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24 842 œuvres
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté par Quirot dans la séance du 19 vendémiaire an VI | Jean Baptiste Quirot | impr. nationale | 1797 | 3 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait au nom d'une commission spéciale, par Scellier. Séance du 22 brumaire an VI | Antoine Gérard Scellier | impr. nationale | 1797 | 12 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Destrem... sur un message du Directoire exécutif du 27 prairial an VI. Séance du 3 messidor an VI | Hugues Destrem | impr. nationale | 1797 | 8 |
