes.) Service des Cultes, par M. Maurice Lasserre,... (8 juin 1893.)Maurice LasserreMotteroz189335
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant fixation du budget général des recettes et des dépenses de l'exercice 1893... par M. Edouard Lockroy,... (30 mars 1893.)Édouard LockroyMotteroz18934
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant la régularisation du décret rendu le 24 décembre 1892 portant ouverture au Ministre des Travaux publics, sur l'exercice 1892, d'un crédit supplémentaire de 1 324 820 fr. 24 au titre du budget annexe des chemins de fer de l'Etat, par M. Louis Terrier,... (18 mars 1893.)Louis-Jean-Jacques TerrierMotteroz189311
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantRaymond PoincaréMotteroz189310
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1893 (Ministère du commerce et de l'industrie), par M. Victor Leydet,... (12 juillet 1892.)Victor LeydetMotteroz189331
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1893 (Ministère du commerce et de l'industrie. Budget annexe de l'Ecole centrale des Arts et Manufactures), par M. Victor Leydet,... (12 juillet 1892.)Victor LeydetMotteroz18935
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1893, Ministère de l'IntérieurEmmanuel ArèneMotteroz189337
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1893 (Ministère de l'Intérieur. Service de l'Algérie) par M. Jonnart,... (12 juillet 1892.)Charles JonnartMotteroz1893239
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1893 (Ministère des finances Budget annexe des monnaies et médailles)Raymond PoincaréMotteroz18931
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1893 (Ministère des finances)Raymond PoincaréMotteroz18931
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1893 (garanties d'intérets. Etudes et travaux de chemins de fer) par M. Félix Faure,... (5 juillet 1892.)Félix FaureMotteroz189391
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère de l'Intérieur. Service de l'Algérie), par M. Pourquery de Boisserin,... (22 juin 1893.)Joseph-Gaston Pourquery de BoisserinMotteroz1893140
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, d'un crédit extraordinaire de 200000 fr. destiné à prévenir les effets de la disette en Algérie et annulation de pareille somme sur le crédit affecté à la destruction des sauterelles... par M. Jonnart,... (25 mars 1893.)Charles JonnartMotteroz18933