Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. le Cte de Roys, ayant pour objet d'allouer une première mise d'équipement aux officiers de l'armée territoriale, par M. le Cte de Roys, député (21 mars 1878) — Richard-Joseph-Timoléon de Lédignan St Michel Roys