Philippe-Joseph Gorneau

Œuvres11

Total pages500médiane 19 p.

Période d'activité1777–1991

Prochaine sortie estimée1991-06±1649 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (11)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1777	Examen historique des offices, droits, fonctions et privilèges des conseillers du roi, rapporteurs et référendaires des chancelleries près les cours souveraines et conseils supérieurs du royaume, par M. Gorneau,...	P.-G. Simon	335
1784	Tableau des usances et jours d'échéances admis dans les principales villes de commerce,	L'auteur	64
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Gorneau sur la comptabilité intermédiaire. Séance du 2 messidor an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Gorneau sur la résolution relative aux emprunts faits avec privilège sur les rentes. Séance du 13 thermidor an VI	impr. nationale	19
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Gorneau par suite de son rapport sur les prises maritimes. Séance du 11 ventôse an VII	impr. nationale	38
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Gorneau sur la résolution relative au paiement des intérêts de la dette publique. Séance du 17 vendémiaire an VII	impr. nationale	6
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Gorneau sur la résolution relative aux jugemens qualifiés en dernier ressort. Séance du 26 frimaire an VII	impr. nationale	10
1799	Rapport fait par Gorneau sur la résolution du 4 nivôse an VII concernant l'époque où la loi du 29 nivôse an VI a dû être exécutée. Séance du 1er pluviôse an VII	impr. nationale	—
1803	Révision du projet de Code du commerce, précédée de l'analyse raisonnée des observations du tribunal de cassation, des tribunaux d'appel et des tribunaux et conseils de commerce, par les Cens Gorneau, Legras et Vital Roux,...	Impr. de la République	—
1804	Observations sur le projet de Code de procédure civile, par MM. Gormeau, Vignon, Legras et Vital Roux,...	Impr. impériale	18
1991	Discours de Gorneau par suite de son rapport sur les prises maritimes	Maxwell	—

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1803	Observations sur le projet de Code de procédure civile, par MM. Gorneau, Vignon, Legras et Vital-Roux, rédacteurs et réviseurs du projet de Code du commerce	Pierre Vignon	Imp. impériale

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Philippe-Joseph Gorneau.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	Maxwell (1991) · impr. nationale (1797)	4
France	Impr. de la République (1803) · L'auteur (1784)	4
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Maxwell (1991) · impr. nationale (1797)	4
Joseph-Clément Poullain de Grandprey

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	6
Impr. de la République	1
Impr. impériale	1
L'auteur	1
Maxwell	1
P.-G. Simon	1

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