Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.
24 842 œuvres
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Mailhe, sur la loi du 20 fructidor an V. Séance du 20 frimaire an V | Jean-Baptiste Mailhe | impr. nationale | 1796 | 4 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Michaud au nom d'une commission spéciale, composée des représentants du peuple | Jean Baptiste Michaud | impr. nationale | 1796 | 8 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Ozun, au nom de la commission des finances, sur les rentes foncières. Séance du 4 thermidor an V | Jean Antoine Ozun | impr. nationale | 1796 | 15 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par P.-J.-J. Dubruel,... sur les prêtres insermentés. Séance du 30 pluviôse an V | Pierre-Jean-Joseph Dubruel | impr. nationale | 1796 | 28 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Roger Martin, au nom de la commission d'instruction publique, sur l'organisation des écoles primaires | Roger Martin | impr. nationale | 1796 | 19 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Roger Martin, au nom de la commission d'instruction publique. Séance du 6 ventôse an V | Roger Martin | impr. nationale | 1796 | 8 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Rouyer,... au Conseil des Cinq-Cents, sur la solde des troupes. Séance du 28 ventôse an V | Jean-Pascal Rouyer | impr. nationale | 1796 | 28 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Siméon, sur deux messages du Directoire relatifs à l'évasion des détenus. Séance du 8 ventôse an V | Joseph-Jérôme Siméon | impr. nationale | 1796 | 8 |
