SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

1 801 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. de Cerf×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait au nom de la commission du budget sur le budget des dépenses de l'exercice 1872 (chapitre 26 du budget du ministère de l'intérieur, subvention pour faciliter l'achèvement des chemins vicinaux ordinaires et d'intérêt commun), par M. Plichon,Charles-Ignace Plichonimpr. de Cerf1872
← PrécédentPage 41 / 61 · 1 801 résultatsSuivant →
4
Rapport fait au nom de la commission du budget sur le budget des dépenses de l'exercice 1872 (ministère de l'intérieur), par M. Plichon,Charles-Ignace Plichonimpr. de Cerf187241
Rapport fait au nom de la commission du budget sur le budget des dépenses de l'exercice 1872 (ministère de l'intérieur, service de l'Algérie), par M. Plichon,Charles-Ignace Plichonimpr. de Cerf187222
Rapport fait au nom de la commission du budget sur le budget des dépenses de l'exercice 1872 (ministère de la guerre), par M. Louis Passy,Louis Passyimpr. de Cerf187225
Rapport fait au nom de la commission du budget sur le budget des dépenses de l'exercice 1872 (ministère de la marine et des colonies), par M. Ancel,Daniel-Edouard-Jules Ancelimpr. de Cerf187227
Rapport fait au nom de la commission du budget sur le budget des dépenses de l'exercice de 1872 (ministère de l'agriculture et du commerce), par M. Guichard,Victor Guichardimpr. de Cerf187223
Rapport fait au nom de la commission du budget sur le projet de loi relatif à l'ouverture au ministère de l'agriculture et du commerce d'un crédit de 200,000 francs sur l'exercice 1872, pour l'exposition universelle et internationale de la ville de Lyon, par M. Guichard,Victor Guichardimpr. de Cerf18722
Rapport fait au nom de la commission du budget sur les contributions directes à percevoir en 1873, par M. Gouin,Eugène Gouinimpr. de Cerf187224
Rapport fait au nom de la commission du budget sur un crédit spécial de 31,837,845 francs à ouvrir au ministère de l'intérieur pour le paiement de la première annuité de remboursement des dépenses de la garde nationale mobilisée, de l'artillerie départementale et des camps d'instruction prescrits par la loi du 11 septembre 1871, par M. Lambert de Sainte-Croix,Charles Lambert de Sainte-Croiximpr. de Cerf18723
Rapport fait au nom de la commission judiciaire chargée d'examiner le projet de loi du gouvernement ayant pour objet de supprimer la cour de Metz et de faciliter le replacement ou la mise à la retraite des magistrats d'Alsace et de Lorraine... par M. Paris,Auguste-Joseph Parisimpr. de Cerf187212
Rapport fait au nom de la commission sur le budget des dépenses de l'exercice 1872 (ministère de la justice), par M. Mathieu-Bodet,Pierre Mathieu-Bodetimpr. de Cerf187220
Rapport fait au nom de la sixième commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement d'une surtaxe à l'octroi de la commune de Troyes (Aube), par M. Eugène Perrier,Eugène Perrierimpr. de Cerf18722
Rapport fait au nom de la sixième commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de l'Aube à régulariser la réalisation de ressources extraordinaires en 1871, par M. Eugène Perrier,Eugène Perrierimpr. de Cerf18723
Rapport général fait au nom de la commission du budget sur les recettes et les dépenses de l'exercice 1873 par M. E. Gouin,Eugène Gouinimpr. de Cerf1872103
Rapport sommaire au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de M. Parent, tendant à modifier les dispositions de l'article 65 du code de commerce et à simplifier la procédure de séparation des biens en matière de faillite dans l'intérêt de la femme et de la masse des créanciers, par M. Bastid,Raymond Bastidimpr. de Cerf18724
Rapport sommaire fait au nom de la 10e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de M. Haentjens, ayant pour objet d'autoriser le ministre des finances à émettre, avant le premier novembre 1873, des bons du trésor jusqu'à concurrence de deux milliards, par M. Ferdinand Moreau,Ferdinand-Louis Moreauimpr. de Cerf18722
Rapport sommaire fait au nom de la 10e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de M. l'amiral de Montaignac, ayant pour objet l'organisation du corps des officiers de la marine, par M. l'amiral de La Roncière Le Noury,Camille-Adalbert-Marie Clément La Roncière-Le Nouryimpr. de Cerf1872—
