Henry Boucher

Œuvres52

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Période d'activité1884–1902

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Bibliographie (52)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1884	Canton de Bruyères. Péréquation de l'impôt. Propriétés non bâties. (Signé	impr. de E. Busy	13
1891	Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant modification des droits d'entrée applicables aux viandes de porc salées... par M. Henry Boucher,... (7 novembre 1891.)	Motteroz	8
1891	Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi relatif au tarif général des douanes (matériaux, nos 181 à 187 du Tarif général), par M. Henry Boucher,... (3 mars 1891.)	Motteroz	21
1891	Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi relatif au tarif général des douanes, ouvrages en caoutchouc, feutres et chapeaux (nos 620 à 628 du Tarif général), par M. Henry Boucher,... (3 mars 1891.)	Motteroz	35
1891	Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (ouvrages en matières diverses, nos 614 à 654 du Tarif général)... par M. Henry Boucher,... (6 juillet 1891.)	Motteroz	4
1891	Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (poteries, nos 341 à 353 du Tarif général). par M. Henry Boucher,... (21 mars 1891.)	Motteroz	37
1891	Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes (verres et cristaux, nos 354 à 362 "bis" du Tarif général), par M. Henry Boucher,... (21 mars 1891.)	Motteroz	35
1891	Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi sur le tarif général des douanes (ouvrages de sparterie et de vannerie, nos 606 à 614 du Tarif général), par M. Henry Boucher,... (28 février 1891.)	Motteroz	19
1892	Proposition de loi portant modification de la loi du 6 août 1791 sur les domaines congéables... présentée par MM. Le Cerf et Boucher.... (28 mars 1892.)	Motteroz	10
1892	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Intérieur de crédits extraordinaires pour indemnités et pensions aux victimes des explosions des 11, 27 mars et 25 avril 1892, par M. Henry Boucher,... (25 juin 1892.)	Motteroz	11
1893	Proposition de loi ayant pour objet de modifier le numéro 179 du tableau A du tarif général des douanes et d'établir un droit sur les sables blancs... présentée par MM. Georges Graux, Henri Boucher, Gaillard,... Hainsselin,... (12 juillet 1893.)	Motteroz	3
1893	Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi déterminant les rapports commerciaux entre la France et la Roumanie, par M. Henry Boucher,... (15 décembre 1892.)	Motteroz	9
1893	Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi déterminant les rapports commerciaux entre la France et la Serbie... par M. Henry Boucher,... (20 juillet 1893.)	Motteroz	4
1893	Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi modifiant le régime d'un certain nombre de marchandises dénommées au tableau A annexé à la loi de douanes du 11 janvier 1892 (nos 361 et 361 "bis" du Tarif général), par M. Henry Boucher,... (19 décembre 1892.)	Motteroz	4
1893	Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi portant autorisation au Gouvernement d'appliquer le tarif minimum aux produits marocains, par M. Henri Boucher,... (24 décembre 1892.)	Motteroz	5
1893	Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner les propositions de loi	Motteroz	11
1893	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1893 (Ministère de l'Intérieur. Service pénitentiaire), par M. Henry Boucher,... (12 juillet 1892.)	Motteroz	127
1893	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1894 (Ministère de l'Intérieur). Service pénitentiaire, par M. Henry Boucher,... (15 juin 1893.)	Motteroz	53
1893	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1892, d'un crédit supplémentaire de 260,000 francs destiné au payement de dépenses occasionnées par l'épidémie cholérique, par M. Henry Boucher,... (12 novembre 1892.)	Motteroz	19
1894	Discours prononcé par M. Henry Boucher,... Séance de la Chambre des Députés du... 24 novembre 1894. Discussion du projet de loi sur l'expédition de Madagascar	impr. des journaux officiels	43
1894	Extrait du "Journal officiel de la République française "du 25 novembre 1894. Discours prononcé par M. Henry Boucher,... Séance de la Chambre des députés du samedi 24 novembre 1894. Discussion du projet de loi sur l'expédition de Madagascar	impr. des journaux officiels	—
1894	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Dejeante et plusieurs de ses collègues pour l'ouverture d'un crédit de 200,000 francs en faveur des familles victimes de la grève de Graissesac, par M. Henry Boucher,... (20 juillet 1894.)	Motteroz	4
1894	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Georges Berry, tendant à ouvrir au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, un crédit de 200,000 francs pour les besoins du traitement de la diphtérie par la serumthérapie, par M. Henry Boucher,... (20 décembre 1894.)	Motteroz	10
1894	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Vacherie ayant pour objet d'assurer l'exécution de la loi du 15 juillet 1893, sur l'assistance médicale gratuite, par M. Henry Boucher,... (4 juin 1894.)	Motteroz	3
1894	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, tendant à ouvrir au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, un crédit extraordinaire de 1,200,000 francs destiné à venir en aide aux victimes des orages et des inondations dans la région du Nord, par M. Henry Boucher,... (8 décembre 1894.)	Motteroz	6
1894	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1895 (Ministère de l'Intérieur), par M. Henry Boucher,... (15 novembre 1894.)	Motteroz	233
1894	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 10,000 fr. pour le concours international de gymnastique de Lyon, par M. Henry Boucher,... (18 juillet 1894.)	Motteroz	3
1894	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 40,000 fr. pour le concours international de tir de Lyon, par M. Henry Boucher,... (18 juillet 1894.)	Motteroz	4
1894	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant répartition du fonds de subvention aux départements inscrits au chapitre 26 du budget général de l'exercice 1895, en exécution de l'article 58, paragraphe 7, de la loi du 10 août 1871, par M. Henry Boucher,... (16 juillet 1894.)	Motteroz	11
