SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

6 313 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. de A. Quantin×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Proposition de loi tendant à accorder au père de famille de sept enfants vivants la faculté d'en faire élever un aux frais de l'Etat, présentée par MM. Bernard (Doubs), Paul Bert, Viette, Duclaud,... (8 avril 1885)Gustave Bernardimpr. de A. Quantin18856
← PrécédentPage 30 / 211 · 6 313 résultatsSuivant →
Proposition de loi tendant à augmenter pour l'exercice 1885 le montant des subventions accordées aux sociétés de secours mutuels..., présentée par MM. Brialou, Monteilhet, Emile Brousse, Giard,... (4 juillet 1885)Georges Brialouimpr. de A. Quantin18853
Proposition de loi tendant à autoriser la concession gratuite au département de la Seine de terrain domaniaux en Algérie pour l'organisation d'une école professionnelle d'Agriculture destinée aux enfants assistés..., présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... et par M. Allain-Targé,... (27 juillet 1885)François Allain-Targéimpr. de A. Quantin18855
Proposition de loi tendant à considérer comme délictueuses et passibles des peines portées par la loi, la diffamation et l'injure commises au moyen de cartes postales, présentée par M. Roque, de Fillol,... (30 novembre 1885.)Jean-Théoxène Roque de Fillolimpr. de A. Quantin188510
Proposition de loi tendant à la réforme des tarifs de chemins de fer applicables aux produits et à l'outillage de l'agriculture, présentée par M. Thiessé,... (16 novembre 1885.)Jules-Théodore Thiesséimpr. de A. Quantin18853
Proposition de loi tendant à modifier l'article 8 de la loi du 9 juin 1853 sur les pensions civiles... présentée par M. Remoiville,... (19 novembre 1885.)Paul-Eugène Remoivilleimpr. de A. Quantin18855
Proposition de loi tendant à modifier la loi du 13 avril 1850 sur l'assainissement des logements insalubres, présentée par M. Martin Nadaud,... (10 décembre 1885.)Martin Nadaudimpr. de A. Quantin18859
Proposition de loi tendant à rendre le vote obligatoire, présentée par M. Adolphe Pieyre,... (24 mars 1885)Adolphe Pieyreimpr. de A. Quantin18855
Proposition de loi tendant à réserver à l'agriculture et à l'industrie nationales les fournitures faites pour le compte de l'Etat, présentée par M. Thiessé,... (15 novembre 1885.)Jules-Théodore Thiesséimpr. de A. Quantin18854
Proposition de loi tendant à soumettre à une taxe de séjour les employés et ouvriers de nationalité étrangère, exerçant leur profession en France, présentée par M. Thiessé,... (16 novembre 1885.)Jules-Théodore Thiesséimpr. de A. Quantin18853
Proposition de loi tendant à supprimer la disposition de l'article 16 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, qui interdit l'affichage des professions de foi, circulaires et affiches électorales sur les édifices consacrés aux cultes, présentée par MM. Gustave-Adolphe Hubbard, Vergoin et Adrien Bastid,... (novembre 1885.)Gustave-Adolphe Hubbard, Jean-Marie-Maurice Vergoinimpr. de A. Quantin18853
Proposition de loi tendant à supprimer le traitement de mise en disponibilité accordé aux fonctionnaires qui ont servi, soit les régimes déchus, soit les gouvernements des 24 mai 1874 et 16 mai 1877 et dont l'attitude est hostile au gouvernement de la République, présentée par M. Adolphe Magnier,... (23 Novembre 1885.)Gabriel-Adolphe Magnienimpr. de A. Quantin18853
Proposition de résolution ayant pour objet d'ajouter un paragraphe additionnel à l'article 5 du règlement, relatif à la vérification des pouvoirs, présentée par M. Lefèvre-Pontalis,... (19 décembre 1885.)Antonin Lefèvre-Pontalisimpr. de A. Quantin18854
Proposition de résolution ayant pour objet de modifier plusieurs articles du règlement et d'instituer des commissions annuelles se recrutant librement et correspondant aux grands services publics, présentée par M. Alfred Letellier,... (10 décembre 1885.)Alfred Letellierimpr. de A. Quantin188517
