René-Armand Peltereau-Villeneuve

Œuvres38

Total pages402médiane 5 p.

Période d'activité1871–1875

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Bibliographie (38)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1871	Proposition de loi concernant l'abrogation de la loi sur les coalitions des patrons et des ouvriers, présentée par MM. Peltereau-Villeneuve et Delsol,	impr. du Journal officiel	2
1871	Proposition de loi concernant la condition d'éligibilité au conseil municipal de Paris, présentée par MM. Peltereau-Villeneuve, Dufour, le Mis d'Andelarre et Beau,	impr. du Journal officiel	3
1871	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité 1 ° sur la fixation du budget des dépenses de l'Assemblée nationale pour l'exercice 1871 ; sur la fixation des recettes et des dépenses de la caisse des retraites des employés de l'Assemblée pour l'exercice 1871, par M. Peltereau-Villeneuve,	impr. de Cerf	13
1871	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité de l'Assemblée nationale, suivi d'un projet de résolution tendant à ouvrir un crédit de 123,365 fr. destiné à l'établissement et à l'amélioration des moyens de chauffage de la salle des séances et de toutes les pièces consacrées au service de l'Assemblée, et à différents travaux nécessaires aux besoins de ce service, par M. Peltereau-Villeneuve,	impr. de Cerf	4
1871	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité sur une proposition des questeurs tendant à ouvrir un crédit extraordinaire de 30,000 francs en addition à la dotation de l'Assemblée nationale, pour subvenir aux dépenses des commissions d'enquête et autres,... par M. Peltereau-Villeneuve,	impr. de Cerf	3
1871	Rapport sommaire fait au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de MM. Léon Journault, Charles Rolland et Paul Jozon, sur les attributions des conseils municipaux, par M. Peltereau-Villeneuve,	impr. du Journal officiel	3
1871	Rapport sommaire fait au nom de la 3e commission d'initiative parlementaire sur la proposition de MM. le Vte de Lorgeril, Dezanneau et plusieurs de leurs collègues, concernant la nomination d'une commission de trente membres chargée d'examiner les actes de la délégation de Tours et de Bordeaux, au triple point de vue civil, militaire et financier, par M. Peltereau-Villeneuve,	impr. du Journal officiel	3
1871	Rapport sommaire fait au nom de la deuxième commission d'initiative parlementaire sur la proposition présentée par M. Louis Blanc et plusieurs de ses collègues tendant à faire déclarer que les maires et adjoints de Paris en appelant les citoyens de cette ville à prendre part aux élections d'un conseil municipal ont agi en bons citoyens, présentée par M. Peltereau-Villeneuve,	impr. du Journal officiel	2
1872	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité	Impr. de Cerf et fils	36
1872	Rapport fait au nom de la commission de comptabilité	impr. de Cerf	12
1872	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'intérieur, pour les dépenses du Gouvernement général civil de l'Algérie, exercice 1872, un crédit supplémentaire de 594,156 fr. 74 c., par M. Peltereau-Villeneuve,... (13 décembre 1872.)	Impr. de Cerf et fils	7
1872	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1873, un crédit de 50,801 fr. applicable à la réparation des dommages causés dans le département d'Oran, par les opérations militaires entreprises en 1871, par M. Peltereau-Villeneuve,... (11 décembre 1872.)	Impr. de Cerf et fils	3
1872	Rapport fait au nom de la commission du budget de 1873 chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'intérieur pour les dépenses du Gouvernement général de l'Algérie (exercice 1872) d'un crédit de 19,150,000 francs, par M. Peltereau-Villeneuve,... (26 novembre 1872.)	Impr. de Cerf et fils	6
1872	Rapport fait au nom de la commission du budget pour l'exercice 1873 sur le budget des dépenses du gouvernement général de l'Algérie, par M. Peltereau-Villeneuve,... (22 novembre 1872.)	Impr. de Cerf et fils	51
1873	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'intérieur sur l'exercice 1873, un crédit de 28,080 francs applicable aux dépenses ordinaires du Gouvernement général civil de l'Algérie, par M. Peltereau-Villeneuve,... (26 novembre 1873.)	Impr. de Cerf et fils	3
1873	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1873, un crédit de 800,000 francs pour les travaux de colonisation de l'Algérie, par M. Peltereau-Villeneuve,... (26 juillet 1873.)	Impr. de Cerf et fils	5
1873	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, pour les dépenses du Gouvernement général civil de l'Algérie (exercice 1873) un crédit supplémentaire de 208,500 francs, par M. Peltereau-Villeneuve,... (26 novembre 1873.)	Impr. de Cerf et fils	8
1873	Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1872, un crédit supplémentaire de 146,000 fr. pour les dépenses ordinaires du gouvernement général civil de l'Algérie, par M. Peltereau-Villeneuve,... (25 mars 1873.)	Impr. de Cerf et fils	3
1873	Rapport fait au nom de la commission du budget sur le budget des dépenses de l'exercice 1874 (gouvernement général civil de l'Algérie), par M. Peltereau-Villeneuve,... (24 novembre 1873.)	Impr. de Cerf et fils	60
1874	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur sur l'exercice 1874, un crédit supplémentaire de 10 000 francs au chapitre 3 du budget du gouvernement général civil de l'Algérie et d'annuler un crédit d'égale somme au chapitre 9 du même budget, par M. Peltereau-Villeneuve,... (31 juillet 1874.)	Impr. de Cerf et fils	5
1874	Rapport fait au nom de la commission du budget de 1874 chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1873, un crédit supplémentaire de 8,370 fr. applicable aux dépenses ordinaires du Gouvernement général civil de l'Algérie, par M. Peltereau-Villeneuve,... (9 mars 1874.)	Impr. de Cerf et fils	3
