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Rapport fait par Boulay-Paty, (de la Loire-Inférieure), au nom d'une commission de marine, sur une question de prises maritimesPierre-Sébastien Boulay-PatyMaxwell1991
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Rapport fait par Boulay-Paty, de la Loire-Inférieure , au nom de la Commission de marine, chargée d'examiner le message du Directoire exécutif, concernant la mise en jugement des individus traduits à la cour martiale maritime, à l'occasion de l'incendie du vaisseau le "Quatorze juillet"Pierre-Sébastien Boulay-PatyMaxwell1991—
Rapport fait par Boulay-Paty, de la Loire-inférieure, au nom de la Commission de la classification et révision des lois maritimes, sur le référé du tribunal de cassation, relativement à l'exécution des lois des 10 brumaire & 29 nivôse, etc., concernant les marchandises anglaises & la course maritimePierre-Sébastien Boulay-PatyMaxwell1991—
Rapport fait par Boulay-Paty, de la Loire-inférieure, au nom de la Commission de marine [du Conseil des Cinq-cents], sur l'inscription maritimePierre-Sébastien Boulay-PatyMaxwell1991—
Rapport fait par Bréard, sur une résolution du Conseil des Cinq-cents, en date du 29 nivôse, relative aux jugemens des prises maritimesJean-Jacques BréardMaxwell1991—
Rapport fait par Delbrel, sur trois états de pensions à accorder à des veuves et à des enfants orphelins de défenseurs de la patrieFrance. Conseil des Cinq-CentsMaxwell1991—
Rapport fait par Desmolin, sur les pensions et secours des veuves et des enfans des militaires de toute arme et de tout grade, et des employés dans les administrations militairesJean-Baptiste DesmolinMaxwell1991—
Rapport fait par F. Aubry, au nom d'une Commission spéciale sur la résolution relative à la composition des conseils de guerre pour le jugement des officiers généraux, officiers supérieurs et commissaires des guerres prévenus de délits militairesFrance. Conseil des Cinq-Cents. Commission spéciale sur la résolution relative à la composition des conseils de guerre pour le jugement des officiers généraux, officiers supérieurs et commissaires des guerres prévenus de délits militairesMaxwell1991—
Rapport fait par G. F. Dentzel,... au nom d'une commission, sur la résolution du 9 fructidor an 6, concernant les conseils militaires de révisionGeorges-Frédéric DentzelMaxwell1991—
Rapport fait par Gouly, au nom de la commission chargée d'examiner la résolution du 29 nivôse, qui lève la suspension de la loi du 3 brumaire, relative à l'organisation de la marineBenoît GoulyMaxwell1991—
Rapport fait par Goupilleau (de Fontenai) sur une résolution du Conseil des Cinq-Cents, du 15 brumaire, contenant le code des délits et des peines pour toutes les troupes de la République jusqu'à la paixJean-François GoupilleauMaxwell1991—
Rapport fait par J. G. Lacuée, sur une résolution du 27 nivose dernier, relative à un supplément de crédit à ouvrir pour l'an 5 au ministre de la marineJean-Girard LacuéeMaxwell1991—
Rapport fait par Jarry-Desloges, sur la résolution du Conseil des Cinq-cents, relative à l'organisation de la gendarmerie nationaleRené-François Jarry-DeslogesMaxwell1991—
Rapport fait par Joseph Martin, sur l'Hôtel national des militaires invalides, au nom de la Commission militaireJoseph MartinMaxwell1991—
Rapport fait par Jourdain (d'Ille-et-Vilaine)...sur la résolution du 5 messidor an 6 servant de complément aux lois précédentes relatives à l'uniformité des poids et mesuresYves-Claude JourdainMaxwell1991—
Rapport fait par Jourdan (de la Haute Vienne), au nom de la Commission chargée de présenter le mode de répartition du milliard promis aux défenseurs de la patrie, composée des représentans du peuple Bergoeing, Martin, Portier (de l'Oise), Gay-Vernon & Jourdan (de la Haute-Vienne)Jean-Antoine de MarbotMaxwell1991—
Rapport fait par Jourdan (de la Haute Vienne), au nom de la Commission chargée de présenter le mode de répartition du milliard promis aux défenseurs de la patrie, composée des représentans du peuple Bergoeing, Martin, Portier (de l'Oise), Gay-Vernon & Jourdan (de la Haute-Vienne)Jean-Baptiste JourdanMaxwell1991—
Rapport fait par Jourdan (de la Haute-Vienne), au nom de la Commission des onze, sur l'amnistie proposée en faveur des déserteurs de l'intérieur, et les peines contre la désertionJean-Baptiste JourdanMaxwell1991—
Rapport fait par Jourdan (de la Haute-Vienne), au nom de la commission militaire, sur le mode de recrutement de l'arméeJean-Baptiste JourdanMaxwell1991—
Rapport fait par Jourdan (de la Haute-Vienne), au nom de la commission militaire, sur le recrutement de l'armée de terreJean-Baptiste JourdanMaxwell1991—
Rapport fait par Laussat, sur la résolution du 22 messidor, qui met des fonds à la disposition du ministre de la marine, séance du 24 messidor an VPierre-Clément de LaussatMaxwell1991—
Rapport fait par Leborgne, au nom de la Commission de marine, pour la création d'une marine auxiliaireClaude-Pierre-Joseph Leborgne de BoigneMaxwell1991—
Rapport fait par Levallois, au nom d'une commission spéciale, sur une contestation entre l'administration de la marine à Rochefort et le juge de paix de cette commune, au sujet d'une apposition de scellésJoseph-Jean-Baptiste LevalloisMaxwell1991—
Rapport fait par Lucien Bonaparte, au nom d'un commission spéciale, sur les secours à accorder aux veuves & enfans des militaires & employés publics des armées de terre & de merLucien BonaparteMaxwell1991—
Rapport fait par Marbot (de la Corrèze), sur la résolution concernant l'organisation des conseils d'administration des troupes de la République, au nom d'une commission de cinq membresJean-Antoine de MarbotMaxwell1991—
Rapport fait par Mathieu Dumas, sur la résolution relative au paiement des pensionnaires défenseurs de la patrie, réduits, par la perte de leurs membres ou par l'effet de leurs blessures, à l'impossibilité de pourvoir à leur subsistance, et des autres pensionnaires de la République qui ont atteint ou atteindront l'âge de 70 ansMathieu DumasMaxwell1991—
Rapport fait par Mennesier (de l'Aube), sur les prisonniers de guerreJoseph-Louis MennessierMaxwell1991—
Rapport fait par Normand, au nom de la Commission chargée de la révision des lois militaires, sur celles relatives à la solde des défenseurs de la patrie, hors d'état de continuer leur service par suite des événemens de la guerreJean-François NormandMaxwell1991—
Rapport fait par Porte, au nom de la Commission militaire (...) sur les militaires condamnés, soit aux fers, soit à la gêne, ou à la détention pour cause de désertion dans l'intérieur, ou de délits légersJean Gilles Denis PorteMaxwell1991—
Rapport fait par Poullain-Grandprey, au nom de la commission chargée d'assurer le service de l'an VIII, sur la proposition d'accorder un supplément de crédit au ministre de la marine, séance du 6 fructidor an VIIJoseph-Clément Poullain de GrandpreyMaxwell1991—