Proposition de résolution ayant pour objet la nomination d'une Commission chargée de désigner les grands hommes qui devront être ensevelis au Panthéon, présentée par M. Arthur Picard,... (28 mai 1885)Arthur Picardimpr. de A. Quantin18852
Proposition de résolution ayant pour objet la nomination d'une commission chargée de rechercher les moyens de favoriser l'accroissement de la population en France, présentée par M. Adolphe Pieyre,... (2 févr. 1885)Adolphe Pieyreimpr. de A. Quantin18855
Proposition de résolution concernant le règlement de la Chambre et ayant pour objet la création de six commissions permanentes, présentée par M. de Jouvencel,... (21 novembre 1885.)Paul de Jouvencelimpr. de A. Quantin188511
Proposition de résolution tendant à la mise en accusation du Ministère, présentée par MM. Laisant, Clémenceau, Clovis Hugues, Duportal... (30 mars 1885)Charles-Ange Laisantimpr. de A. Quantin18853
Rapport au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Paul Casimir-Périer et un grand nombre des ses collègues, ayant pour but d'accorder à tous les officiers et assimilés des deux armées de terre et de mer retraités sous tous les régimes antérieurs aux lois des 22 juin 1878 et 5 août 1879, ainsi qu'aux veuves et orphelins, le bénéfice des tarifs de pensions établis par ces deux dernières lois, par M. Ménard-Dorian,... (14 fév. 1885)Paul-François-Marie-Antoine Ménard-Dorianimpr. de A. Quantin18856
Rapport fait au nom de la 21e Commission des pétitions sur la pétition d'un très grand nombre d'habitants des départements d'Alger, de Constantine et d'Oran (Algérie), par M. Treille,... (1er août 1885)Alcide Treilleimpr. de A. Quantin188513
Rapport fait au nom de la 26e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi relatif à un échange de terrains entre l'Etat et M. Jourde, dans le département de Meurthe-et-Moselle, par M. Michou,... (4 juillet 1885)Casimir Michouimpr. de A. Quantin18854
Rapport fait au nom de la 28e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'un échange d'immeubles entre l'Etat et la ville de Bourges (Cher), par M. Esnault,... (3 févr. 1885)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18853
Rapport fait au nom de la 28e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Avignon (Vaucluse) à emprunter 131.500 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Esnault,... (29 janv. 1885)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18854
Rapport fait au nom de la 28e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Reims (Marne) à emprunter 300.000 fr., par M. Esnault,... (14 janv. 1885)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18853
Rapport fait au nom de la 29e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Dordogne à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires, par M. Labrousse,... (24 mars 1885)Philippe-Michel Labrousseimpr. de A. Quantin18853
Rapport fait au nom de la 29e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'autoriser la commune de Saint-Pierre (Ile de la Réunion) à contracter un emprunt de 3.000.000 de fr., destiné à l'achèvement du port de cette ville, par M. Esnault,... (31 janv. 1885)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18854
Rapport fait au nom de la 29e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrains, dans le département de Seine et Oise, entre l'État et M. le comte Cahen d'Anvers, par M. Esnault,... (7 févr. 1885)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18854
Rapport fait au nom de la 29e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation d'un échange de terrains, dans le département du Tarn, entre l'Etat et MM. Gardiès, Batut et Pech, par M. Esnault,... (5 févr. 1885)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18853
Rapport fait au nom de la 29e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Vire (Calvados), par M. Esnault,... (25 févr. 1885)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18855
Rapport fait au nom de la 29e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant établissement d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Chambon (Loire), par M. Esnault,... (25 févr. 1885)Jérôme Esnaultimpr. de A. Quantin18853