Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

24 842 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. nationale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Rambaud, sur le projet de résolution pour fixer la durée des fonctions qu'exercent les membres des tribunaux criminels et pour rendre les accusateurs publics destituables par le Directoire exécutif. Séance du 6 frimaire an VIPierre-Thomas Rambaudimpr. nationale1797
← PrécédentPage 692 / 829 · 24 842 résultatsSuivant →
6
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Roemers,... sur le projet de résolution relatif à la durée des fonctions des présidens, accusateurs publics et greffiers des tribunaux criminels. Séance du 4 frimaire an 6Charles Clément baron de Roemersimpr. nationale179712
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Roger Martin, sur le plan proposé par Vitet, au nom d'une commission spéciale, pour l'organisation des écoles de médecine. Séance du 28 germinal an VIRoger Martinimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Rouvelet sur le projet d'autoriser la commune de Toulouse à emprunter 100.000 francs pour couvrir le déficit de ses dépenses locales de l'an VI. Séance du 11 messidor an VIJean Louis Antoine Rouveletimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Souilhé, sur le projet de la Commission des finances, relatif aux dépenses et recettes départementales et municipales. Séance du 27 thermidor an VIJean Souilhéimpr. nationale179730
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Souilhé, sur le projet de résolution présenté par la Commission des finances sur les domaines engagés. Séance du 7 messidor an VIJean Souilhéimpr. nationale179714
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Souilhé, sur le projet relatif aux dégrèvemens pour les années V et VI. Séance du 24 fructidor an VIJean Souilhéimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Souilhé,... sur le projet de la Commission spéciale chargée de faire un rapport sur les testamens militaires. Séance du premier messidor an VIJean Souilhéimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Thenard, sur le projet de résolution présenté par Ludot à la séance du 15 pluviôse an VI, relativement aux jugemens illégalement prononcés en dernier ressort. Séance du 24 messidor an VIJean Baptiste Thénard-Dumousseauimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Thénard-Dumousseau, sur le projet de résolution présenté à la séance du 26 floréal dernier, relatif à la durée des fonctions des juges-de-paix nommés par les assemblées primaires de l'an V, et de ceux nommés par le Directoire exécutif, en vertu de la loi du 19 fructidor de la même année. Séance du 8 prairial an VIJean Baptiste Thénard-Dumousseauimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Vienot-Vaublanc, sur la pétition des déportés de Saint-Domingue, détenus à Rochefort, et sur la compétence des conseils militaires. Séance du 22 germinal an VVincent-Marie Viénot Vaublancimpr. nationale179712
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Villaret-Joyeuse, sur l'envoi de commissaires à Saint-Domingue. Séance du 3 messidor an VLouis-Thomas Villaret de Joyeuseimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Villers sur le rapport de Gibert-Desmolières. Séance du 9 messidor an VFrançois-Toussaint Villersimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Villers sur le rapport de Poullain-Grandprey, relatif à la durée des fonctions des présidens, accusateurs publics et greffiers près les tribunaux criminels. Séance du 2 frimaire an 6François-Toussaint Villersimpr. nationale179711
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Villers,... sur le rapport additionnel des rentes viagères dues aux émigrés par des citoyens. Séance du 11 pluviôse an VFrançois-Toussaint Villersimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Villetard sur les émigrés du Comtat d'Avignon. Séance du 9 brumaire an VIAlexandre Villetardimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Willot en faveur du projet de résolution présenté par la commission militaire sur les destitutions. Séance du 21 thermidor an VVictor-Amédée de Willotimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de d'Outrepont,... sur l'époque où la loi du 12 vendémiaire de l'an IV a dû être exécutoire dans les nouveaux départemens réunis par la loi du 9 du même mois. Séance du 18 messidor an VICharles-Lambert d' Outrepontimpr. nationale179712
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion, par Villetard, sur la pétition des défenseurs officieux de Berthelot, le Villeleurnoy et co-prévenus d'embauchage, séance du 2 germinal an 5Alexandre Villetardimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution (établissant un tribunal de commerce à Charolles), présenté par Cholet. Séance du 25 ventôse an VIFrançois-Armand Choletimpr. nationale17972
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution (établissant un tribunal de commerce à Issoire), présenté par Cholet. Séance du 6 floréal an VIFrançois-Armand Choletimpr. nationale17972
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution additionnelle, par Duchesne, sur les transactions. Séance du 19 frimaire an VIPierre-François Duchesneimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution proposé, au nom de la Commission des finances, par suite du message du Directoire exécutif... du 3 pluviôse... an VI, par le C. Crassous (de l'Hérault). Séance du 1ar prairial an VIAaron Jean François Crassousimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté au nom d'une commission spéciale, par Villers,... Séance du 29 pluviôse an VFrançois-Toussaint Villersimpr. nationale17973
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Abolin sur le placement de l'administration municipale du canton d'Argenteuil. Séance du 17 germinal an VIGermain-Théodore Abolinimpr. nationale1797—
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Bachelot. Séance du 23 brumaire an 6François Marie Bachelotimpr. nationale17972
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Bourg-Laprade, relativement à la translation du Tribunal civil de la Nièvre et de la Bibliothèque nationale. Séance du 17 germinal an VIAntoine Bourg Lapradeimpr. nationale17973
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Briot (du Doubs), au nom d'une Commission spéciale sur la pétition de la citoyenne Marie Bréant tendante à obtenir une loi qui rende saisissable une portion du traitement des employés de la République au profit de leurs créanciers. Séance du 4 thermidor an VIPierre-Joseph Briotimpr. nationale17973
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Calonne. Séance du 4 fructidor an VCharles-François de Calonne d'Avesneimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Cholet, au nom d'une commission spéciale, relatif à la manière de se pourvoir contre les décisions du conseil exécutif en matière de prises maritimes... (17 ventôse an V.)François-Armand Choletimpr. nationale17973