James-Marie-Antoine Monjaret de Kerjégu

Œuvres12

Total pages797médiane 25 p.

Période d'activité1876–1897

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Bibliographie (12)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1876	Proposition de loi ayant pour objet de modifier plusieurs articles du Livre II du Code du commerce, présentée par MM. Grivart et l'amiral de Kerjégu,	A. Bourdilliat	23
1891	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi concernant la centralisation et le mode d'emploi des fonds provenant des prélèvements sur le pari mutuel, par M. de Kerjégu,... (16 février 1891.)	Motteroz	13
1891	Rapport fait au nom de la commission de la marine chargée d'examiner la proposition de loi de M. Guieysse et plusieurs de ses collègues sur la militarisation des guetteurs des électro-sémaphores de la marine, par M. J. de Kerjégu,... (27 mai 1891.)	Motteroz	7
1892	Rapport fait au nom de la commission de la marine chargée d'examiner 1 ° le projet de loi. 2 ° la proposition de loi de M. Edouard Lockroy sur l'Inscription maritime, par M. J. de Kerjégu,... (27 février 1892.)	Motteroz	106
1892	Rapport fait au nom de la commission de la marine chargée d'examiner le projet de loi sur le permis de navigation maritime et sur l'évaluation des services donnant droit à la pension dite demi-solde, par M. J. de Kerjegu,... (27 février 1892.)	Motteroz	26
1894	Rapport fait au nom de la Commission de la marine chargée d'examiner le projet de loi sur l'inscription maritime, Par M. J. de Kerjégu,... (29 novembre 1894)	Motteroz	106
1894	Rapport fait au nom de la Commission de la marine chargée d'examiner le projet de loi sur le permis de navigation maritime et sur l'évaluation des services donnant droit à la pension dite demi-solde, Par M. J. de Kerjégu,... (29 novembre 1894)	Motteroz	26
1896	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi (rectifié) portant fixation du Budget général des Dépenses et des Recettes de l'Exercice 1897, (Ministère de la Marine) Par M. J. de Kerjégu,... (11 juillet 1896)	Motteroz	229
1897	Rapport fait au nom de la Commission de la Marine chargée d'examiner la proposition de loi de M. Armez et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet d'ajouter un paragraphe additionnel à la loi du 24 décembre 1896 sur l'inscription maritime, Par M. J. de Kerjégu,... (10 décembre 1897)	Motteroz	2
1897	Rapport fait au nom de la Commission de la Marine chargée d'examiner le projet de loi portant modification à la loi du 24 décembre 1896 sur l'inscription maritime, Par M. J. de Kerjégu,... (11 novembre 1897)	Motteroz	3
1897	Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'Exercice 1898, (Ministère de la Marine) Par M. J. de Kerjégu,... (20 juillet 1897)	Motteroz	254
1897	Rapport fait au nom de la Commission du Budget de 1897 chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine, sur l'exercice 1897, d'un crédit supplémentaire de 300.000 francs au titre du Budget annexe de la Caisse des invalides de la Marine (Fonds ordinaire de secours),... Par M. J. de Kerjégu,... (5 juin 1897.)	Motteroz	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de James-Marie-Antoine Monjaret de Kerjégu.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Georges Cochery	Motteroz (1891) · Motteroz (1892)	5
Louis Barthou	Motteroz (1891) · Motteroz (1892)	5
Georges Graux	Motteroz (1891) · Motteroz (1892)	5
Bernard Montaut

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	11
A. Bourdilliat	1

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