France. Conseil des Anciens

Œuvres14

Total pages88médiane 10 p.

Période d'activité1795–1993

Prochaine sortie estimée2019-03±1859 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (14)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1795	Emprunt forcé de l'an IV. Au nom de la République française. Loi portant qu'il sera fait un appel de fonds, par forme d'emprunt, sur les citoyens aisés	—	12
1796	Projet de résolution présenté à la suite du rapport fait le 5 pluviôse an 4 [27 décembre 1795], par le représentant du peuple Bergier, au nom de la commission nommée pour examiner les difficultés d'exécution des lois des 2 thermidor, 3 brumaire et 13 frimaire derniers, relativement au mode de paiement, partie en grains, partie en assignats, des fermages et des rentes foncières, de l'an troisième de l'ère républicaine	impr. nationale	12
1798	Rapport fait par Maugenest, sur une pétition de la commune de Versailles. Séance du 17 nivôse an 6 [6 janvier 1798.]	impr. nationale	6
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Addition au Procès-verbal de la séance du 19 brumaire, an 8	—	—
1799	Corps législatif. Procès-verbal de la séance du Conseil des Anciens tenue à Saint-Cloud le 19 brumaire, an 8	—	44
1799	Décret irrévocable sanctionné par le Conseil des Anciens, avec la proclamation au peuple français, du 18 brumaire, an VIII...	—	—
1799	Loi définitive sanbtionné [sic] par le Conseil des Anciens contenant une adresse au peuple françois sur la situation de la République, les dangers de la patrie, la responsabilité des ministres et des agens du Directoire, le projet de puissances coalisées de détruire en France toute espèce d'in-struction [sic] et de rttablir l'ancinne [sic] féodalité dans toute sa force et sur lu [sic] garantie de la liberté dez [sic] personnes et des opinions	—	8
1799	Rapport fait par Gastin, sur une nouvelle circonscription des cantons de Seranon et des Majoulx, département du Var, et sur l'établissement du chef-lieu de ce dernier canton dans la commune de Gars. Séance du 13 fructidor an 7 [30 août 1799.]	impr. nationale	6
1991	Fête funèbre du 25 fructidor, ordonnée par la loi du 19, consacrée à la mémoire du général Joubert et de ses braves compagnons d'armes	Maxwell	—
1991	Le commandant des armes, aux représentans du peuple composant le Conseil des Anciens	Maxwell	—
1991	Rapport par Barbe-Marbois, sur la résolution relative aux jugemens des prises maritimes	Micro Graphix	—
1992	Rapport fait par Arnould, sur la résolution relative à la répartition des deux cent dix millions de contribution foncière pour l'an 7	Maxwell	—
1992	Rapport sur la situation des finances de l'an IV, présentée par le Directoire exécutif au Conseil des Anciens	Maxwell	—
1993	Loi [du 21 prairial] portant qu'il sera provisoirement sursis aux poursuites résultant de l'exécution de la loi du 10 juin 1793 surle partage des biens communaux	Micro Graphix	—

Comme éditeur intellectuel (2266)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1993	Discours prononcé par G. F. Dentzel, sur la résolution qui porte des modifications à la loi du 10 brumaire sur les marchandises anglaises	Georges-Frédéric Dentzel	Micro Graphix
1993	Rapport fait au Conseil des Cinq-Cents, par Siméon, au nom de la commission chargéee d'examiner un message du Directoire exécutif du 14 ventôse, relatif aux jurés dans les départemens infestés de brigands en révolte, séance du 26 ventôse, an 4

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Conseil des Anciens.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Théodore Vernier	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	6
Jean-Girard Lacuée	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	5
Joseph-Clément Poullain de Grandprey	Maxwell (1991) · Maxwell (1992)	5
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Maxwell	4
impr. nationale	3
Micro Graphix	2

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