Charles Martin Deschamps

Œuvres3

Total pages28médiane 10 p.

Période d'activité1797

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Bibliographie (3)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Deschamps sur la question de savoir si la loi du 15 thermidor an IV doit être rapportée pour le temps qui a précédé sa promulgation. Séance du 8 frimaire an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Deschamps sur le rapport fait par Gauran dans la séance du 26 pluviôse. an VI. Séance du 22 germinal an VI	impr. nationale	15
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté par Deschamps sur les hospices civils de Pontoise. Séance du second jour complémentaire an V	impr. nationale	3

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles Martin Deschamps.