César-Eugène Gossuin

1758 – 1827

Œuvres30

Total pages519médiane 9 p.

Présence au catalogue1792–1991rééditions incluses

Bibliographie (30)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1792	Instruction sur l'établissement des comités de la Convention nationale, conforme au rapport fait [le 20 octobre 1792] par Eugène Gossuin,... et au décret rendu sur ce rapport...	André	50
1792	Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale le 8 janvier 1792 au nom du comité des pétitions par M. Gossuin,... contenant les lettres cachetées, autres papiers et espèces monnoyées arretées le 23 octobre 1791 sur le vaisseau le Saint Pierre, destiné pour l'isle Jersey...	impr. nationale	7
1793	Au nom de la République française.	—	—
1793	Au nom de la République françoise.	—	—
1793	Convention nationale. Rapport des citoyens Delacroix, Gossuin, Danton, Merlin (de Douai), Treilhard, Robert, membres de la Convention nationale, et nommés par elle commissaires près l'armée et dans les pays de la Belgique, de Liége, etc.	—	338
1793	Convention nationale. Rapport des commissaires nommés par la Convention nationale, près l'armée de la Belgique, sur l'état de cette armée	—	71
1793	Convention nationale. Rapport fait dans la séance du vendredi 9 août 1793, l'an IIe de la république française, au nom de la commission chargée de réunir les procès-verbaux d'acceptation de la Déclaration des droits de l'homme et de l'acte constitutionnel, par Gossuin, député du département du Nord. Imprimé par ordre de la Convention nationale	impr. nationale	—
1793	France. Convention nationale. Commission chargée de réunir les procès-verbaux d'acceptation de la Déclaration des droits de l'homme et de l'acte constitutionnel. - Rapport fait dans la séance du... 9 août 1793... au nom de la Commission chargée de réunir les procès-verbaux d'acceptation de la Déclaration des droits de l'homme et de l'acte constitutionnel, par Gossuin,...	—	—
1793	France. Convention nationale. Commission chargée de réunir les procès-verbaux d'acceptation de la Déclaration des droits de l'homme et de l'acte constitutionnel. - Rapport fait dans la séance du... 9 août 1793... au nom de la Commission chargée de réunir les procès-verbaux d'acceptation de la Déclaration des droits de l'homme et de l'acte constitutionnel, par Gossuin,...	—	—
1793	France. Convention nationale. Commission chargée de réunir les procès-verbaux d'acceptation de la Déclaration des droits de l'homme et de l'acte constitutionnel. - Rapport fait dans la séance du... 9 août 1793... au nom de la Commission chargée de réunir les procès-verbaux d'acceptation de la Déclaration des droits de l'homme et de l'acte constitutionnel, par Gossuin,...	—	—
1794	Convention nationale. Opinion de Gossuin, représentant du peuple, sur l'éligibilité des défenseurs de la patrie, et autres célibataires, au Corps législatif, prononcée à la séance du 17 thermidor IIIe année républicaine, et renvoyée à la commission des onze. Imprimée par ordre de la Convention nationale	impr. nationale	4
1795	Convention nationale. Compte rendu le 28 brumaire de l'an 2 de la République une et indivisible, au comité des inspecteurs du Palais national, par Gossuin & Merlin (de Douai), représentans du peuple, de leurs recettes & dépenses pendant leur mission dans la Belgique	—	11
1795	Convention nationale. Projet de décret sur les divisions de gendarmerie à cheval organisées en guerre, présenté... par Gossuin...	impr. nationale	3
1795	Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la gendarmerie servant près les tribunaux et à la garde des maisons d'arrêt et de justice du département de Paris, présentés au nom du comité militaire (le 17 nivôse an III) par Gossuin. Imprimés par ordre de la Convention nationale	impr. nationale	—
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Gossuin à la séance du 25 germinal an IV	impr. nationale	2
1795	Rapport et projet de décret sur l'organisation des commissaires des guerres, et leurs fonctions tant aux armées que dans les divisions militaires de la république ; présentés au nom du comité militaire (le 28 nivôse an III) par Gossuin. Imprimés par ordre de la Convention nationale	impr. nationale	—
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Gossuin, sur les faux congés militaires. Séance du 30 frimaire an V	—	—
1796	Corps législatif. Conseil des cinq-cents. Rapport et projet de résolution sur la gendarmerie nationale, présentés au nom d'une commission, par Gossuin. Séance du 15 prairial an IV	—	—
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Gossuin, sur la subsistance des militaires hors d'état de continuer leurs services par suite des événements de la guerre, au nom de la commission spéciale sur la solde des troupes, composée des représentants du peuple Fregeville, Rouyer, Jean Debry, Savary et Gossuin. Séance du 18 germinal an V	—	—
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur la nouvelle organisation des conseils d'administration des troupes de la république, fait par Gossuin, au nom d'une commission spéciale composée des représentants du peuple Dubois Crancé, Bellegarde et Gossuin. Séance du 27 nivõse	—	—
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Gossuin, au nom de la commission des inspecteurs, en interprétation de la loi du 4 prairial an VII, sur l'avancement des grenadiers près la représentation nationale. Séance du 19 frimaire an 7	—	—
1799	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Gossuin sur le projet de la commission du service de l'an VIII, relatif à la perception et au versement des contributions. Séance du 23 vendémiaire an VIII	impr. nationale	10
1799	Corps législatif. Projet de règlement relatif aux séances du Corps législatif et à la police de son palais, présenté par Gossuin,... Séance du 15 nivôse an VIII	impr. nationale	16
1799	Projet de code forestier	impr. nationale	—
1820	Discours prononcé à la cour d'assises du département de la Seine, le 30 juin 1820	à la librairie constitutionnelle de Brissot-Thivars	6
1820	Défense et profession de foi de... prévenu d'outrages à la morale publique et religieuse...	—	—
1830	[Acte d'adhésion de C.-E. Gossuin au choix du duc d'Orléans comme lieutenant général datée du 1er août et commençant par ces mots	impr. de Cosson	1
1832	Classification morale des hommes qui ont pris part à la révolution française	impr. Bellemain	—
1832	Classification morale des hommes qui ont pris part à la révolution française, par César-Eugène Gossuin,...	impr. Bellemain	—
1991	Opinion de Gossuin, représentant du peuple, sur l'éligibilité des défenseurs de la Patrie, et autres célibataires, au Corps législatif	Maxwell	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de César-Eugène Gossuin.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Marie-Joseph de Chénier	Maxwell (1991) · impr. nationale (1793)	5
France. Convention nationale	Maxwell (1991) · impr. nationale (1792)	5
Jean-Antoine-Joseph de Bry	impr. nationale (1792) · impr. nationale (1793)	5
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Maxwell (1991) · impr. nationale (1793)	5
Louis-Alexandre Jard-Panvillier	Maxwell (1991) · impr. nationale (1792)	5
Louis-Thibault Du Bois Du Bais	Maxwell (1991) · impr. nationale (1792)	5
Pierre Marec	Maxwell (1991) · impr. nationale (1792)	5
Pierre-Florent Louvet	impr. nationale (1792) · impr. nationale (1793)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	10
impr. Bellemain	2
André	1
Maxwell	1
impr. de Cosson	1
à la librairie constitutionnelle de Brissot-Thivars	1

Voir la notice BNF →