Charles Mazeau

1825 – 1905

Œuvres46

Total pages643médiane 10 p.

Présence au catalogue1871–1893rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (46)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1871	Proposition de loi tendant à restituer au jury le droit de statuer sur les dommages intérêts en matière de délits de la presse, présentée par MM. Goblet et Mazeau,...	impr. de Cerf	4
1871	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Champvallier, relative à l'abrogation du décret du gouvernement de la défense nationale en date du 24 octobre 1870, concernant l'organisation du barreau en Algérie... par M. Mazeau,...	impr. de Cerf	12
1872	Assemblée nationale. Constitution des Conseils généraux de l'Algérie, discours prononcé par M. Charles Mazeau, dans la séance du 21 novembre 1872	Challamel aîné	15
1872	Assemblée nationale. Constitution des conseils généraux de l'Algérie. Discours prononcé par M. Ch. Mazeau,... dans la séance du 21 novembre 1872	Challamel aîné	—
1872	Conseil général de la Côte-d'Or. Rapport fait au nom de la Commission des chemins sur l'ensemble du service vicinal et les questions qui s'y rattachent, sur les chemins de grande communication et sur les chemins d'intérêt commun. par C. Mazeau,... Session de 1871	impr. Jobard	56
1872	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de convoquer les électeurs du département d'Alger, à l'effet de procéder à l'élection des membres du conseil général et de régler la composition des conseils généraux de l'Algérie... par M. Mazeau,...	impr. de Cerf	23
1872	Rapport sommaire fait au nom de la 12e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de M. Salneuve, ayant pour objet de rendre au code des lois civiles la dénomination de code civil, par M. Mazeau,...	impr. de Cerf	8
1873	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la conservation des tombes des soldats morts pendant la dernière guerre... par M. Mazeau,... (20 mars 1873.)	Impr. de Cerf et fils	16
1874	Conseil général de la Côte-d'Or. Extrait des procès-verbaux. Séance du 13 septembre 1873. Rapport sur une partie du service vicinal	impr. Jobard	—
1874	Conseil général de la Côte-d'Or. Extraits des procès-verbaux. Séance du 13 septembre 1873. Rapport sur une partie du service vicinal, par Ch. Mazeau,...	impr. Jobard	27
1874	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à modifier l'article 105 du Code forestier, relatif au partage des bois d'affouage, par M. Mazeau,... (24 mars 1874.)	Impr. de Cerf et fils	14
1876	Proposition de loi relative au tarif, à l'organisation et aux attributions des huissiers, présentée par M. Mazeau,...	A. Bourdilliat	30
1877	Compagnie des huissiers de l'arrondissement de Vervins (Aisne). Syndicat. Sénat. Session extraordinaire. Séance du 20 décembre 1876. Proposition de loi relative au tarif à l'organisation et aux attributions des huissiers	impr. de Lihard	—
1878	Proposition de loi ayant pour but d'affranchir de la formalité du dépôt au parquet les bulletins de vote dans toutes les élections, présentée par MM. J. Bozérian et Mazeau,...	Impr. de P. Mouillot	7
1878	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Bozérian et Mazeau ayant pour objet d'affranchir de la formalité du dépôt au parquet les bulletins de vote dans toutes les élections, par M. Mazeau,...	Impr. de P. Mouillot	10
1878	Rapport sommaire fait au nom de la première Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Bozérian et Mazeau ayant pour but d'affranchir de la formalité du dépôt au parquet les bulletins de vote dans toutes les élections, par M. Mazeau,...	Impr. de P. Mouillot	10
1879	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de modifier plusieurs dispositions de la loi du 15 juillet 1878, relative aux mesures à prendre pour arrêter les progrès du phylloxera et du doryphora, par M. Mazeau,... (19 juillet 1879.)	Impr. de P. Mouillot	11
1880	Rapport sommaire fait, au nom de la 5e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Dufaure sur le droit d'association, par M. Mazeau,... (8 juillet 1880.)	Impr. de P. Mouillot	10
1881	Assemblée générale des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, du 10 août 1881. discours de M. Mazeau,...	Boudet	10
1881	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Arcachon (Gironde) à emprunter une somme de 1,200,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Mazeau,... (25 juillet 1881.)	Impr. de P. Mouillot	6
1881	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Hautes-Pyrénées à contracter un emprunt pour la construction d'une école normale d'institutrices, par M. Mazeau,... (15 novembre 1881.)	Impr. de P. Mouillot	3
1881	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Dijon (Côte-d'Or) à emprunter 2,475,162 fr. 45, par M. Mazeau,... (29 juillet 1881.)	Impr. de P. Mouillot	3
1881	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Chartres (Eure-et-Loir) à emprunter une somme de 1,600,000 francs et à changer l'affectation de deux impositions extraordinaires	Impr. de P. Mouillot	6
