SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 102 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Motteroz×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Proposition de loi tendant à étendre les dispositions de l'article 3 de la loi du 3 août 1891 concernant la protection du vignoble français contre le phylloxerra... présentée par MM. Gaffier, Andrieu, Lasies, Razimbaud, Pajot, etc., etc.,Edouard GaffierMotteroz18992
← PrécédentPage 155 / 371 · 11 102 résultatsSuivant →
Proposition de loi... [ouverture d'un crédit de 500,000 francs, destiné à venir en aide aux populations et aux communes de l'Ariège éprouvées par les inondations du mois de juin 1898]... présentée par MM. Julien Dumas et Galy-Gasparrou,... (6 févr. 1899)Léon Galy-GasparrouMotteroz18992
Proposition modifiant l'article 7 de la loi du 12 mars 1880 sur les chemins vicinaux... présentée par MM. Jules Mercier, Berthet, Chautemps, Fernand David,Jules-Joseph-Gabriel MercierMotteroz18992
Rapport fait au nom de la 1re sous-commission de l'impôt sur le revenu chargée d'examiner les diverses propositions de loi tendant à l'établissement d'un impôt surPierre MerlouMotteroz189988
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuites contre deux députés... par M. Marc Sauzet,Marc SauzetMotteroz18992
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuites contre un député, par M. le Mis de L'Estourbeillon,Régis de L'EstourbeillonMotteroz18992
Rapport fait au nom de la Commission de l'armée chargée d'examiner le projet de loi modifiant l'organisation des régiments de zouaves, par M. le lieutenant-colonel Guérin,Léon GuerinMotteroz18992
Rapport fait au nom de la Commission de la réforme judiciaire et de législation civile chargée d'examiner le projet de loi complétant les dispositions de la loi du 8 juin 1893, relatives à certains actes de l'état-civil et aux testaments faits aux armées, par M. Odilon-Barrot,Odilon BarrotMotteroz18995
Rapport fait au nom de la Commission de la réforme judiciaire et de législation civile chargée d'examiner le projet de loi portant modification de l'article 69, §9, du Code de procédure civile, par M. Odilon Barrot,Odilon BarrotMotteroz18992
Rapport fait au nom de la Commission de législation criminelle chargée d'examiner le projet de loi concernant les contraventions aux règlements sur les appareils à pression de vapeur ou de gaz et sur les bateaux à bord desquels il en est fait usage, par M. Périllier,Jules PerillierMotteroz18997
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'approuver une convention modifiant le cahier des charges annexé à la loi du 24 juillet 1895, qui a déclaré d'utilité publique l'établissement dans le département des Hautes-Pyrénées, des chemins de fer d'intérêt local de Pierrefitte à la Raillère, par Cauterets, et de Pierrefitte à Luz-Saint-Sauveur, par M. Alicot,Jean-Jacques AlicotMotteroz18994
Rapport fait au nom de la Commission des chemins de fer, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de la Somme et de l'Aisne, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Roisel à Hargicourt, par M. Louis Boudenoot,... (12 décembre 1899.)Louis BoudenootMotteroz18996
Rapport fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (ministère des travaux publics chapitre 65, réseau de l'EtatMaurice SibilleMotteroz18996
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portantLouis BoudenootMotteroz189918
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portantLouis BoudenootMotteroz189923
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1900 (Rapport général), par M. L. Boudenoot,... (4 juillet 1899.)Louis BoudenootMotteroz1899—
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministère des finances, sur l'exercice 1899, d'un crédit supplémentaire d'inscription de 1,200,000 francs pour le service des pensions civiles (loi du 9 juin 1853), par M. Pierre Merlou,Pierre MerlouMotteroz18993
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1899, de crédits extraordinaires en vue de l'Exposition universelle de 1900, par M. L. Boudenoot,... (20 décembre 1899.)Louis BoudenootMotteroz18992
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1899, de crédits extraordinaires, par M. Boudenoot,... (3 juillet 1899.)Louis BoudenootMotteroz189937
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi relatifLouis BoudenootMotteroz18996
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi tendant à exonérer divers hospices mixtes de reversements pour trop perçus à l'occasion du remboursement des frais de traitement des malades militaires, par M. Boudenoot,... (12 juin 1899.)Louis BoudenootMotteroz18994
Rapport fait au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner les projets de loi portantLouis BoudenootMotteroz189913
Rapport fait au nom de la Commission relative aux tribunaux militaires chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant extension de certaines dispositions de la loi du 8 décembre 1897 sur l'instruction préalable à la procédure devant les Conseils de guerre, par M. Meyer,Henri MeyerMotteroz18998
Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Paul Gineysse, relative à l'établissement d'un droit d'entrée sur le plomb désargenté... par M. Charles Roux,... (5 juillet 1893.)Jules Charles-RouxMotteroz18996
Rapport fait, au nom de la 1re sous-commission de l'impôt sur le revenu sur le projet du gouvernement portant établissement d'un impôt général sur le revenu, par M. Georges Trouillot,Georges TrouillotMotteroz189915
Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Devins et plusieurs de ses collègues ayant pour objet d'indemniser les personnes poursuivies à la requête du ministère public et non condamnées, devant les cours d'assises, les tribunaux de police correctionnelle et de simple police, par M. Jouart,Charles JouartMotteroz18992
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examinerLouis LafferreMotteroz18992
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examinerAuguste Albéric Louis ArenbergMotteroz18995
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi portant approbation de la Convention intervenue entre la France et la Russie, relativement à l'exemption, pour les Français en Russie, et pour les Russes en France, de la caution judicatum solvi, par M. Jouart,Charles JouartMotteroz18992
Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1900 (ministère des finances), par M. Pierre Merlou,Pierre MerlouMotteroz1899161