Valentin Peaudecerf

Œuvres51

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Période d'activité1885–1912

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Bibliographie (51)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1885	Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés tendant à autoriser la commune d'Eaux-Bonnes (Basses Pyrénées) à changer l'affectation de fonds d'emprunt par M. Peaudecerf,... (25 juin 1885.)	Impr. de P. Mouillot	4
1885	Rapport fait au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Nord à s'imposer extraordinairement pour les dépenses de l'enseignement primaire et de l'instruction publique, par M. Peaudecerf,... (25 juin 1885.)	Impr. de P. Mouillot	3
1885	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'un échange d'immeubles entre l'Etat et la ville de Tarbes (Hautes-Pyrénées), par M. Peaudecerf,... (21 mai 1885.)	Impr. de P. Mouillot	7
1885	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Quimperlé (Finistère), par M. Peaudecerf,... (21 mai 1885.)	Impr. de P. Mouillot	4
1885	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à établir une imposition extraordinaire sur la commune de Boulay (Mayenne), par M. Peaudecerf,... (26 mars 1885.)	Impr. de P. Mouillot	4
1885	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Angoulême (Charente) à emprunter 1,500,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Peaudecerf,... (25 juin 1885.)	Impr. de P. Mouillot	8
1885	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Bagnères-de-Bigorre à emprunter une somme de 950,000 francs, par M. Peaudecerf,... (30 juin 1885.)	Impr. de P. Mouillot	6
1885	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Armentières (Nord) à emprunter 400,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Peaudecerf,... (18 juin 1885.)	Impr. de P. Mouillot	4
1885	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Tours à emprunter 2,725,143 francs, par M. Peaudecerf,... (18 juin 1885.)	Impr. de P. Mouillot	7
1886	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation d'une surtaxe établie sur l'alcool à l'octroi du Faou (Finistère), par M. Peaudecerf,... (11 juin 1886.)	Impr. de P. Mouillot	4
1886	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Bolbec (Seine-Inférieure), par M. Peaudecerf,... (11 juin 1881.)	Impr. de P. Mouillot	4
1886	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Evreux (Eure) à emprunter 119,920 francs, par M. Peaudecerf,... (17 juin 1886.)	Impr. de P. Mouillot	5
1886	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Charleville (Ardennes) à emprunter 515,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Peaudecerf,... (15 juin 1886.)	Impr. de P. Mouillot	5
1886	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Chaumont (Haute-Marne) à emprunter 44,000 francs, par M. Peaudecerf,... (5 juillet 1886.)	Impr. de P. Mouillot	3
1886	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Rochefort (Charente-Inférieure) à emprunter 460,000 francs, par M. Peaudecerf,... (24 juin 1886.)	Impr. de P. Mouillot	7
1886	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Orne à contracter un emprunt pour la création d'une école normale d'institutrices, par M. Peaudecerf,... (24 juin 1886.)	Impr. de P. Mouillot	5
1886	Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à diviser la commune de Lucé, arrondissement de Domfront, département de l'Orne en deux municipalités distinctes sous le nom de Lucé et de Perron, par M. Peaudecerf,... (24 juin 1886.)	Impr. de P. Mouillot	5
1886	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Basses-Pyrénées à contracter un emprunt pour les travaux des écoles normales, par M. Peaudecerf,... (9 juillet 1886.)	Impr. de P. Mouillot	3
1886	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à un échange entre l'Etat et M. Duchet, de terrains dans le département de l'Allier, par M. Peaudecerf,... (8 juillet 1886.)	Impr. de P. Mouillot	3
1886	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département d'Ille-et-Vilaine à contracter un emprunt pour les travaux de l'Ecole normale d'instituteurs de Rennes, par M. Peaudecerf,... (8 juillet 1886.)	Impr. de P. Mouillot	3
1886	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département d'Ille-et-Vilaine à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux, par M. Peaudecerf,... (8 juillet 1886.)	Impr. de P. Mouillot	3
1886	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de Meurthe-et-Moselle à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux, par M. Peaudecerf,... (8 juillet 1886.)	Impr. de P. Mouillot	3
1886	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Drôme à contracter un emprunt et à s'imposer extraordinairement pour les travaux d'achèvement de l'Ecole normale d'institutrices de Valence, par M. Peaudecerf,... (8 juillet 1885.)	Impr. de P. Mouillot	4
1886	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Drôme à créer des ressources extraordinaires pour les travaux. Les chemins vicinaux ordinaires, par M. Peaudecerf,... (15 juillet 1886.)	Impr. de P. Mouillot	3
1886	Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département du Var à contracter un emprunt pour les travaux de construction d'une Ecole normale d'institutrices à Draguignan, par M. Peaudecerf,... (8 juillet 1886.)	Impr. de P. Mouillot	3
1887	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant maintien d'une surtaxe sur le vin à l'octroi de Tulle (Corrèze), par M. Peaudecerf,... (31 mars 1887.)	Impr. de P. Mouillot	3
1887	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant maintien de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Arcachon (Gironde), par M. Peaudecerf,... (29 mars 1887.)	Impr. de P. Mouillot	3
