Jean Souilhé

Œuvres15

Total pages151médiane 9 p.

Période d'activité1797–1991

Prochaine sortie estimée1991-06±2631 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1991-06 (±2631 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (15)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Souilhé, sur le projet de la Commission des finances, relatif aux dépenses et recettes départementales et municipales. Séance du 27 thermidor an VI	impr. nationale	30
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Souilhé, sur le projet de résolution présenté par la Commission des finances sur les domaines engagés. Séance du 7 messidor an VI	impr. nationale	14
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Souilhé, sur le projet relatif aux dégrèvemens pour les années V et VI. Séance du 24 fructidor an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Souilhé,... sur le projet de la Commission spéciale chargée de faire un rapport sur les testamens militaires. Séance du premier messidor an VI	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Souilhé, en présentant l'offre patriotique du citoyen Delbrel-Casse, de Moissac. Séance du 6 thermidor an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Souilhé, pour faire nommer par le Conseil une commission spéciale chargée de proposer un projet de loi organique des articles 320, 322, 323 et 324 de la constitution. Séance du 19 germinal an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Souilhé, sur les décharges et réductions de la contribution foncière des années V, VI et VII. Séance du 7 germinal an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Souilhé, sur le projet présenté par la Commission des finances, relatif au mode de remboursement de l'emprunt contre l'Angleterre. Séance du 26 frimaire an VII	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Souilhé, au nom d'une commission spéciale, relatif à des engagemens contractés par des conscrits. Séance du 6 thermidor an VII	impr. nationale	15
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Souilhé, au nom d'une commission spéciale, sur le message du Directoire exécutif, du 3 brumaire dernier, relatif à un échange d'un bûcher appartenant à l'hospice de la commune de Gisors. Séance du 26 pluviôse an VII	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Souilhé, sur la pétition de l'administration municipale de Pau tendante au rapport de la loi du 19 vendémiaire an IV, qui transfère de Pau à Oloron le siège de l'administration centrale du département des Basses-Pyrénées. Séance du 23 ventôse an VII	impr. nationale	10
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Souilhé, sur un message du Directoire exécutif relatif à la translation du chef-lieu du canton de Cabrerets de Lauzez, et à la réunion de plusieurs communes à ce canton. Séance du 6 ventôse an VII	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Souilhé, sur un message du Directoire exécutif, relatif à l'aliénation de deux maisons dépendantes des établissemens de bienfaisance dans la commune de Caylus. Séance du 8 messidor an VII	impr. nationale	3
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Souilhé, sur le projet de résolution tendant à rapporter la loi sur l'emprunt forcé, séance du 17 brumaire an VIII	impr. nationale	26
1991	Rapport fait par Souilhé, au nom d'une commission spéciale, relatif à des engagemens contractés par des conscrits	Maxwell	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean Souilhé.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	Maxwell (1991) · impr. nationale (1797)	4
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Maxwell (1991) · impr. nationale (1797)	4
Joseph-Clément Poullain de Grandprey	Maxwell (1991) · impr. nationale (1797)	4

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	14
Maxwell	1

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