Jean-Claude Defrance — 12 œuvres

Jean-Claude Defrance

1742 – 1807

Œuvres12

Total pages131médiane 20 p.

Présence au catalogue1793–1992rééditions incluses

Bibliographie (12)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1793	Projet de décret sur le service de santé des armées et des hôpitaux militaires, présenté au nom des Comités des secours publics et de la guerre, par le C. Defrance	impr. nationale	24
1794	Defrance, représentant du peuple, député par le département de Seine-et-Marne, au citoyen Creusé Pascal, son collègue, sur sa dénonciation à la Convention nationale, d'une conspiration dans les colonies françaises, & surtout à Saint-Domingue	impr. de Becquart	54
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion, par Defrance, sur les postes et messageries. Séance du 28 fructidor an IV	impr. nationale	8
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Defrance sur les postes et messageries. Séance du 16 pluviôse an V	impr. nationale	23
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Defrance au nom de la Commission composée des citoyens Pliéger, Engerran, Defrance sur les postes aux chevaux. Séance du 6 ventôse an VI	impr. nationale	16
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Defrance sur la réclamation de Melchior-Maximin Renaud, du département du Doubs, tendante à faire interpréter un arrêté du Comité de législation du 1er brumaire an IV, par lequel sa liberté définitive lui étoit accordée. Séance du 14 frimaire an VI	impr. nationale	6
1991	Projet de décret sur le service de santé des armées & des hôpitaux militaires	Maxwell	—
1992	Lettre de Defrance à Bion, sur sa réponse aux objections contre l'établissement de la régie intéressée des postes et messageries	Micro Graphix	—
1992	Opinion de Defrance, sur les postes et messageries	Micro Graphix	—
1992	Opinion par Defrance, sur les postes et messageries	Maxwell	—
1992	Projet de décret sur le service de santé des armées et des hôpitaux militaires, présenté au nom des Comités des secours publics et de la guerre	Micro Graphix	—
1992	Rapport fait par Defrance, au nom de la Commission composée des citoyens Pliéger, Engerran, Defrance, sur les postes aux chevaux	Micro Graphix	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Claude Defrance.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	7
Jean-Girard Lacuée	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	6
Jean-Baptiste Desmolin	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	6
Antoine-Clair Thibaudeau

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	5
Micro Graphix	4
Maxwell	2
impr. de Becquart	1

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