Richard-Joseph-Timoléon de Lédignan St Michel Roys

Œuvres18

Total pages276médiane 4 p.

Période d'activité1877–1881

Prochaine sortie estimée1881-06±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1881-06 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (18)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1877	Projet de résolution ayant pour objet la nomination d'une commission chargée d'étudier les réformes à apporter aux divers droits sur les vins, présenté par M. le Cte de Roys, député (26 nov. 1877)	Impr. de Cerf et fils	2
1877	Proposition de loi tendant à abroger l'art. 2 de la loi du 21 juin 1875, relative à divers droits d'enregistrement, présentée par M. le Comte de Roys, député (22 nov. 1877)	Impr. de Cerf et fils	3
1877	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Gasté ayant pour objet d'établir une incompatibilité entre les fonctions de député ou de sénateur et les fonctions de Conseiller général, de Conseiller municipal et de Maire, par M. le Cte de Roys, député (26 nov. 1877)	Impr. de Cerf et fils	3
1877	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Gasté, tendant à établir la nouvelle manufacture de tabacs à Brest au lieu de la construire à Dijon, par M. le Cte de Roys, député (18 déc. 1877)	Impr. de Cerf et fils	2
1878	Proposition de loi ayant pour objet	Impr. de Cerf et fils	6
1878	Proposition de loi ayant pour objet d'allouer une première mise d'équipement aux officiers de l'armée territoriale, présentée par MM. le Cte de Roys, L. Laussedat, Develle, Bon Boissy d'Anglas... députés (13 fév. 1878)	Impr. de Cerf et fils	4
1878	Proposition de loi ayant pour objet de modifier l'art. 40 de la loi du 27 juill. 1872, sur le recrutement de l'armée pour arriver à une répartition plus équitable des charges militaires entre les soldats des deux portions d'un même contingent, présentée par M. le Comte de Roys, député (19 janv. 1878)	Impr. de Cerf et fils	12
1878	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Cte de Roys, ayant pour objet d'allouer une première mise d'équipement aux officiers de l'armée territoriale, par M. le Cte de Roys, député (21 mars 1878)	Impr. de Cerf et fils	8
1878	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la convention conclue le 25 mai 1878, entre la France et l'Autriche-Hongrie pour l'échange des mandats de poste, par M. le Cte de Roys, député (1er juin 1878)	Impr. de Cerf et fils	7
1878	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant déclaration d'utilité publique et concession définitive à la Compagnie de l'Est du chemin de fer de Jersains à Eclaron, par M. le Cte de Roys, député (14 nov. 1878)	Impr. de Cerf et fils	4
1878	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner	Impr. de Cerf et fils	2
1878	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Maigne, ayant pour objet l'abrogation de la loi du 18 nov. 1814, relative à l'interdiction du travail pendant les dimanches et les jours de fêtes religieuses reconnues par la loi, par M. le Comte de Roys, député (18 janv. 1878)	Impr. de Cerf et fils	3
1878	Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. de Gasté, ayant pour objet de modifier l'art. 36 de la loi du 27 juill. 1872, sur le recrutement de l'armée, par M. le Comte de Roys, député (8 fév. 1878)	Impr. de Cerf et fils	2
1878	Rapport sommaire fait au nom de la 2e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Laisant, portant modification à la loi du 27 juill. 1872 sur le recrutement de l'armée, par M. le Cte de Roys, député (8 fév. 1878)	Impr. de Cerf et fils	2
1879	Proposition de loi relative au recrutement et à l'avancement des officiers de l'armée de terre, présentée par M. le Cte de Roys, député (31 mars 1879)	Impr. de Cerf et fils	73
1879	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Cte de Roys, ayant pour objet	Impr. de Cerf et fils	18
1880	Rapport sommaire fait au nom de la 17e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Amédée Lefaure portant modification de l'article 1er de la loi du 11 avril 1831 sur la retraite des officiers, par M. le Cte de Roys,... (29 janvier 1880.)	impr. de A. Quantin	4
1881	Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, sur l'administration de l'armée, par M. le Cte de Roys,... (8 février 1881.)	impr. de A. Quantin	121

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Richard-Joseph-Timoléon de Lédignan St Michel Roys.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Edmond Laroche-Joubert	Impr. de Cerf et fils (1877) · Impr. de Cerf et fils (1878)	5
Antonin Proust	Impr. de Cerf et fils (1877) · Impr. de Cerf et fils (1878)	5
Joseph de Gasté	Impr. de Cerf et fils (1877) · Impr. de Cerf et fils (1878)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de Cerf et fils	16
impr. de A. Quantin	2

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