Jean Baptiste Charles Mathieu Mirampal

Œuvres27

Total pages215médiane 7 p.

Période d'activité1793–1801

Prochaine sortie estimée1802-03±3 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (27)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1793	Convention nationale. Projet de fêtes nationales, présenté au nom du Comité d'instruction publique, par Mathieu,...	impr. nationale	10
1793	Proclamation des représentans du peuple délégués dans les départemens de la Gironde, Lot-et-Garonne et départemens voisins aux membres des autorités constituées et à tous les citoyens de ces départemens.	impr. de Vve Desclassan	4
1794	Convention nationale. Compte-rendu des dépenses faites par les représentans du peuple Couppé (des Côtes-du-Nord), Mathieu (de l'Oise), et Lehardy (du Morbihan) durant leur mission dans le département de la Sarthe...	impr. nationale	2
1795	Convention nationale. Compte rendu par le citoyen Mathieu,... des dépenses par lui faites dans sa mission près les armées des côtes de Brest, des côtes de Cherbourg et de l'Ouest, depuis le 3 messidor de l'an III jusqu'au 5 frimaire de l'an IV...	impr. nationale	4
1795	Convention nationale. Compte-rendu des dépenses faites par les représentans Treilhard et Mathieu dans le cours de leur mission dans les départemens de la Gironde, de la Dordogne, du Lot-et-Garonne et les départemens voisins...	impr. nationale	2
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Mathieu, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Savary, Delaporte et Mathieu, sur les huit protestations d'une partie des habitans de la commune de Rennes. Séance du 12 germinal an V	impr. nationale	8
1796	Rapport fait au nom d'une commission spéciale, par Mathieu, sur la pétition du citoyen Laurent, d'Arcis-sur-Aube. Séance du 30 ventôse an V	impr. nationale	4
1796	Rapport fait par Mathieu (de l'Oise), au nom d'une commission spéciale, à laquelle étoient adjoints les membres de la commission de classification des lois, chargée du travail des lois pénales. Séance du 1er germinal an V	impr. nationale	8
1796	Rapport fait par Mathieu, au nom d'une commission spéciale, composée des citoyens Cambacérès, Siméon et Mathieu, sur plusieurs questions relatives à la Haute-Cour de justice. Séance du 14 germinal	impr. nationale	14
1797	Opinion de Mathieu (de l'Oise), sur le serment proposé pour les assemblées électorales. Séance du 26 ventôse an V	impr. nationale	12
1798	Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Mathieu, sur un ouvrage publié par le citoyen Missiessy, ancien contre-amiral et adjoint au dépôt de la marine. Séance du 9 vendémiaire an VII	impr. nationale	3
1798	Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Mathieu, au nom d'une commission spéciale, sur une question relative au classement des conscrits. Séance du 11 brumaire an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Adresse du citoyen Mathieu, au Conseil des Cinq-Cents, lue à la séance du 21 prairial an VII	impr. nationale	2
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Mathieu en présentant au Conseil des Cinq-Cents l'ouvrage du citoyen Bertrand Quinquet, intitulé	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution présentés par Mathieu, au nom d'une commission spéciale composée des représentans du peuple Heurtault-Lamerville, Jourdan (de la Vienne), Groscassand-Dorimond, Desprez (de l'Orne), et du rapporteur, sur les honneurs à rendre à la mémoire du général Joubert. Séance du 17 fructidor an VII	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Mathieu, au nom d'une commission spéciale composée des représentans du peuple Pons (de Verdun), Lecerf, et du rapporteur, sur une pétition des créanciers Dusaultoy. Séance du 17 messidor an VII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Mathieu sur le message des consuls en date du 8 frimaire an 8, contenant la proposition formelle d'un nouveau tarif de la poste aux lettres. Séance du 25 frimaire an VIII	impr. nationale	14
1799	Corps législatif. Commission du Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Mathieu, au nom de la section des finances, sur le message des consuls contenant la proposition de faire administrer les postes par une régie intéressée. Séance du 23 frimaire an VIII	impr. nationale	8
1799	Corps législatif. Discours prononcé par Mathieu, au nom du Tribunat, dans la séance du 19 nivôse an VIII sur le projet de loi concernant les opérations et communications respectives des autorités chargées par la Constitution de concourir à la formation de la loi	impr. nationale	12
1799	Tribunat. Opinion de Mathieu sur les jurés. Séance du 4 germinal an VIII	impr. nationale	12
1799	Tribunat. Rapport fait par Mathieu sur le projet concernant la formation de la loi, proposé au Corps législatif par le gouvernement le 12 nivôse an VIII. Séance du 15 nivôse an VIII	impr. nationale	12
1800	Tribunat. Opinion de Mathieu sur le projet de loi sur les mines. Séance du 12 pluviôse an IX	impr. nationale	7
1800	Tribunat. Rapport de Mathieu sur un projet de loi tendant à mettre à la disposition du gouvernement 200 millions à compte des dépenses des différens ministères pendant l'an X. Séance du 22 ventôse an IX	impr. nationale	14
1800	Tribunat. Rapport fait par Mathieu sur la demande d'un crédit supplémentaire pour compléter le paiement des dépenses du Tribunal de cassation et des traitemens des commissaires du Gouvernement près les tribunaux civils et criminels pendant l'an VIII. Séance du 11 ventôse an IX	impr. nationale	4
1800	Tribunat. Rapport fait par le citoyen Mathieu sur le projet de loi concernant des supplémens de crédit nécessaires pour acquitter ou régulariser plusieurs dépenses antérieures à l'an IX. Séance du 12 nivôse an IX	impr. nationale	4
1801	Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif par Mathieu, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif à la vente des fonds ruraux appartenant à la République. Séance du 15 floréal an X	impr. nationale	11
1801	Tribunat. Opinion de Mathieu sur l'article 13 du deuxième projet du Code civil. Séance du 11 nivôse an X	impr. nationale	22

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean Baptiste Charles Mathieu Mirampal.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	impr. nationale (1793) · impr. nationale (1794)	9
Louis Portiez	impr. nationale (1793) · impr. nationale (1794)	9
Jean-Pierre Chazal	impr. nationale (1793) · impr. nationale (1794)	9

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	26
impr. de Vve Desclassan	1

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