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Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion d'Eschassériaux aîné sur les théâtres et l'encouragement de l'art dramatique. Séance du 8 floréal an 6Joseph Eschassériauximpr. nationale17976
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Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion d'Eschassériaux l'aîné sur les institutions civiles proposées... par Leclerc. Séance du 23 frimaire an 6Joseph Eschassériauximpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de A.-L. Nugue,... sur le second projet de la commission tendant au rapport de l'article 4 de la loi du 15 thermidor an IV. Séance du 7 brumaire an VIAntoine Laurent Nugueimpr. nationale179712
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Delpierre,... contre le projet présenté par Duchêne sur la refonte générale des états de section formés en exécution de la loi de 1790. Séance du 22 nivôse an VIAntoine-Francois Delpierreimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Delpierre,... sur la demande en rapport de la loi du 10 juin 1793 qui a permis le partage des communaux et sur le projet de lui substituer un autre mode de partage, fondé sur la différence des fortunes. Séance du 19 frimaire an VIAntoine-Francois Delpierreimpr. nationale179732
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Delpierre,... sur un projet de résolution relatif à la manière dont devront procéder les communes qui voudront jouir de l'effet des jugemens arbitraux qui leur auroient adjugé des forêts dont la propriété leur est contestée par la République. Séance du 15 floréal an VIAntoine-Francois Delpierreimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Demoor,... sur la question de savoir à quelle époque sont devenues obligatoires les lois envoyées dans les départemens réunis, antérieurement à celle du 12 vendémiaire an IV et qui n'ont pas été publiées dans les anciennes formes. Séance du 18 messidor an VIAntoine-Philippe Demoorimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Deschamps sur la question de savoir si la loi du 15 thermidor an IV doit être rapportée pour le temps qui a précédé sa promulgation. Séance du 8 frimaire an VICharles Martin Deschampsimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Deschamps sur le rapport fait par Gauran dans la séance du 26 pluviôse. an VI. Séance du 22 germinal an VICharles Martin Deschampsimpr. nationale179715
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Eude sur le remplacement des juges du tribunal de cassation devenus membres du Corps législatif. Séance du 14 prairial an VIJean-François Eudeimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de F. Lamarque sur les droits de successibilité des enfans naturels, depuis la loi du 12 brumaire an 2 jusqu'à la loi du 15 thermidor an 4. Séance du 8 frimaire an 6François Lamarqueimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de G.-O. Rampillon sur les théâtres. Séance du 19 germinal an VIGabriel Opportune Rampillonimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Hoverlant,... sur la dénonciation de forfaiture contre le tribunal criminel du département de la Dyle. Séance du 3 ventôse an VIAdrien Alexandre Marie Hoverlant de Beauwelaereimpr. nationale179715
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Jacques-Germain Simon,... sur l'impôt proposé sur le sel. Séance du 11 fructidor an VIJacques-Germain Simonimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Jard-Panvillier sur le projet présenté par le représentant du peuple Bergier, concernant les rentes viagères créées pendant la dépréciation du papier monnaie. Séance du 27 frimaire an 6Louis-Alexandre Jard-Panvillierimpr. nationale179714
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Jard-Panvillier sur le rapport de la commission spéciale chargée d'examiner les réclamations des co-partageans et co-obligés solidaires avec des émigrés, etc. Séance du 22 germinal an 6Louis-Alexandre Jard-Panvillierimpr. nationale179711
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Jard-Panvillier sur le rapport fait au nom d'une commission spéciale par le représentant du peuple Ludot, concernant diverses questions de procédure en matière civile. Séance du 17 prairial an 6Louis-Alexandre Jard-Panvillierimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Jourdan,... sur le projet de résolution relatif aux élections de l'an VI. Séance du 19 floréal an VIJean-Baptiste Jourdanimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Laurent-François Dethier, député de l'Ourthe, sur les élections de ce département. Séance du 21 messidor an VILaurent-François Dethierimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de M. Portiez,... sur le projet de résolution relatif à l'établissement de l'école de Mars. Séance du 14 brumaire an VILouis Portiezimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mallarmé sur le rétablissement des avoués. Séance du 9 frimaire an VIClaude-Joseph Mallarméimpr. nationale179712
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet d'une résolution, présenté au nom d'une commission spéciale, sur la pétition de Geneviève-Rose-Marie Lemétayer, femme Glezen. Séance du 27 prairial an VICharles Antoine Mansordimpr. nationale179714
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord (du Mont-Blanc) sur plusieurs questions de procédure en matière civile. Séance du 24 messidor an VICharles Antoine Mansordimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mansord, sur le projet relatif à Genève. Séance du 13 thermidor an VICharles Antoine Mansordimpr. nationale179734
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Marin, sur les projets de résolution présentés au nom de la commission d'instruction publique. Séance du 11 brumaire an VIAnthelme Marinimpr. nationale179714
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Maugenest sur l'exclusion des ci-devant nobles. 6 vendémiaire an VIFrançois Maugenestimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Maugenest sur les projets de résolutions relatives aux écoles primaires, secondaires et centrales. 11 frimaire an VIFrançois Maugenestimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mayeuvre, sur le projet de résolution tendant à ordonner le rapport à la trésorerie des ordonnances et bons délivrés sur les caisses départementales. Séance du 8 messidor an VÉtienne Mayeuvreimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mayeuvre,... sur le traitement des employés de l'inspection générale des contributions directes. Séance du 25 germinal an VÉtienne Mayeuvreimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Mayeuvre,... sur les bases à préférer pour la formation de l'échelle de dépréciation du papier-monnaie. Séance du 30 germinal an VÉtienne Mayeuvreimpr. nationale17977