Antoine-Philippe Demoor

1764 – 1839

Œuvres9

Total pages70médiane 9 p.

Présence au catalogue1797–1992rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (9)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Demoor,... sur la question de savoir à quelle époque sont devenues obligatoires les lois envoyées dans les départemens réunis, antérieurement à celle du 12 vendémiaire an IV et qui n'ont pas été publiées dans les anciennes formes. Séance du 18 messidor an VI	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par A.-P. Demoor, dans l'affaire de Joseph-Alexandre van Cantfort, juge de paix du canton de Lierre, département des Deux-Nèthes, prévenu de forfaiture. Séance du 22 pluviôse an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Demoor,... contre le projet de Duviquet, tendant à valider les opérations de l'assemblée électorale du département de l'Escaut. Séance du 24 floréal an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Demoor,... contre le projet de Mourer tendant à annuller les opérations de l'assemblée électorale du département de la Dyle. Séance du 27 floréal an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Demoor,... sur la pétition des habitans de Malines, tendante à obtenir la translation dans cette commune de l'école centrale et des tribunaux civil et criminel du département des Deux-Nèthes, placés à Anvers. Séance du 3 prairial an VII	impr. nationale	4
1798	Opinion de Demoor,... contre le projet qui tend à annuller les opérations des assemblées électorales scissionnée et scissionnaire du département des Deux-Nèthes. Séance du 18 prairial an VII	Baudoin	14
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre de A.-P. Demoor,... relative à l'exécution des lois sur la conscription militaire dans les départemens réunis. Séance du 3 vendémiaire an VIII	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Demoor,... sur le référé du tribunal criminel de la Seine relatif à la formation d'une liste des jurés pour le premier trimestre de l'an VIII. [Séance du 8 brumaire an VIII.]	impr. nationale	10
1992	Opinion de Demoor (des deux Nethes), contre l'impôt sur le sel, et l'établissement de tout nouveau subside pour l'an VII	Micro Graphix	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Antoine-Philippe Demoor.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1797)	4
Joseph Cornudet	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1797)	4
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Micro Graphix (1992) · impr. nationale (1797)	4

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	7
Baudoin	1
Micro Graphix	1

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