SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 102 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Motteroz×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examinerRaymond PoincaréMotteroz18952
← PrécédentPage 234 / 371 · 11 102 résultatsSuivant →
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner
Léopold Goirand
Motteroz
1895
5
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examinerJean PlichonMotteroz189511
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examinerGeorges BergerMotteroz189514
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par le Sénat, portant aggravation de la peine des travaux forcés à perpétuité au cas où elle est substituée à la peine de mort, soit par suite de l'admission des circonstances atténuantes par le jury, soit par l'effet de la commutation de peine, Par M. Leveillé,... (26 juin 1895)Jules LéveilléMotteroz18957
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par le Sénat, portant modification aux lois du 21 juillet 1881 et du 2 août 1884, relatives aux ventes et échanges d'animaux domestiques, Par M. Léon Mougeot,... (20 mars 1895)Léon MougeotMotteroz189512
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par le Sénat, sur la propriété foncière en Algérie, Par M. Pourquery de Boisserin,... (4 juillet 1895)Joseph-Gaston Pourquery de BoisserinMotteroz189532
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par le Sénat, tendant à la réglementation des Halles centrales de Paris, par M. Audiffred,... (18 mai 1895)Jean-Honoré AudiffredMotteroz189515
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Albert Pétrot relative au commerce de brocanteur, Par M. Lefoullon,... (7 mars 1895)Louis LefoullonMotteroz189531
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alexandre Bérard (Ain) sur l'interdiction du cumul de l'indemnité législative des sénateurs avec des traitements de l'État... par M. Alexandre Bérard,... (29 juin 1895.)Alexandre BérardMotteroz18956
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bézine, relative à l'élection des Tribunaux de commerce et tendant à établir le vote par correspondance, Par M. Georges Trouillot,... (20 mai 1895)Georges TrouillotMotteroz18954
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gauthier (de Clagny) et plusieurs de ses collègues tendant à la modification du paragraphe 8 de l'article 15 du décret du 21 février 1852, qui prive de leurs droits électoraux les officiers ministériels destitués, Par M. Orsat,... (2e Séance du 4 mars 1895)Léon OrsatMotteroz189533
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Guillemet relative à l'unification des soldes aux Colonies, Par M. Guillemet,... (23 décembre 1895)Gaston GuillemetMotteroz18952
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gustave Isambert et plusieurs de ses collègues, relative à la durée du mandat des membres des Conseils généraux et des Conseils d'arrondissement,... Par M. Louis Jourdan (Lozère)... (8 juin 1895)Louis JourdanMotteroz18954
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Le Cerf et plusieurs de ses collègues, portant modification de la loi du 6 août 1791 sur les domaines congéables, Par M. Le Cerf,... (26 juin 1895)René Le CerfMotteroz189511
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Philipon portant modification du Titre VI du Code forestier, concernant les bois des Communes et des établissements publics, Par M. Philippon,... (20 mai 1895)Édouard PhiliponMotteroz189521
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M.M. Gerville-Réache et Montaut (Seine et Marne) sur la liquidation du Panama, Par M. Goirand,... (26 juin 1895)Léopold GoinrandMotteroz18952
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par le Sénat, ayant pour objet l'amélioration du port du Havre et de la basse Seine, Par M. de Lasteyrie,... (11 février 1895)Robert de LasteyrieMotteroz189523
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi concernant l'abandon à l'Etat du canal de la Dive et du Thouet par les concessionnaires, Par M. Labussière,... (11 mars 1895)Émile LabussièreMotteroz189522
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi concernant l'exploitation des services maritimes postaux entre le Continent et l'Algérie, Par M. Saint-Germain,... (28 janvier 1895)Marcel Saint-GermainMotteroz189594
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi concernant l'exploitation des services maritimes postaux entre le Continent et la Corse, par M. Emmanuel Arène,... (4 février 1895)Emmanuel ArèneMotteroz189528
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de la Garonne (Haute-Garonne), Par M. Louis Jourdan,... (26 novembre 1895)Louis JourdanMotteroz18954
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de la Neste de Louron (Hautes-Pyrénées,) en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, Par M. Louis Jourdan,... (2 avril 1895)Louis JourdanMotteroz18956
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi déclarant l'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin du Bastan (Hautes-Pyrénées), en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, Par M. Louis Jourdan,... (2 avril 1895)Louis JourdanMotteroz18956
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi déclarant l'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin du Gave de Pau (Hautes-Pyrénées), en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, par M. Louis Jourdan,... (2 avril 1895)Louis JourdanMotteroz18956
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de l'arrangement pour la répression des fausses indications sur la provenance des marchandises, signée à Bucarest, le 11 mars 1895, entre la France et la Roumanie, Par M. Ernest Vallé,... (29 juin 1895)Ernest ValléMotteroz18955
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion du centenaire de la création de l'Institut de France,... Par M. d'Estournelles,... (9 Novembre 1895)Paul-Henri-Benjamin d' Estournelles de ConstantMotteroz18952
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, ayant pour objet l'amélioration du port du Havre et de la basse Seine, Par M. de Lasteyrie,... (28 janvier 1895)Robert de LasteyrieMotteroz1895—
Rapport fait au nom de la Commission d'assurance et de prévoyance sociale chargée d'examiner la proposition de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, relative à la majoration des pensions de la Caisse nationale des retraites, Par M. Sarrien,... (21 décembre 1895)Ferdinand SarrienMotteroz18954
Rapport fait au nom de la Commission d'assurance et de prévoyance sociales chargée d'examiner la proposition de loi relative à la majoration des pensions de la caisse nationale des retraites, Par M. Paul Guieysse,... (28 mars 1895)Paul GuieysseMotteroz189521