Jean Baptiste Thénard-Dumousseau

Avocat · personnalité politique · France

1762 – 1846

Œuvres3

Total pages28médiane 10 p.

Présence au catalogue1796–1797rééditions incluses

Première œuvre: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Thénard-Dumousseau, sur une pétition du citoyen Dutertre, qui demande à être admis en qualité de juge dans le tribunal civil du département de la Mayenne. Séance du 16 thermidor an V (1796)
Dernière œuvre: Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Thénard-Dumousseau, sur le projet de résolution présenté à la séance du 26 floréal dernier, relatif à la durée des fonctions des juges-de-paix nommés par les assemblées primaires de l'an V, et de ceux nommés par le Directoire exécutif, en vertu de la loi du 19 fructidor de la même année. Séance du 8 prairial an VI (1797)

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Année	Titre	Éditeur	Pages
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Thénard-Dumousseau, sur une pétition du citoyen Dutertre, qui demande à être admis en qualité de juge dans le tribunal civil du département de la Mayenne. Séance du 16 thermidor an V	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Thenard, sur le projet de résolution présenté par Ludot à la séance du 15 pluviôse an VI, relativement aux jugemens illégalement prononcés en dernier ressort. Séance du 24 messidor an VI	impr. nationale	8
1797

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean Baptiste Thénard-Dumousseau.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	impr. nationale (1796) · impr. nationale (1797)	2
Jean-Antoine de Marbot	impr. nationale (1796) · impr. nationale (1797)	2
Jean-François Philibert Rossée	impr. nationale (1796) · impr. nationale (1797)	2