Léon Orsat — 12 œuvres

Léon Orsat

1849 – 1897

Œuvres12

Total pages187médiane 6 p.

Présence au catalogue1868–1904rééditions incluses

Bibliographie (12)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1868	Des Servitudes qui dérivent de la situation des lieux, et des servitudes établies par la loi...	Impr. de C. Lahure	58
1893	Proposition de loi relative aux bataillons de chasseurs à pied... présentée par MM. Folliet, César Duval, Orsat et Thonion,... (27 juin 1893.)	Motteroz	2
1893	Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1892 un crédit de 150000 francs pour venir en aide aux victimes de la catastrophe de Saint-Gervais du 12 juillet 1892... présentée par MM. Orsat, César Duval, Folliet et Thonion,... (12 novembre 1892.)	Motteroz	3
1893	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à modifier les articles 61 et 63 de la loi du 10 aout 1871 sur les Conseils généraux, par M. Orsat,... (12 décembre 1892.)	Motteroz	7
1893	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à modifier les articles 9, 10 et 11 de la loi du 18 juillet 1866 applicable au Conseil général de la Seine, par M. Orsat,... (12 décembre 1892.)	Motteroz	3
1894	Proposition de loi relative aux bataillons de chasseurs à pied... Présentée Par MM. Orsat, Duval, Thonion,... (19 février 1894)	Motteroz	43
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gauthier (de Clagny) et plusieurs de ses collègues tendant à la modification du paragraphe 8 de l'article 15 du décret du 21 février 1852 qui prive de leurs droits électoraux les officiers ministériels destitués, par M. Orsat,... (16 mars 1894)	Motteroz	3
1894	Rapport sommaire fait au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Lechevallier portant une disposition additionnelle à l'article 1766 du Code civil en vue d'assurer aux preneurs de baux à ferme le partage de la plus-value qu'ils auraient donnée au fonds loué, Par M. Orsat,... (12 mars 1894)	Motteroz	3
1895	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gauthier (de Clagny) et plusieurs de ses collègues tendant à la modification du paragraphe 8 de l'article 15 du décret du 21 février 1852, qui prive de leurs droits électoraux les officiers ministériels destitués, Par M. Orsat,... (2e Séance du 4 mars 1895)	Motteroz	33
1896	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Gauthier (de Clagny) et plusieurs de ses collègues tendant à la modification du paragraphe 8 de l'article 15 du décret du 21 janvier 1852, qui prive de leurs droits électoraux les officiers ministériels destitués, Par M. Orsat,... (14 mars 1896)	Motteroz	4
1902	Mémoire sur la zone franche de la Haute-Savoie	impr. de S. Mariat	8
1904	La vérité sur les événements de Cluses	Impr. nouvelle	20

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Léon Orsat.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
France. Chambre des députés (1876-1942)	Impr. nouvelle (1904) · Motteroz (1893)	5
Georges Cochery	Motteroz (1893) · Motteroz (1894)	4
Albert Viger	Motteroz (1893) · Motteroz (1894)	4
Antonin Dubost

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	9
Impr. de C. Lahure	1
Impr. nouvelle	1
impr. de S. Mariat	1

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