1874	Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'intérieur sur l'exercice 1874, un crédit supplémentaire de 20000 francs au chapitre 3 du gouvernement général civil de l'Algérie et d'annuler une somme de 20000 francs au chapitre 9 du même budget, par M. Peltereau-Villeneuve,... (14 juillet 1874.)	Impr. de Cerf et fils	3
1874	Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, sur l'établissement de différents impôts en Algérie, par M. Peltereau-Villeneuve,... (3 août 1874.)	Impr. de Cerf et fils	12
1874	Rapport fait au nom de la commission du budget sur le budget des dépenses de l'exercice 1875 (gouvernement général civil de l'Algérie), par M. Peltereau-Villeneuve,... (13 juin 1874.)	Impr. de Cerf et fils	81
1874	Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser l'addition au budget des recettes et des dépenses de l'exercice 1875, de crédits supplémentaires afférents au ministère de l'intérieur, ressources spéciales, par M. Peltereau-Villeneuve,... (15 décembre 1874.)	Impr. de Cerf et fils	4
1874	Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur pour les dépenses du gouvernement général civil de l'Algérie, exercice 1874, un crédit supplémentaire de 1258823 fr. 55 cent., par M. Peltereau-Villeneuve,... (19 décembre 1874.)	Impr. de Cerf et fils	9
1874	Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, pour les dépenses du gouvernement général civil de l'Algérie, exercice 1874, un crédit supplémentaire de 90000 fr., par M. Peltereau-Villeneuve,... (19 décembre 1874.)	Impr. de Cerf et fils	3
1874	Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1874, un crédit supplémentaire de 15000 francs au chapitre 2 du budget du gouvernement général civil de l'Algérie et d'annuler une somme de 15000 francs au chapitre 9 du même budget, par M. Peltereau-Villeneuve,... (19 décembre 1874.)	Impr. de Cerf et fils	3
1875	Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'intérieur, pour les dépenses ordinaires du gouvernement général civil de l'Algérie, sur l'exercice 1875, un crédit supplémentaire de 2 500 000 fr. (chapitre XXI), garantie d'intérêt pour les chemins de fer concédés à la Compagnie de Paris à Lyon et à la Méditerranée, par M. Peltereau-Villeneuve,... (2 juin 1875.)	Impr. de Cerf et fils	6
1875	Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'intérieur, pour les dépenses sur ressources spéciales du gouvernement général civil de l'Algérie, sur l'exercice 1875, un crédit supplémentaire de 1 500 000 fr., chapitre VI (nouveau)	Impr. de Cerf et fils	8
1875	Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1874, un crédit supplémentaire de 152000 fr. au chapitre 5 (prisons) du budget du gouvernement général civil de l'Algérie, par M. Peltereau-Villeneuve,... (21 juillet 1875.)	Impr. de Cerf et fils	5
1875	Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'ouverture au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1875, pour les dépenses ordinaires du gouvernement civil de l'Algérie, d'un crédit supplémentaire de 7500 fr. applicable au chapitre 3 (publications, expositions, missions scientifiques, secours et récompenses), par M. Peltereau-Villeneuve,... (27 juillet 1875.)	Impr. de Cerf et fils	3
1875	Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au budget du ministère de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, section 1re, chapitre IV, instruction publique, exercice 1874, d'un crédit supplémentaire de 9 250 fr., applicable aux frais de passage des fonctionnaires de l'instruction publique en France et en Algérie, par M. Peltereau-Villeneuve,... (17 juillet 1875.)	Impr. de Cerf et fils	2
1875	Rapport fait au nom de la commission du budget de 1875, chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'intérieur, de deux crédits, l'un de 3000 fr. sur l'exercice 1874, et l'autre de 6000 fr. sur l'exercice 1875, applicables aux frais de rédaction et d'administration du "Bulletin officiel des communes", par M. Peltereau-Villeneuve,... (12 juin 1875.)	Impr. de Cerf et fils	3
1875	Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'intérieur, pour les dépenses du gouvernement général civil de l'Algérie, exercice 1875 (chapitre 21 nouveau, garantie d'intérêt pour les chemins de fer concédés à la compagnie de Paris à Lyon et à la Méditerranée), un crédit supplémentaire de 7 300 000 fr., par M. Peltereau-Villeneuve,... (4 mars 1875.)	Impr. de Cerf et fils	11
1875	Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi relatif à la modification des droits de quai en Algérie, par M. Peltereau-Villeneuve,... (19 mars 1875.)	Impr. de Cerf et fils	6
1875	Rapport fait au nom de la commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur sur l'exercice 1875, un crédit supplémentaire de 10 800 fr., applicable aux dépenses ordinaires du gouvernement général civil de l'Algérie, par M. Peltereau-Villeneuve,... (15 mars 1875.)	Impr. de Cerf et fils	3
1875	Rapport fait au nom de la commission du budget, sur le projet de loi de douanes tendant à modifier pour quelques marchandises, le tarif d'entrée et de sortie applicable en France et en Algérie, par M. Peltereau-Villeneuve,... (8 mars 1875.)	Impr. de Cerf et fils	5

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de René-Armand Peltereau-Villeneuve.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Auguste-Elisabeth-Joseph Bonamour, marquis de Talhouët	Impr. de Cerf et fils (1872) · Impr. de Cerf et fils (1873)	7
Pierre Mathieu-Bodet	Impr. de Cerf et fils (1873) · Impr. de Cerf et fils (1874)	6
Ernest de Cissey	Impr. de Cerf et fils (1872) · Impr. de Cerf et fils (1873)	6

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de Cerf et fils	29
impr. du Journal officiel	5
impr. de Cerf	4

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