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24 842 œuvres
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| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Béraud. Séance du 27 nivôse an VI | Paul Émilien Béraud | impr. nationale | 1797 | 3 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Chénier (sur les ci-devant nobles et anoblis). Séance du 29 vendémiaire an VI | Marie-Joseph de Chénier | impr. nationale | 1797 | 4 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Dufay,... par les moyens de rétablir l'ordre dans les colonies. Séance du 3 vendémiaire an VI | Louis-Pierre Dufay | impr. nationale | 1797 | 8 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Duflos (sur l'état des finances). Séance du 17 messidor an VI | Nicolas-Joseph Duflos | impr. nationale | 1797 | 10 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Gauthier (du Calvados). Séance du 3 germinal an VI | Pierre Gauthier | impr. nationale | 1797 | 3 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Gay-Vernon. Séance du 6 floréal an VI | Léonard Gay-Vernon | impr. nationale | 1797 | 3 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par J.-C. Bailleul sur la dette publique. Séance du 5e jour complémentaire an V | Jacques-Charles Bailleul | impr. nationale | 1797 | 6 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Malibran sur la mort du général Hoche. Séance du 3 vendémiaire an VI | Jean Baptiste Antoine Marie Malibran | impr. nationale | 1797 | 3 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Pollart,... sur les enfants nés hors mariage, séance du 26 vendémiaire an VI | Philippe-Joseph Pollart | impr. nationale | 1797 | 16 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Pomme, sur une adresse des républicains de Marseille. Séance du 27 brumaire an VI | André Pomme | impr. nationale | 1797 | 4 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Pons (de Verdun). Séance du 15 frimaire an VI | Philippe-Laurent Pons de Verdun | impr. nationale | 1797 | — |