Rapport sommaire fait au nom de la 10e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de M. le Bon de Janzé, Villain et plusieurs de leurs collègues, ayant pour objet de faire déposer sur le bureau de l'Assemblée, imprimer et distribuer les rapports d'élections partielles, par M. Eugène Tallon,Eugène Tallonimpr. de Cerf18723
Rapport sommaire fait au nom de la 10e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de MM. Emile Beaussire et Albert Desjardins tendant à modifier le chapitre 8 du règlement sur la déclaration d'urgence, par M. Eugène Tallon,Eugène Tallonimpr. de Cerf18724
Rapport sommaire fait au nom de la 10e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de MM. Naquet, Bourgeois, Chevandier et plusieurs de leurs collègues, tendant, à ce qu'il soit nommé dans l'Assemblée nationale une commission de quinze membres pour étudier la révision générale de la législation de l'an XI en ce qui concerne l'enseignement et l'exercice de la médecine et de la pharmacie, par M. Eugène Tallon,Eugène Tallonimpr. de Cerf18727
Rapport sommaire fait au nom de la 10e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de MM. le Bon de Janzé, R. Duval, Brame, Tirard et Houssard, relative à l'établissement d'une cinquième section du conseil des prud'hommes, ayant pour mission de statuer sur les différends qui pourront s'élever entre les ouvriers employés par les compagnies de chemins de fer et les comités de direction de ces compagnies, par M. Bastid,Raymond Bastidimpr. de Cerf187216
Rapport sommaire fait au nom de la 11e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de M. Margaine, relative à la modification de l'art. 26 du règlement de l'Assemblée nationale, par M. Léopold Faye,Etienne-Léopold Fayeimpr. de Cerf18723
Rapport sommaire fait au nom de la 11e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de M. Noel Parfait ayant pour but d'introduire une modification dans le règlement de l'Assemblée nationale, par M. de La Sicotière,Léon de La Sicotièreimpr. de Cerf18726
Rapport sommaire fait au nom de la 11e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de M. Parent, ayant pour objet de modifier l'art. 337 du code d'instruction criminelle afin d'étendre la compétence des cours d'assises aux qualifications diverses dont l'infraction qui leur est soumise peut être susceptible, de telle façon que le prévenu acquitté, ne puisse plus être repris ni accusé devant une autre juridictionÉmile Lenoëlimpr. de Cerf187210
Rapport sommaire fait au nom de la 11e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de MM. Audren de Kerdrel Jourdan et de plusieurs de leurs collègues, ayant pour but la modification de l'article 51 du règlement de l'Assemblée nationale, par Max Richard,Max Richardimpr. de Cerf18725
Rapport sommaire fait au nom de la 12e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de M. Salneuve, ayant pour objet de rendre au code des lois civiles la dénomination de code civil, par M. Mazeau,Charles Mazeauimpr. de Cerf18728
Rapport sommaire fait au nom de la 12e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de MM. E. Fourcand, Adrien Léon, Simiot et plusieurs de leurs collègues, relative à la création d'une faculté de médecine et de pharmacie à Bordeaux, par M. Charles Rolland,Charles Rollandimpr. de Cerf18725
Rapport sommaire fait au nom de la 12e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de MM. Journault, Carnot, Jozon, Labélonye, Lamy, Rameau, tendant à la modification du tarif des droits de succession, par M. Robert de Massy,Paul-Alexandre Robert de Massyimpr. de Cerf18728
Rapport sommaire fait au nom de la 12e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de MM. Parent, Guiter, Ducuing et plusieurs de leurs collègues, sur la législation des eaux minérales, par M. Eugène Tallon,Eugène Tallonimpr. de Cerf187211
Rapport sommaire fait au nom de la 12e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de MM. de Saint-Victor, le Cte de Bouillé et plusieurs de leurs collègues, ayant pour objet l'abrogation du décret du 25 mars 1852 sur l'organisation des chambres consultatives et du conseil général d'agriculture et le retour à la loi du 20 mars 1851, par M. Robert de Massy,Paul-Alexandre Robert de Massyimpr. de Cerf18724