1894	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet et les propositions de loi tendant à ouvrir au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, un crédit extraordinaire de 1,500,000 francs pour secours aux victimes des cyclones et inondations de la région du Nord et des divers orages qui ont sévi en France, dans le courant de l'année 1894, notamment dans les départements des Hautes et Basses-Alpes, de l'Ardèche, des Bouches-du-Rhône, de l'Eure, d'Ille-et-Vilaine, d'Indre-et-Loire et de la Seine-Inférieure, par M. Henry Boucher,... (8 novembre 1894.)	Motteroz	5
1895	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gauthier (de Clagny) tendant à ouvrir au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1895, un crédit de 2 millions de francs pour secours aux bureaux de bienfaisance... par M. Henry Boucher,... (14 mars 1895.)	Motteroz	2
1895	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Modeste Leroy, Isambard et plusieurs de leurs collègues portant ouverture au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1895, d'un crédit extraordinaire de 160,000 francs pour venir en aide aux ouvriers victimes du chômage forcé dans la vallée de l'Avre, par suite de la captation et de l'adduction à Paris des sources de la Vigne et de Verneuil, par M. Henry Boucher,... (21 décembre 1895.)	Motteroz	2
1895	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1895 (Ministère de l'Intérieur), chapitre 29 (réservé), par M. Henry Boucher,... (14 mars 1895.)	Motteroz	30
1895	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1896 (Ministère de l'Intérieur), par M. Henry Boucher,... (13 juillet 1895.)	Motteroz	117
1895	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Intérieur d'un crédit de 20,000 francs pour secours aux victimes de l'incendie de la rue Rochechouart... par M. Henry Boucher,... (12 juillet 1895.)	Motteroz	2
1895	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Intérieur d'un crédit de un million de francs pour secours aux victimes des orages et des inondations... par M. Henry Boucher,... (12 juillet 1895.)	Motteroz	3
1895	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1895, d'un crédit extraordinaire de 350,000 fr. pour secours aux victimes des troubles de Paris en juillet 1893, de Lyon en juin 1894, et de l'explosion du restaurant Foyot, par M. Henry Boucher,... (19 décembre 1895.)	Motteroz	11
1895	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant répartition du fonds de subvention aux départements, inscrit au chapitre 27 du budget général de l'exercice 1896, en exécution de l'article 58, § 7, de la loi du 10 août 1871, par M. Henry Boucher,... (9 juillet 1895.)	Motteroz	4
1896	Impôt global et progressif sur le revenu, opinion transmise sur sa demande à la Commission du budget de la Chambre des Députés. (Rapport de M. Henry Boucher. Épinal, 6 mars 1896.)	Librairies-imprimeries réunies	13
1900	Avis présenté au nom de la Commission des douanes sur le projet de loi approuvant l'arrangement additionnel à la Convention franco-monégasque du 9 novembre 1865, par M. Henry Boucher,... (26 juin 1900.)	Motteroz	7
1900	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de rectifier l'article unique de la loi du 5 février 1898, portant modification du tracé de la ligne de Gerbéviller à Bruyères, dans la partie comprise entre Gerbéviller et Rambervillers, par M. Henry Boucher,... (14 février 1901.)	Motteroz	—
1900	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet le règlement de questions relatives aux lignes de Bazancourt à Bétheniville, de Remilly à Raucourt et de Remiremont à Cornimont (réseau de l'Est), par M. Henry Boucher,... (1er juin 1900.)	Motteroz	16
1900	Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la Convention commerciale, signée le 31 juillet 1900, entre la France et la République d'Haïti, par M. Henry Boucher,... (18 décembre 1900.)	Motteroz	18
1900	Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi portant création d'un rayon douanier autour de la Principauté de Monaco, par M. Henry Boucher,... (1er juin 1900.)	Motteroz	3
1900	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi concernant la construction d'hôtels destinés au service des ambassades de France à Vienne et à Washington, par M. Henry Boucher,... (28 décembre 1900.)	Motteroz	12
1900	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant	Motteroz	2
1900	Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1901 (Ministère des Affaires étrangères), par M. Henry Boucher,... (10 juillet 1900.)	Motteroz	76
1901	Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi sur le droit à pension des veuves des militaires morts de maladies contagieuses, par M. Henry Boucher,... (19 décembre 1901)	Motteroz	6
1901	Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le Département de la Haute-Marne, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Foulain à Nogent-en-Bassigny, par M. Henry Boucher,... (1er juillet 1901)	Motteroz	5
1902	Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Vosges, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite entre la Neuveville-les-Raon et Raon-sur-Plaine, par M. Henry Boucher,... (7 mars 1902.)	Motteroz	—
1902	Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Jules Méline et plusieurs de ses collègues tendant à modifier le § 1er de l'article 5 et le § 2 de l'article 3 de la loi des douanes du 11 janvier 1892, par M. Henry Boucher,... (5 février 1902.)	Motteroz	16
1902	Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'accepter une avance du département des Alpes-Maritimes en vue de l'exécution du chemin de fer de Saint-André à Puget-Théniers, par M. Henry Boucher,... (17 janvier 1902)	Motteroz	7

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Henry Boucher.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Alexandre Millerand	Motteroz (1891) · Motteroz (1892)	8
Théophile Delcassé	Motteroz (1891) · Motteroz (1892)	8
Joseph-Gaston Pourquery de Boisserin	Motteroz (1891) · Motteroz (1892)	8
Jean Plichon

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	48
impr. des journaux officiels	2
Librairies-imprimeries réunies	1
impr. de E. Busy	1

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