Léon Mougeot

1857 – 1928

Œuvres77

Total pages920médiane 5 p.

Présence au catalogue1880–1906rééditions incluses

Bibliographie (77)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1880	Rapport sommaire fait au nom de la 19e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Liouville tendant à rendre obligatoires, la vaccination et la revaccination, par M. Mougeot,... (24 juin 1880.)	impr. de A. Quantin	5
1881	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, sur la police sanitaire des animaux, par M. Mougeot,... (8 février 1881.)	impr. de A. Quantin	48
1881	Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, sur la police sanitaire des animaux, par M. Mougeot,... (4 avril 1881.)	impr. de A. Quantin	24
1895	Proposition de loi ayant pour objet d'ouvrir, au Ministre de l'Agriculture, un crédit de 300.000 francs pour venir en aide aux victimes du cyclone du 23 juillet 1895 et des orages de cette même année dans le département de la Haute-Marne... Présentée Par M. Albin Rozet, Bourlon de Ru[...], et Léon Mougeot,... (27 novembre 1895)	Motteroz	2
1895	Proposition de loi organisant la procédure de la conciliation en matière d'actions exercées à la requête de la partie civile (modifications aux articles 63.145 et 182 du Code d'instruction criminelle, et à l'article 47 de la loi sur la presse du 29 juillet 1881). Présentée Par M. Léon Mougeot,... (11 juin 1895)	Motteroz	10
1895	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi adoptée par le Sénat, portant modification aux lois du 21 juillet 1881 et du 2 août 1884, relatives aux ventes et échanges d'animaux domestiques, Par M. Léon Mougeot,... (20 mars 1895)	Motteroz	12
1895	Rapport fait au nom de la Commission de la Réforme judiciaire chargée d'examiner	Motteroz	70
1896	Proposition de loi tendant à réduire à trois ans le délai de sursis accordé par la loi du 26 mars 1891 dite	Motteroz	4
1897	Proposition de loi ayant pour objet de compléter les dispositions de l'article 613 du Code d'instruction criminelle,... Présentée Par MM. Léon Mougeot, Dubief, Georges Trouillot, Alexandre Bérard (Ain),... (6 avril 1897)	Motteroz	3
1902	Projet de loi adopté par le Sénat sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles, présenté... par M. Léon Mougeot,... (4 juillet 1902.)	Motteroz	7
1902	Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de la Basse-Bléone (département des Basses-Alpes) en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Léon Mougeot,... (2 décembre 1902.)	Motteroz	7
1902	Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Fur (Haute-Savoie), en exécution de loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Léon Mougeot,... (2 décembre 1902.)	Motteroz	4
1902	Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Roubion (Drôme) en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Léon Mougeot,... (2 décembre 1902.)	Motteroz	6
1902	Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Tarn (département de l'Aveyron), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la Conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Léon Mougeot,... (2 décembre 1902.)	Motteroz	6
1902	Projet de loi forestière relative à l'Algérie, adopté par la Chambre des députés, présenté... par M. Léon Mougeot,... (4 décembre 1902.)	Impr. de P. Mouillot	70
1902	Projet de loi forestière relative à l'Algérie, présenté... par M. Mougeot,... (23 octobre 1902.)	Motteroz	58
1902	Projet de loi portant modification des numéros 85 et 87 bis du tarif des douanes (fruits secs ou tapés	Motteroz	5
1902	Projet de loi relatif à l'aliénation de plusieurs parcelles de dunes et forêts domaniales, présenté... par M. Mougeot,... et par M. Rouvier,... (20 octobre 1902.)	Motteroz	8
1902	Projet de loi relatif à l'assainissement de la côte orientale de la Corse, présenté... par M. Léon Mougeot,... (4 juillet 1902.)	Motteroz	26
1902	Projet de loi relatif à la taxe du pain et de la viande, présenté... par M. Mougeot,... (6 novembre 1902.)	Motteroz	6
1902	Projet de loi sur la création des chambres consultatives d'agriculture, présenté... par M. Léon Mougeot,... (11 novembre 1902.)	Motteroz	8
1902	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (location aux enchères publiques, pour une durée de 29 ans, du droit de capter en vue d'une utilisation industrielle, les eaux du ruisseau de Bassiès [Ariège]) par M. Rouvier,... et par M. Mougeot,... (6 décembre 1902.)	Impr. de P. Mouillot	3
1902	Projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des députés... (mesures à prendre contre les incendies de forêts) par M. Mougeot,... (8 juillet 1902.)	Impr. de P. Mouillot	4
