SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 102 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Motteroz×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi portant approbation de l'Arrangement monétaire conclu à Paris, le 15 septembre 1893, entre la France, la Belgique, la Grèce, l'Italie et la Suisse... Présenté,... Par M. Casimir-Périer, Président du Conseil,... Et par M. Burdeau, Ministre des Finances (16 janvier 1894)Jean Casimir-Périer, Auguste BurdeauMotteroz
← PrécédentPage 246 / 371 · 11 102 résultatsSuivant →
1894
17
Projet de loi portant approbation de l'Arrangement signé à Paris, le 6 février 1893, pour régler, en matière de tarifs douaniers, les relations commerciales entre la France et le Canada,... présenté... par M. Hanotaux, Ministre des Affaires étrangères, et par M. Lourtres, Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Postes et Télégraphes. (28 juillet 1894)Gabriel Hanotaux, Victor LourtiesMotteroz18947
Projet de loi portant approbation de l'arrangement conclu le 8 décembre 1892, entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Libéria, présenté... Par M. Casimir-Péries, Président du Conseil, Ministre des Affaires étrangères, et par M. Marty, Ministre du Commerce, de l'Industrie et des Colonies. (13 mars 1894)Jean Casimir-Périer, Jean-Antoine MartyMotteroz18947
Projet de loi portant approbation de l'arrangement conclu, à Paris, le 14 août 1894, entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'Etat indépendant du Congo pour la délimitation des territoires du Haut-Oubangui, présenté... par M. Hanotaux, Ministre des Affaires étrangères, et par M. Desfossé, Ministre des Colonies. (3 décembre 1894)Gabriel Hanotaux, Théophile DelcasséMotteroz18947
Projet de loi portant approbation de la convention ayant pour objet de rectifier la frontière franco-belge entre les communes de Gassignies et de Roisin et signée à Paris le 15 mars 1893. Présenté... Par M. Casimir-Périer, Ministre des Affaires étrangères, Et par M. Raynal, Ministre de l'Intérieur. (17 février 1894)David RaynalMotteroz189410
Projet de loi portant approbation de la convention ayant pour objet de rectifier les frontière franco-belge entre les communes de Gussignies et de Roisin et signée à Paris le 15 Mars 1893. Présenté,... Par M. Casimir-Périer, Président du Conseil, Ministre des Affaires étrangères, Et par M. Raynal, Ministre de l'Intérieur, (27 février 1894)Jean Casimir-PérierMotteroz189410
Projet de loi portant approbation du traité conclu le 3 octobre 1893 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de Sa Majesté le roi de Siam, Présenté... Par M. Casimir-Périer, Président du Conseil, Ministre des affaires étrangères. (16 Janvier 1894)Jean Casimir-PérierMotteroz18947
Projet de loi portant autorisation de recevoir à titre provisoire les monnaies de billon italiennes dans les caisses publiques, présenté,... par M. Peytral, Ministre des Finances, (25 novembre 1893.)Paul PeytralMotteroz18944
Projet de loi portant autorisation de remboursement ou de convertir en rentes 3 1/2 % les rentes 4 1/2 % inscrites au Grand Livre de la Dette publique,... Présenté,... Par M. A. Burdeau, Ministre des Finances. (15 Janvier 1894)Auguste BurdeauMotteroz189410
Projet de loi portant concession de pensions proportionnelles aux quartiers-maitres des équipages de la flotte réunissant quinze années de services et reconnus impropres à l'embarquement par suite des fatigues de la navigationAuguste Burdeau, Auguste-Alfred LefèvreMotteroz18944
Projet de loi portant création de troupes sahariennes,... Présenté,... par M. le général Mercier, ministre de la Guerre, (24 avril 1894)Auguste MercierMotteroz18949
Projet de loi portant modification de l'article 13 de la loi du 18 mars 1889, relative au rengagement des sous-officiers, Présenté... Par M. le général Mercier, Ministre de la Guerre. (15 janvier 1894)Auguste MercierMotteroz18943
Projet de loi portant modification de l'article 4 de la Convention conclue le 18 février 1886, entre la France et l'Espagne, pour l'exercice de la pêche dans la Bidassoa, présenté... par M. G. Hanotaux, Ministre des Affaires étrangères, (1er décembre 1894)Gabriel HanotauxMotteroz18945
Projet de loi portant modification des articles 24, 25 et 29 de la loi du 29 Juillet 1881 sur la presse,... Présenté... Par M. Casimir-Périer. Président du Conseil,... Par M. Antonin Dubost, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice, Et par M. Raynal, Ministre de l'Intérieur, (11 décembre 1893)Jean Casimir-Périer, Antonin Dubost, David RaynalMotteroz18945