1887	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Bailleul (Nord), par M. Peaudecerf,... (24 mars 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Marseille (Bouches-du-Rhône), par M. Peaudecerf,... (29 mars 1887.)	Impr. de P. Mouillot	4
1887	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Blois (Loir-et-Cher) à emprunter 302,000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Peaudecerf,... (4 avril 1887.)	Impr. de P. Mouillot	6
1887	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à établir d'office une contribution extraordinaire sur la commune de Cazaux-Fréchet (Hautes-Pyrénées), par M. Peaudecerf,... (12 juillet 1887.)	Impr. de P. Mouillot	7
1888	Rapport fait, au nom de la 1re Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à approuver un engagement pris par la ville de Rochefort (Charente-Inférieure), par M. Peaudecerf,... (16 février 1888.)	Impr. de P. Mouillot	5
1888	Rapport fait, au nom de la 1re Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Toulouse (Haute-Garonne) à emprunter 250,000 francs et à changer l'affectation de fonds d'emprunt, par M. Peaudecerf,... (6 février 1888.)	Impr. de P. Mouillot	4
1888	Rapport fait, au nom de la 1re Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Allier à contracter un emprunt pour la création d'une école pratique d'agriculture, par M. Peaudecerf,... (27 janvier 1888.)	Impr. de P. Mouillot	4
1888	Rapport fait, au nom de la 1re Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Creuse à contracter un emprunt pour la création d'une école normale d'institutrices, par M. Peaudecerf,... (6 février 1888.)	Impr. de P. Mouillot	4
1888	Rapport fait, au nom de la 1re Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à établir d'office sur la commune de Melles (Haute-Garonne), une imposition extraordinaire, par M. Peaudecerf,... (31 mars 1888.)	Impr. de P. Mouillot	8
1888	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Alpes-Maritimes à contracter un emprunt pour la réparation des dégâts causés par le tremblement de terre du 23 février 1887, par M. Peaudecerf,... (24 mars 1888.)	Impr. de P. Mouillot	4
1888	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi d'Audierne (Finistère), par M. Peaudecerf,... (21 mars 1888.)	Impr. de P. Mouillot	4
1888	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à annexer à la commune de Rouen (Seine-Inférieure) certaines portions de territoires dépendant des communes du Petit-Quevilly (canton de Grand-Couronne, arrondissement de Rouen), et de Canteleu (canton de Maromme, même arrondissement), (agrandissement de Rouen), par M. Peaudecerf,... (15 mars 1888.)	Impr. de P. Mouillot	12
1888	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Moulins (Allier) à emprunter 1,176,741 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Peaudecerf,... (24 mars 1888.)	Impr. de P. Mouillot	7
1888	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville des Sables d'Olonne (Vendée) à emprunter une somme de 300,000 francs, par M. Peaudecerf,... (3 avril 1888.)	Impr. de P. Mouillot	3
1888	Rapport fait, au nom de la 3e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département des Alpes-Maritimes à contracter un emprunt pour la construction d'un Palais de justice à Nice, par M. Peaudecerf,... (30 avril 1888.)	Impr. de P. Mouillot	5
1888	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi adopté par la Chambre des députés ayant pour objet l'approbation d'un traité passé entre la Compagnie franco-algérienne et la Compagnie de l'Ouest algérien pour l'exploitation, par cette dernière, de lignes concédées à la première, par M. Peaudecerf,... (22 mai 1888.)	Impr. de P. Mouillot	7
1889	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur le Code rural (livre III de la Police rurale). - (Titre I. - Police administrative) par M. Peaudecerf,... (7 juin 1889.)	Impr. de P. Mouillot	208
1889	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la construction d'un Hôtel des postes et des télégraphes à Marseille (Bouches-du-Rhône) et à un emprunt de 2,350,000 francs à contracter par cette ville, par M. Peaudecerf,... (28 mai 1889.)	Impr. de P. Mouillot	12
1889	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des députés sur le Code rural (titres II et III, Livre premier)	Impr. de P. Mouillot	14
1889	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des députés, sur le Code rural (titre IV, bail à colonat partiaire), par M. Peaudecerf,... (28 juin 1889.)	Impr. de P. Mouillot	16
1890	Rapport supplémentaire, fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi sur le Code rural (livre III, de la police rurale, titre I, police administrative), par M. Peaudecerf,... (28 février 1890.)	Impr. de P. Mouillot	113
1898	Rapport fait, au nom de la Commission, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des députés, sur le Code rural (livre III de la police rurale, titre Ier	Impr. de P. Mouillot	36
1911	Leçons élémentaires d'agriculture, à l'usage des élèves des écoles rurales...	J. Foucrier	72
1912	Notions élémentaires d'enseignement ménager	J. Foucrier	67

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Auteur	Contexte(s)	Croisements
Édouard Millaud	Impr. de P. Mouillot (1885) · Impr. de P. Mouillot (1886)	7
Alexandre Isaac	Impr. de P. Mouillot (1885) · Impr. de P. Mouillot (1886)	7
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Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	49
J. Foucrier	2

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