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24 842 œuvres
| 1796 |
| 8 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au Conseil des Cinq-Cents, par Villers,... sur le triage des titres. Séance du 12 prairial an IV | François-Toussaint Villers | impr. nationale | 1796 | 10 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la Commission des finances, par Defermon (sur l'état des routes). Séance du 9 vendémiaire an V | Jacques Defermon | impr. nationale | 1796 | 32 |