1902	Projet de loi... (protection des vignobles de l'Algérie) par M. Mougeot,... (2 décembre 1902)	Impr. de P. Mouillot	7
1902	Projets de lois... (acceptation partielle des demandes en autorisation formées par les Congrégations	Impr. de P. Mouillot	16
1903	Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif aux récompenses à décerner à l'occasion des diverses manifestations entreprises par le Gouvernement pour généraliser, en France, les emplois industriels de l'alcool, présenté... par M. Léon Mougeot,... (26 juin 1903)	Impr. de P. Mouillot	2
1903	Projet de loi adopté par le Sénat sur l'exercice de la médecine vétérinaire... présenté... par M. Léon Mougeot,...	Motteroz	4
1903	Projet de loi ayant pour objet d'accorder des encouragements à la culture du lin et du chanvre... présenté... par M. Léon Mougeot,... et par M. Rouvier,...	Motteroz	9
1903	Projet de loi ayant pour objet de modifier les dispositions des lois du 30 mai 1899 et du 30 mars 1902 qui accordent des indemnités dans le cas de saisie de viande et d'abatage d'animaux pour cause de tuberculose... présenté... par M. Léon Mougeot,... et par M. Rouvier,... (10 mars 1903.)	Motteroz	5
1903	Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de l'Allier supérieur (Lozère), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Léon Mougeot,... (20 février 1903.)	Motteroz	7
1903	Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de l'Estéron (Alpes-Maritimes) en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Léon Mougeot,... (20 février 1903.)	Motteroz	7
1903	Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de la Cèze (Lozère) en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté par M. Léon Mougeot,... (20 février 1903.)	Motteroz	6
1903	Projet de loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 120,000 francs, sur l'exercice 1903, pour les dépenses de l'exposition internationale de l'utilisation des alcools et des industries de la fermentation, à Vienne... présenté... par M. Léon Mougeot,... et par M. Rouvier,...	Motteroz	5
1903	Projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion des diverses manifestations entreprises par le gouvernement pour généraliser, en France, les emplois industriels de l'alcool... présenté... par M. Léon Mougeot,...	Motteroz	4
1903	Projet de loi tendant à modifier la loi du 11 janvier 1892 (Tarif général des douanes) en ce qui concerne les houblons... présenté... par M. Georges Trouillot,... par M. Léon Mougeot,... et par M. Rouvier,... (12 mars 1903)	Motteroz	4
1903	Projet de loi tendant à modifier la loi du 16 avril 1897 concernant la répression de la fraude dans le commerce du beurre et la fabrication de la margarine... présenté... par M. Léon Mougeot,... (3 mars 1903.)	Motteroz	4
1903	Projet de loi tendant à modifier la législation actuelle relative aux procès-verbaux des agents des contributions indirectes, des douanes, des forêts, de la pêche fluviale et des octrois dont les actes font foi jusqu'à inscription de faux... par M. Rouvier,... par M. Léon Mougeot,... et par M. Vallé,...	Motteroz	5
1904	Projet de loi adopté par la Chambre des députés déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de l'Estéron (Alpes-Maritimes) en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Léon Mougeot,...	Impr. de P. Mouillot	4
1904	Projet de loi adopté par la Chambre des députés déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de la Basse-Bléone (Basses-Alpes) en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Léon Mougeot,...	Impr. de P. Mouillot	3
1904	Projet de loi adopté par la Chambre des députés déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Buëch-Supérieur (Drôme), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté... par M. Léon Mougeot,...	Impr. de P. Mouillot	3
1904	Projet de loi adopté par la Chambre des députés déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Fier (Haute-Savoie), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Léon Mougeot,...	Impr. de P. Mouillot	3
1904	Projet de loi adopté par la Chambre des députés déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Roubion (Drôme) en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Léon Mougeot,...	Impr. de P. Mouillot	3
1904	Projet de loi adopté par la Chambre des députés déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Tarn (Aveyron), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Léon Mougeot,...	Impr. de P. Mouillot	3