Projet de loi portant modification des dispositions de la loi du 3 juillet 1877, relative aux réquisitions militaires, Présenté,... Par M. le général Mercier, Ministre de la Guerre. (15 janvier 1894)Auguste MercierMotteroz18946
Projet de loi portant modification du décret-loi disciplinaire et pénal du 24 mars 1852 concernant la marine marchande,... Présenté... Par M. Félix Faure, Ministre de la Marine. (12 Juin 1894)Félix FaureMotteroz189418
Projet de loi portant modification du régime fiscal en matièreAuguste BurdeauMotteroz189435
Projet de loi portant modification et addition à l'article 3 de la loi du 19 Juin 1871 sur les explosifs,... Présenté... Par M. Casimir-Périer, Président du Conseil,... Par M. Antonin Dubost,... Ministre de la Justice, Et par M. Raynal Ministre de l'Intérieur. (11 décembre 1893)Antonin Dubost, David RaynalMotteroz18943
Projet de loi portant modification et addition à l'article 3 de la loi du 19 juin 1871 sur les explosifs,... Présenté,... Par M. Casimir-Périer, Président du Conseil,... Par M. Antonin Dubost,... Ministre de la Justice, et par M. Raynal, Ministre de l'Intérieur. (11 décembre 1893)Jean Casimir-PérierMotteroz18943
Projet de loi portant modification à l'article 57 de la loi du 13 mars 1875, Présenté... Par M. le général Mercier, Ministre de la Guerre. (15 Janvier 1894)Auguste MercierMotteroz18943
Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, d'un crédit extraordinaire de 120.810 fr. 95 à inscrire au budget de l'exercice 1894 sous un chapitre 15 bis "Fouilles de Delphes",... Présenté,... Par M. Spuller, Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, Et par M. Burdeau, Ministre des Finances, (10 mai 1894)Eugène Spuller, Auguste BurdeauMotteroz18944
Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur d'un crédit de 10.500 francs destiné à des travaux d'amélioration à l'établissement thermal d'Aix-les-Bains,... Présenté,... Par M. Raynal, Ministre de l'Intérieur, Et par M. Burdeau, Ministre des Finances. (13 Mars 1894)Auguste Burdeau, David RaynalMotteroz18944
Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur d'un crédit supplémentaire de 820,000 francs destiné au service des Commissaires de police,... Présenté... Par M. Raynal, Ministre de l'Intérieur ; Et par M. Burdeau, Ministre des Finances (11 décembre 1893)Auguste Burdeau, David RaynalMotteroz18943
Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 10,000 francs pour le concours internationale de gymnastique de Lyon,... Présenté... Par M. Raynal, Ministre de l'Intérieur, Et par M. Burdeau, Ministre des Finances. (28 Avril 1894)Auguste Burdeau, David RaynalMotteroz18943
Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, d'un crédit extraordinaire de 17.590 francs pour indemnités et secours aux victimes des explosions des 12 et 20 février 1894... Présenté... Par M. Raynal, Ministre de l'Intérieur Et par M. Burdeau, Ministre des Finances. (5 mars 1894)Auguste Burdeau, David RaynalMotteroz18943
Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1894, d'un crédit supplémentaire de 40.000 francs pour le concours international de tir de Lyon,... Présenté... Par M. Raynal Ministre de l'Intérieur, Et par M. Burdeau, Ministre des Finances (28 avril 1894)Auguste Burdeau, David RaynalMotteroz18943
Projet de loi portant ouverture au Ministre de la Marine, sur l'exercice 1894, d'un crédit extraordinaire de 2.821,417 fr. pour la reconstitution des approvisionnements perdus à Toulon, dans l'incendie du 9 juillet 1894, et la reconstruction des ateliers et magasins incendiés,Félix Faure, Raymond PoincaréMotteroz18944
Projet de loi portant ouverture au Ministre des Affaires étrangères sur l'exercice 1894 d'un crédit supplémentaire de 400,000 francs au Chapitre 17 (Dépenses secrètes)... Présenté,... Par M. Casimir Perier, Président du Conseil, Ministre des Affaires étrangères, Et par M. A. Burdeau, Ministre des Finances. (27 janvier 1894)Jean Casimir-Périer, Auguste BurdeauMotteroz18943
Projet de loi portant ouverture au Ministre des Affaires étrangères, sur l'exercice 1894, d'un crédit extraordinaire de 120.000 francs pour les dépenses de la représentation de la France aux funérailles de S. M. l'Empereur de Russie,Gabriel Hanotaux, Raymond PoincaréMotteroz18943
Projet de loi portant ouverture au Ministre des Colonies, au titre de l'exercice 1894, d'un crédit extraordinaire de 1.800.000 francs pour la protection des intérêts français en Afrique,Raymond Poincaré, Théophile DelcasséMotteroz18943