Raymond Bastid

Œuvres21

Total pages153médiane 3 p.

Période d'activité1871–1875

Prochaine sortie estimée1876-07±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1876-07 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (21)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1871	Rapport sommaire au nom de la 7e Commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de M. Parent, tendant à modifier les dispositions de l'article 65 du Code de commerce et à simplifier la procédure de séparation des biens en matière de faillite dans l'intérêt de la femme du failli et de la masse des créanciers, par M. Bastid,...	impr. de Cerf	4
1871	Rapport sommaire fait au nom de la 10e Commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de MM. le baron de Janzé, R. Duval, Brame, Tirard et Houssard, relative à l'établissement, à Paris, d'une cinquième section du Conseil des Prud'hommes, ayant pour mission de statuer sur les différends qui pourront s'élever entre les ouvriers employés par les Compagnies des chemins de fer et les comités de direction de ces compagnies, par M. Bastid,...	impr. de Cerf	16
1872	Rapport sommaire au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de M. Parent, tendant à modifier les dispositions de l'article 65 du code de commerce et à simplifier la procédure de séparation des biens en matière de faillite dans l'intérêt de la femme et de la masse des créanciers, par M. Bastid,...	impr. de Cerf	4
1872	Rapport sommaire fait au nom de la 10e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de MM. le Bon de Janzé, R. Duval, Brame, Tirard et Houssard, relative à l'établissement d'une cinquième section du conseil des prud'hommes, ayant pour mission de statuer sur les différends qui pourront s'élever entre les ouvriers employés par les compagnies de chemins de fer et les comités de direction de ces compagnies, par M. Bastid,...	impr. de Cerf	16
1872	Rapport sommaire fait au nom de la 5e Commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de M. Rouveure, ayant pour objet de modifier le projet de loi d'impôt sur les textiles et les matières premières, par M. Bastid,...	impr. de Cerf	5
1872	Rapport sommaire fait au nom de la 6e Commission d'initiative parlementaire sur la proposition de la loi de MM. A. Christophle, Ernoul, Bigot et plusieurs de leurs collègues, sur les fouilles et extractions de matériaux et l'occupation temporaire en matière de travaux publics, par M. Raymond Bastid,...	impr. de Cerf	5
1872	Rapport sommaire fait au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de M. Destremx, tendant à établir une augmentation d'impôt pour faire face aux obligations résultant des charges et des dépenses de la guerre, par M. Bastid,...	impr. de Cerf	4
1872	Rapport sommaire fait au nom de la 7e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de MM. H. Bompard, le Bon de Lespérut, Eugène Perrier, Billy, et plusieurs de leurs collègues, ayant pour objet de dispenser du droit de timbre proportionnel les obligations des emprunts contractés par les communes pour solder les dépenses de l'occupation allemande, par M. Bastid,...	impr. de Cerf	2
1873	Rapport fait au nom de la 14e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi portant l'établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de la commune de Nice (Alpes-Maritimes), par M. B. ("sic") Bastid,...	Impr. de Cerf et fils	3
1874	Proposition de loi sur des modifications à introduire dans les art. 46 et 81 de la loi du 10 août 1871, relative aux attributions des Conseils généraux, présentée par M. Bastid,...	Impr. de Cerf et fils	2
1874	Rapport fait au nom de la 23e Commission d'intérêt local sur le projet de loi tendant à autoriser le département de la Mayenne à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour les travaux des routes départementales, par M. Bastid,...	Impr. de Cerf et fils	3
1874	Rapport fait au nom de la 23e Commission d'intérêt local sur le projet de loi tendant à ériger en commune distincte la section de Saint-Clément à distraire de la commune d'Ars (Charente-Inférieure), par M. Bastid,...	Impr. de Cerf et fils	3
1875	Rapport fait au nom de la 30e Commission d'intérêt local sur le projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool et l'absinthe à l'octroi de la commune de Landéda (Finistère), par M. Raymond Bastid,...	Impr. de Cerf et fils	2
1875	Rapport fait au nom de la 30e Commission d'intérêt local sur le projet de loi relatif à un échange de terrains boisés entre l'État et les Trappistes de la Grande-Trappe de Soligny, près Mortagne (Orne), par M. Raymond Bastid,...	Impr. de Cerf et fils	3
1875	Rapport fait au nom de la 36e Commission d'intérêt local sur le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Orléans (Loiret) à emprunter une somme de 200,000 francs pour compléter le montant du subside qu'elle s'est engagée à verser à l'État pour l'extension du casernement, par M. Raymond Bastid,...	Impr. de Cerf et fils	3
1875	Rapport fait au nom de la 36e Commission d'intérêt local sur le projet de loi tendant à ratifier une convention passée entre l'État et le département du Morbihan pour le casernement de l'artillerie à Vannes, par M. Raymond Bastid,...	Impr. de Cerf et fils	3
1875	Rapport fait au nom de la 36e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi tendant	Impr. de Cerf et fils	3
1875	Rapport fait au nom de la 36e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Corrèze à contracter un emprunt pour l'achèvement de l'hôtel de Préfecture, par M. Raymond Bastid,...	Impr. de Cerf et fils	3
1875	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Feray et de plusieurs de ses collègues relative à la revision des évaluations cadastrales, par M. Raymond Bastid,...	Impr. de Cerf et fils	21
1875	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Princeteau et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet la révision du tarif de 1807 qui régit la taxe des greffiers des justices de paix, par M. Raymond Bastid,...	Impr. de Cerf et fils	41
1875	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Princeteau et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet la revision du tarif de 1807 qui régit la taxe des greffiers de justices de paix, par M. Raymond Bastid,...	Impr. de Cerf et fils	7

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Auteur	Contexte(s)	Croisements
Ernest de Cissey	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1874)	5
Pierre Mathieu-Bodet	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1874)	5
Edmond Teisserenc de Bort	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1874)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de Cerf et fils	13
impr. de Cerf	8

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