SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 102 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Motteroz×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait au nom de la Commission de la marine chargée d'examiner le projet de loi portant modification du décret-loi disciplinaire et pénal du 24 mars 1852 concernant la marine marchande, Par M. Leffet,... (4 décembre 1894)Eugène LeffetMotteroz189420
← PrécédentPage 266 / 371 · 11 102 résultatsSuivant →
Rapport fait au nom de la Commission de la marine chargée d'examiner le projet de loi sur l'inscription maritime, Par M. J. de Kerjégu,... (29 novembre 1894)James-Marie-Antoine Monjaret de KerjéguMotteroz1894106
Rapport fait au nom de la Commission de la marine chargée d'examiner le projet de loi sur le permis de navigation maritime et sur l'évaluation des services donnant droit à la pension dite demi-solde, Par M. J. de Kerjégu,... (29 novembre 1894)James-Marie-Antoine Monjaret de KerjéguMotteroz189426
Rapport fait au nom de la Commission de la réforme judiciaire chargée d'examinerErnest ValléMotteroz1894103
Rapport fait au nom de la Commission de la réforme judiciaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Fernand Rabier, tendant à modifier l'article 2102 du Code civil (Privilège des vendeurs d'engrais). Par M. F. Rabier,... (6 juillet 1894)Fernand RabierMotteroz18944
Rapport fait au nom de la Commission de la réforme judiciaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Marc Sauzet et plusieurs de ses collègues tendant à modifier l'article 1033 du Code de procédure civile, Par M. Marc Sauzet,... (17 novembre 1894)Marc SauzetMotteroz189421
Rapport fait au nom de la Commission de la réforme judiciaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Saint-Germain et plusieurs de ses collègues relative à l'organisation des Cours d'assises et du jury criminel en Algérie, Par M. Etienne Flandin,... (3 décembre 1894)Étienne FlandinMotteroz189422
Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département des Ardennes, d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local à voie étroite, Par M. Montaut (Seine-et-Marne),... (7 Juin 1894)Bernard MontautMotteroz189411
Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de l'Oise et de la Somme, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite de Bussy à Ercheu, Par M. Hainsselin,... (13 juillet 1894)Gustave, François, Augustin HainsselinMotteroz18948
Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, l'établissement, dans les départements de la Loire-Inférieure et de Maine-et-Loire, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Nantes à Cholet, avec embranchement de Beaupréau à Chalonnes, Par M. Amaury Simon,... (5 juillet 1894)Amaury SimonMotteroz18949
Rapport fait au nom de la Commission des Chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'approuver une convention passée entre l'Etat et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, et d'abroger le classement à titre d'intérêt général de la ligne d'Ambérieu à Cerdon et à La Cluse, Par M. Horteur,... (12 juin 1894)Jules-François HorteurMotteroz18944
Rapport fait au nom de la Commission des Douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Turrel, et plusieurs de ses collègues, ayant pour but de modifier la loi du 11 janvier 1892, relative au Tarif général des douanes, Par M. Turrel,... (9 Juin 1894)Adolphe-Jean-Eugène TurrelMotteroz18944
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, sur le chemin de fer d'intérêt local de Montereau à Château-Landon, d'un embranchement partant de la gare de Montereau, pour aboutir à une gare à créer sur la rive gauche de la Seine, par M. Montaut (Seine-et-Marne),... (15 février 1894)Bernard MontautMotteroz18946
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, le chemin de fer du Fayet à Chamonix et à la frontière suisse et d'approuver la convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée pour la concession définitive de ladite ligne, Par M. Horteur,... (10 mars 1894)Jules-François HorteurMotteroz18948
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, le chemin de fer du Fayet à Chamonix et à la frontière Suisse, et d'approuver la Convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée pour la concession définitive de ladite ligne,... Par M. Horteur,... (23 juillet 1894.)Jules-François HorteurMotteroz18944
Rapport fait au nom de la Commission des comptes définitifs chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1889 (Rapport de la Sous-Commission chargée de l'examen des comptes du Ministère de la Guere). Par M. Th. Goujon (Gironde)... (8 décembre 1894)Théophile GoujonMotteroz189470
Rapport fait au nom de la Commission des crédits chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser la reconstruction de l'Ecole nationale d'art décoratif de Limoges et du Musée national Adrien Dubouché, et d'ouvrir, à cet effet, au Ministère des Travaux publics, sur le budget de l'exercice 1894, un crédit extraordinaire de 50,000Raymond PoincaréMotteroz18945
Rapport fait au nom de la Commission des crédits chargée d'examiner le projet de loi portant autorisation de rembourser ou de convertir en rente 3 1/2% les rentes 4 1/2% inscrites au grand Livre de la dette publiqueRaymond PoincaréMotteroz189410
Rapport fait au nom de la Commission des crédits chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, d'un crédit extraordinaire de 17.590 francs pour indemnités et secours aux victimes des explosions des 12 et 20 février 1894Raymond PoincaréMotteroz18942
Rapport fait au nom de la Commission des crédits chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, au Ministre des Affaires étrangères, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 400.000 au Chapitre 17 (Dépenses secrètes)Raymond PoincaréMotteroz18942
Rapport fait au nom de la Commission des crédits chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, au Ministre des Finances, sur l'exercice 1894, de crédits d'inscription et de payement pour le service des pensions civiles (Loi du 9 juin 1853)Raymond PoincaréMotteroz18949
Rapport fait au nom de la Commission des crédits chargée d'examiner le projet de loi portant ratification du décret rendu le 23 décembre 1893, en exécution de la loi de finances du 29 décembre 1882, et qui a ouvert au Ministre des Travaux publics, au titre du budget annexe des chemins de fer de l'Etat, pour l'exercice 1893, un crédit supplémentaire de 1,460,000 francsRaymond PoincaréMotteroz189415
Rapport fait au nom de la Commission des crédits, chargée d'examiner les propositions de loiLouis BarthouMotteroz18944
Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examinerGeorges GrauxMotteroz189439
Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, relative au régime des amidons et des glucoses,... Par M. Georges Graux,... (17 juillet 1894)Georges GrauxMotteroz18945
Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Georges Graux et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet de modifier le paragraphe 1er du numéro 92 du tableau A du tarif général des douanes. (Mélasses étrangères.) Par M. Georges Graux,... (14 juin 1894)Georges GrauxMotteroz189464
Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Guieysse et plusieurs de ses collègues, relative à l'établissement d'un droit d'entrée sur le plomb, ses minerais enrichis et ses dérivés divers, Par M. Récipon,... (6 juillet 1894)Emile RéciponMotteroz18947
Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examiner les propositions de loiGeorges GrauxMotteroz189426
Rapport fait au nom de la Commission des douanes, chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de l'arrangement signé à Paris, le 6 février 1893, pour régler en matière de tarif douanier les relations commerciales entre la France et le Canada, par M. Georges Berger,... (6 novembre 1894.)Georges BergerMotteroz18949
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du Budget général de l'Exercice 1895) Ministère de l'Intérieur (Service pénitentiaire) Par M. Maurice-Faure,... (28 juillet 1894.)Maurice FaureMotteroz1894170