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1 801 œuvres
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| Proposition de loi ayant pour objet d'établir une surtaxe sur l'alcool... présentée par M. Haentjens, | Alfred-Alphonse Haentjens | impr. de Cerf | 1872 | — |
| Proposition de loi ayant pour objet de remplacer le projet de loi sur les textiles et les matières premières, présentée par M. Rouveure, | Pierre-Marcellin Rouveure | impr. de Cerf | 1872 | 2 |
| Proposition de loi ayant pour objet de rendre au code des lois civiles la dénomination de code civil, présentée par M. Salneuve, | Mathieu-Marie-Claude Salneuve | impr. de Cerf | 1872 | 2 |
| Proposition de loi ayant pour objet l'abolition de la peine de mort, présentée par MM. Schoelcher, Mahy, Brelay, L. Blanc, Laurent-Pichat, Dréo, Quinet, | Victor Schoelcher | impr. de Cerf | 1872 | 1 |
| Proposition de loi ayant pour objet l'affranchissement de la navigation intérieure sur les canaux de Nantes à Brest et du Blavet, présentée par M. Hervé de Saisy, | Hervé de Saisy | impr. de Cerf | 1872 | 3 |
| Proposition de loi ayant pour objet l'aliénation des forêts de l'Etat, présentée par MM. Charles Boysset et Cyprien Girerd, | Cyprien-Jean-Jacques-Marie-Frédéric Girard | impr. de Cerf | 1872 | 2 |
| Proposition de loi ayant pour objet l'organisation du corps des officiers de la marine, présentée par M. l'amiral de Montaignac, | Louis Raymond Montaignac de Chauvance | impr. de Cerf | 1872 | 20 |