1904	Projet de loi adopté par la Chambre des députés portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 50 000 francs, sur l'exercice de 1904, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Saint-Louis (Etats-Unis d'Amérique), Groupe de l'agriculture et de l'horticulture, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Mougeot,... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,...	Impr. de P. Mouillot	3
1904	Projet de loi adopté par la Chambre des députés relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale de l'utilisation des alcools et des industries de la fermentation, à Vienne, en 1904, présenté... par M. Léon Mougeot,...	Impr. de P. Mouillot	3
1904	Projet de loi adopté par la chambre des députés ayant pour objet d'accorder des encouragements à la culture du lin et du chanvre, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Léon Mougeot,... et par M. Rouvier,...	Impr. de P. Mouillot	3
1904	Projet de loi adopté par la chambre des députés ayant pour objet de réglementer l'attribution et de fixer la quotité des indemnités à accorder dans le cas d'abatage d'animaux pour cause de morve ou de farcin, présenté... par M. Léon Mougeot,... et par M. Rouvier,...	Impr. de P. Mouillot	3
1904	Projet de loi adopté par la chambre des députés ayant pour objet la modification du traité de cession par l'Etat à l'Association syndicale du canal de submersion de Canet de la propriété de ce canal, présenté... par M. Léon Mougeot,... et par M. Rouvier,...	Impr. de P. Mouillot	6
1904	Projet de loi adopté par la chambre des députés déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de l'Allier (Ardèche), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté... par M. Léon Mougeot,...	Impr. de P. Mouillot	4
1904	Projet de loi adopté par la chambre des députés déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de l'Allier supérieur (Lozère), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présentée au nom de M. Emile Loubet,... par M. Léon Mougeot,...	Impr. de P. Mouillot	3
1904	Projet de loi adopté par la chambre des députés tendant à ouvrir au ministre de l'Agriculture, sur l'exercice 1904, un crédit de 175 000 francs pour combattre l'invasion des rats et autres animaux nuisibles et venir en aide aux cultivateurs victimes de leurs ravages, présenté... par M. Léon Mougeot,... et par M. Rouvier,...	Impr. de P. Mouillot	3
1904	Projet de loi adopté par la chambre des députés tendant à ouvrir au ministre de l'Agriculture, sur l'exercice 1904, un crédit de 350 000 francs pour combattre l'invasion des rats et autres animaux nuisibles et venir en aide aux agriculteurs victimes de leurs ravages, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Léon Mougeot,... et par M. Rouvier,...	Impr. de P. Mouillot	3
1904	Projet de loi adopté par la chambre des députés, portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 120000 francs, sur l'exercice 1904, pour les dépenses de l'Exposition internationale de l'utilisation des alcools et des industries de la fermentation, à Vienne (Autriche), présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Léon Mougeot,... et par M. Rouvier,...	Impr. de P. Mouillot	3
1904	Projet de loi ayant pour objet d'accorder des encouragements à la culture du lin et du chanvre... présenté... par M. Léon Mougeot,... et par M. Rouvier,... (15 janvier 1904.)	Motteroz	9
1904	Projet de loi ayant pour objet de réglementer l'attribution et de fixer la quotité des indemnités à accorder dans le cas d'abatage d'animaux pour cause de morve et de farcin... présenté... par M. Léon Mougeot,... et par M. Rouvier,... (9 juillet 1904.)	Motteroz	3
1904	Projet de loi ayant pour objet la modification du traité de cession par l'Etat à l'Association syndicale du canal de submersion de Canet de la propriété de ce canal... présenté... par M. Léon Mougeot,... et par M. Rouvier,... (26 mai 1904.)	Motteroz	4
1904	Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le bassin de la Roize, périmètre de la Basse-Isère (Isère), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Léon Mougeot,... (15 novembre 1904.)	Motteroz	4
1904	Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre complémentaire de la Pique (Haute-Garonne) en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté... par M. Léon Mougeot,...	Impr. de P. Mouillot	4
1904	Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre complémentaire de la Pique (Haute-Garonne) en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Léon Mougeot,... (27 octobre 1904.)	Motteroz	6
1904	Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de la Cèze (Lozère) en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Léon Mougeot,...	Impr. de P. Mouillot	3