1881	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville du Mans (Sarthe) à emprunter une somme de 50,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Mazeau,... (15 novembre 1881.)	Impr. de P. Mouillot	5
1881	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Vosges à contracter deux emprunts	Impr. de P. Mouillot	6
1881	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Cantal à contracter un emprunt pour l'installation d'une école normale, par M. Mazeau,... (15 novembre 1881.)	Impr. de P. Mouillot	3
1881	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Lot à modifier la destination d'un emprunt réalisable en vertu d'une loi antérieure, par M. Mazeau,... (25 juillet 1881.)	Impr. de P. Mouillot	3
1882	Rapport sommaire fait, au nom de la 3e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Batbie sur la naturalisation, par M. Mazeau,... (18 juillet 1882.)	Impr. de P. Mouillot	12
1884	Rapport sommaire fait, au nom de la 4e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bérenger sur l'aggravation progressive des peines en cas de récidive et sur leur atténuation en cas de premier délit, par M. C. Mazeau,... (19 juillet 1884.)	Impr. de P. Mouillot	12
1885	Proposition de loi, ayant pour objet la publication de la vente des fonds de commerce, présentée par MM. Mazeau et Dietz-Monnin,... (16 juillet 1885.)	Impr. de P. Mouillot	12
1886	Rapport sommaire fait, au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Blavier relative à la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail, par M. Mazeau,... (11 juin 1886.)	Impr. de P. Mouillot	9
1887	Déclaration lue, au nom du Conseil des ministres, par M. Mazeau,... (31 mai 1887.)	Impr. de P. Mouillot	2
1887	Projet de loi ayant pour objet de réduire à 22 le nombre des Conseils de préfecture du continent et de modifier certaines de leurs attributions... présenté... par M. Rouvier,... par M. Mazeau,... et par M. Fallières,... (25 juin 1887.)	Quantin	25
1887	Projet de loi relatif à la réunion de deux cantons sous un seul juge de paix et à la tenue d'audiences foraines... présenté... par M. Mazeau,... (25 octobre 1887.)	Quantin	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, relatif aux auditeurs de 2e classe au Conseil d'état, présenté... par M. Mazeau,... (13 juin 1887.)	Quantin	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification des articles 105 et 108 du Code de commerce, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Mazeau,... par M. de Hérédia,... et par M. Lucien Dautresme,... (15 novembre 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à fixer la limite entre les 3e et 4e cantons de la ville de Rouen (Seine-Inférieure), présenté, au nom de M. Jules Fallières,... (25 octobre 1887.)	Impr. de P. Mouillot	3
1887	Projet de loi... ayant pour objet d'interdire la pêche aux étrangers dans les eaux territoriales de France et d'Algérie, présenté... par M. Mazeau,... par M. Flourens... et par M. Barbey,... (2 juillet 1887.)	Quantin	7
1887	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, concernant la diffamation et l'injure commises par les correspondances postales ou télégraphiques circulant à découvert, par M. Mazeau,... (19 février 1887.)	Impr. de P. Mouillot	11
1888	De l'Influence du droit canonique sur la législation française...	impr. de Darantière	100
1888	Projet de résolution tendant à la modification des articles 20 et 21 du règlement du Sénat, présenté par MM. Mazeau, Béral et de Marcère,... (22 juin 1888.)	Impr. de P. Mouillot	7
1888	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation d'un arrangement relatif au mariage des indigents, signé à Paris, le 12 décembre 1888, entre la France et la Belgique, par M. Mazeau,... (21 mai 1889.)	Impr. de P. Mouillot	7
1890	Banquet offert à M. Mazeau par l'ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation	impr. de J. Montorier	10
1890	Rimes d'hier et d'autrefois	impr. de Darantière	79
1893	Association fraternelle des dames employées de la Caisse nationale d'épargne. Réunion du 29 octobre 1893. Allocution de M. Mazeau,...	L. Baudoin	14
1893	Société centrale de sauvetage des naufragés, 1, rue de Bourgogne (boulevard Saint-Germain). Discours de M. Mazeau,... assemblée générale du 22 avril 1893	Impr. de P. Mouillot	23

Comme contributeur (6)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1910	Code rural (texte et commentaire) et droit usuel	Hyacinthe Watrin, Émile Bouvier	L. Larose et L. Tenin
1903	Code rural (texte et commentaire) et droit usuel	Hyacinthe Watrin	A. Fontemoing

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles Mazeau.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Tirard	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1874)	14
Etienne-Léopold Faye	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1874)	13
Édouard Millaud	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1874)	13
Émile de Marcère

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	24
Quantin	4
impr. de Cerf	4
impr. Jobard	3
Challamel aîné	2
Impr. de Cerf et fils	2
impr. de Darantière

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