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6 312 œuvres
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| Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant modification au tarif général des Douanes, par M. Giroud,... (9 juillet 1882) | Casimir Giroud | impr. de A. Quantin | 1883 | 10 |
| Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, sur l'instruction criminelle, par M. René Goblet,... (15 nov. 1883) | René Goblet | impr. de A. Quantin | 1883 | 147 |
| Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les projets de loi concernant les services maritimes postaux | Maurice Rouvier | impr. de A. Quantin | 1883 | 43 |
| Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les projets et les propositions de loi sur le recrutement de l'armée, par M. Ballue,... (10 mai 1883) | Arthur Ballue | impr. de A. Quantin | 1883 | 37 |