1904	Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de la Haute-Ouveze (Drôme), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Léon Mougeot,... (15 novembre 1904.)	Motteroz	5
1904	Projet de loi déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Buëch-Supérieur (Drôme), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présentée... par M. Léon Mougeot,... (27 octobre 1904.)	Motteroz	5
1904	Projet de loi déclarant d'utilité publique les travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de l'Erieux (Ardèche), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Léon Mougeot,... (15 novembre 1904.)	Motteroz	7
1904	Projet de loi déclarant d'utilité publique les travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de la Payre (Ardèche), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Léon Mougeot,... (15 novembre 1904.)	Motteroz	5
1904	Projet de loi déclarant d'utilité publique les travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Tech (Pyrénées-Orientales), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne... présenté... par M. Léon Mougeot,... (24 novembre 1904.)	Motteroz	6
1904	Projet de loi portant approbation de la convention signée à Paris le 9 mars 1904 entre la France et la Suisse, pour réglementer à nouveau la pêche dans les eaux frontières des deux pays, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Delcassé,... par M. Vallé,... et par M. Léon Mougeot,...	Impr. de P. Mouillot	24
1904	Projet de loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 50 000 francs, sur l'exercice 1903, pour les dépenses de l'Exposition internationale de Saint-Louis (États-Unis d'Amérique) (Groupe de l'Agriculture et de l'Horticulture)... présenté par M. Léon Mougeot,... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,...	Motteroz	4
1904	Projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition internationale de l'utilisation des alcools et des industries de la fermentation à Vienne, en 1904... présenté... par M. Léon Mougeot,... (4 juillet 1904.)	Motteroz	3
1904	Projet de loi relatif aux usines hydrauliques sur les cours d'eau non navigables ni flottables, présenté... par M. Léon Mougeot,...	Motteroz	50
1904	Projet de loi relatif aux usines hydrauliques sur les cours d'eau non navigables ni flottables, présenté... par M. Léon Mougeot,... (15 janvier 1904.)	Motteroz	50
1904	Projet de loi relatif à la destruction des petits rongeurs... présenté... par M. Léon Mougeot,... (1er mars 1904)	Motteroz	4
1904	Projet de loi tendant à modifier le régime douanier applicable aux merrains de châtaignier destinés à la fabrication des tonneaux... présenté... par M. Georges Trouillot,... par M. Léon Mougeot,... et par M. Rouvier,... (17 mai 1904)	Motteroz	4
1904	Projet de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Agriculture, sur l'exercice 1904, un crédit de 350.000 francs pour combattre l'invasion des rats et autres animaux nuisibles et venir en aide aux agriculteurs victimes de leurs ravages... présenté... par M. Léon Mougeot,... et par M. Rouvier,... (1er mars 1904)	Motteroz	4
1904	Projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'agriculture sur l'exercice 1904, un crédit de 175 000 francs pour combattre l'invasion des rats et autres animaux nuisibles et venir en aide aux cultivateurs victimes de leurs ravages... présenté... par M. Léon Mougeot,... et par M. Rouvier,... (11 novembre 1904.)	Motteroz	8
1906	Rapport supplémentaire... [Budget général de l'exercice 1907 (Rapport général)], par M. Léon Mougeot,... [12 décembre 1906.]	Impr. de Motteroz et Martinet	128
1906	Rapport... [Budget général de l'exercice 1907 (Contributions directes et taxes y assimilées)], par M. Léon Mougeot,... [9 juillet 1906.]	Motteroz	41
1906	Rapport... [Crédits supplémentaires se rattachant à la création du ministère du travail et de la Prévoyance sociale et d'un sous-secrétariat d'Etat au ministère de la Guerre, par M. Léon Mougeot,... [6 novembre 1906.]	Impr. de Motteroz et Martinet	5

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Léon Mougeot.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Gaston Doumergue	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Impr. de Motteroz et Martinet (1907)	10
Henri Brisson	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1895)	10
Louis Armez	Impr. de Motteroz et Martinet (1907) · Motteroz (1895)	10
Georges Trouillot

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	47
Impr. de P. Mouillot	25
Impr. de Motteroz et Martinet	3
impr. de A. Quantin	3

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