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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Position géographique de différents points de l'Egypte, déterminée par le c.en Nouet,Nicolas-Antoine Nouetimpr. nationale17997
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Projet de code forestierClaude-Joseph Mallarmé, Joseph-Clément Poullain de Grandprey, César-Eugène Gossuin, Bernard Stévenotte, Georges Thomas Brémontier, François Victor Romain Boyerimpr. nationale1799—
Projets de résolutions soumis aux trois lectures constitutionnelles, où sont réunies et mises en ordre les règles qui régissent actuellement en France la transmission des biens par succession "ab intestat", et par dispositions entre-vifs et à cause de mort, avec les variations qu'elles ont subies aux différentes époques de la Révolution et jusqu'à ce jour, présentés par Bergier, au nom d'une commission spéciale, composée des représentans du peuple Bezard, Roemers et Bergier, à la séance du Conseil du 19 ventôse an 7. Précédés d'un avertissement préliminaire extrait des rapports faits à la même séance du 19 ventôse et à celle du 17 floréal suivantAntoine Bergierimpr. nationale1799139
Rapport et projet d'arrêté présentés par Aubert, au nom d'une commission spéciale, sur les dépenses du Corps législatif. Séance du 26 ventôse an VIIIFrançois Aubertimpr. nationale1799—
Rapport et projet de résolution sur la force, l'organisation et la solde de l'armée de terre, par J.-G. Lacuée. (Séance du 23 messidor an VII.)Jean-Girard Lacuéeimpr. nationale1799—
Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom d'une commission spéciale, sur le projet de loi relatif aux finances et aux contributions de l'an IX. Séance du 19 ventôse an VIIIAmbroise-Marie Arnouldimpr. nationale1799—
Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom d'une commission spéciale, sur les cautionnemens à exiger des payeurs et caissiers du Trésor public. Séance du 3 germinal an VIIIAmbroise-Marie Arnouldimpr. nationale1799—
Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la commission du service de l'an VIII, sur le payement des rentes et pensions pendant ladite année. Séance du 19 vendémiaire an VIIIAmbroise-Marie Arnouldimpr. nationale1799—
Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur des crédits à ouvrir pour l'an VIII à divers ordonnateurs. Séance du 25 frimaire an VIIIAmbroise-Marie Arnouldimpr. nationale1799—
Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur l'exécution de la loi du 23 fructidor dernier, relative au personnel de la guerre. Séance du 24 brumaire an VIIIAmbroise-Marie Arnouldimpr. nationale1799—
Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur la récompense nationale à décerner au citoyen Sieyès. Séance du 28 frimaire an VIIIAmbroise-Marie Arnouldimpr. nationale1799—
Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur le paiement des pensions militaires et des invalides du second semestre de l'an VII. Séance du 12 frimaire an VIIIAmbroise-Marie Arnouldimpr. nationale1799—
Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur le paiement des rentes et pensions du second semestre de l'an VII. Séance du 26 brumaire an VIIIAmbroise-Marie Arnouldimpr. nationale1799—
Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur les divers crédits à ouvrir ou à modifier, en raison de la mise en activité de la Constitution. Séance du 2 nivôse an VIIIAmbroise-Marie Arnouldimpr. nationale1799—
Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur les dépenses de l'armée d'Orient en l'an VIII. Séance du 17 frimaire an VIIIAmbroise-Marie Arnouldimpr. nationale1799—
Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur les ressources qu'offre, pour le service de l'an VIII, la création de 150 millions d'inscriptions foncières sur biens nationaux. Séance du 26 frimaire an VIIIAmbroise-Marie Arnouldimpr. nationale1799—
Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur les traitemens arriérés des chefs et employés du bureau du triage des titres, à Paris. Séance du 1er nivôse an VIIIAmbroise-Marie Arnouldimpr. nationale1799—
Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur un crédit à ouvrir au ministre de l'Intérieur pour les dépenses d'entretien des routes. Séance du 3 frimaire an VIIIAmbroise-Marie Arnouldimpr. nationale1799—
Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur une prorogation de délai pour le paiement des domaines nationaux. Séance du 8 frimaire an VIIIAmbroise-Marie Arnouldimpr. nationale1799—
Rapport fait par Arnould (de la Seine), au nom de la section des finances, sur une rectification à l'article 4 de la loi du 11 frimaire, relative aux acquéreurs de domaines nationaux. Séance du 15 frimaire an VIIIAmbroise-Marie Arnouldimpr. nationale1799—
Rapport fait par Arnould, au nom d'une commission spéciale, sur le projet de loi tendant à proroger le délai accordé par la loi du 11 frimaire dernier aux acquéreurs de domaines nationaux, pour fournir des obligations. Séance du 16 pluviôse an VIIIAmbroise-Marie Arnouldimpr. nationale1799—
Rapport fait par Aubert, au nom de la commission administrative. Séance du 30 ventôse an IXFrançois Aubertimpr. nationale1799—
Rapport fait par Baret (de la Lys) sur la résolution du 19 messidor relative aux opérations des assemblées électorales du département des Bouches-du-RhôneJean-François Baretimpr. nationale179924
Rapport fait par Bissy,... au nom d'une Commission spéciale, sur la demande d'un octroi municipal et de bienfaisance pour la commune de la Rochelle... Séance du 14 vendémiaire an VIIIJacques-François Bissyimpr. nationale17999
Rapport fait par Boulay-Paty,Pierre-Sébastien Boulay-Patyimpr. nationale1799—
Rapport fait par Gastin, sur une nouvelle circonscription des cantons de Seranon et des Majoulx, département du Var, et sur l'établissement du chef-lieu de ce dernier canton dans la commune de Gars. Séance du 13 fructidor an 7 [30 août 1799.]France. Conseil des Anciens, Louis Alexandre Gastinimpr. nationale17996
Rapport fait par Gorneau sur la résolution du 4 nivôse an VII concernant l'époque où la loi du 29 nivôse an VI a dû être exécutée. Séance du 1er pluviôse an VIIPhilippe-Joseph Gorneauimpr. nationale1799—
Rapport fait par L.-A. Fouquet (du Cher) d'un fait relatif à l'assassinat des ministres plénipotentiaires de la république française à Rastadt. Séance du 21 prairial an VII, le lendemain de la cérémonie funèbre qui a eu lieu en leur honneur dans le ConseilLouis-Antoine Fouquetimpr. nationale1799—
Rapport fait par P.-A. Adet, au nom d'une commission spéciale, sur le projet de loi relatif au jugement des contestations en matière de prises maritimes antérieures au 4 nivôse an VIII. Séance du 24 ventôse an VIIIPierre Auguste Adetimpr. nationale1799—
Rapport fait par Régnée, au nom d'une commission spéciale, sur la demande en établissement d'un octroi municipal et de bienfaisance dans la commune de Nevers. Séance du brumaire an VIIIPierre Régnéeimpr. nationale179910