France. Intendance. Bordeaux

Œuvres17

Total pages7médiane 4 p.

Période d'activité1630–1757

Prochaine sortie estimée1757-06±286 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1757-06 (±286 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (17)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1630	(Procès verbal de) partage (fait par l'intendant de Guyenne, conformément à l'arrêt du conseil du 10 janvier 1630 du revenu de l'abbaye de la Couronne unie au collège de Clermont.)	—	—
1663	(Ordonnance de M. Salomon commissaire départi en joignant aux jurats de Bordeaux de dresser la liste des véritables bourgeois de ladite ville.)	—	—
1664	Jugement souverain (de l'intendant de Guyenne) contre les séditieux d'Hagetmeau (Landes)	—	—
1670	Entre le procureur du Roy en la commission, demandeur en reparation du crime de fabrication de faux actes, d'une part. Et Arnaud Cassaigne, dit la Motte, advocat au Parlement de Bordeaux, accusé & prevenu dudit crime d'autre	—	3
1671	Ordonnance rendue par M. Daguesseau, commissaire départi en la généralité de Bordeaux sur la contravention commise par un notaire à l'exécution des arrêts des 30 mars, 14 et 21 avril 1670	—	—
1672	Jugement souverain de Mr d'Agueneau intendant de justice dans la province de Guyenne, donné avec le présidial de Libourne qui condamne les ministres des villes d'Issigeac La Bastide de Gours et autres particuliers de la religion prétendue réformée à faire amende honorable et les bannit à perpetuité hors du royaume, pour avoir prêché avec attroupement et port d'armes sur les ruines des temples qui avaient été démolis en vertu des arrêts du Conseil d'Etat qui ordonne la démolition du temple dudit Issigeac, diocèse de Sarlat	G. Adam	—
1673	(Ordonnance du commissaire départi en la généralité, faisant défenses à tous notaires royaux de faire aucune fonction desdits offices en la ville et cité de Périgueux, exceptés les 12 notaires compris et dénommés au rôle de réduction.)	—	—
1674	Ordonnance de Mr l'intendant de Bordeaux qui condamne un loueur de chevaux en 500 liv. d'amende au profit du fermier des carrosses et en 100 liv. pour la valeur d'une chaise et deux chevaux qui n'avaient pu être saisis, pour avoir conduit des voyageurs dans une chaise, sans la permission du fermier	impr. de P. Prault	—
1675	(Ordonnance de Guill. de Sève, commissaire départi en la généralité de Bordeaux, qui ordonne l'exécution de la Déclaration du 23 mars 1671, touchant le contrôle des exploits.)	—	—
1677	De par le Roy. Le duc de Roquelaure, pair de France, chevalier des ordres du Roy, gouverneur & lieutenant general pour Sa Majesté en Guyenne.	—	—
1679	(Ordonnance du commissaire départi en la généralité, rendue sur l'opposition formée par les maire et jurats de Bordeaux à l'exécution de l'ordonnance de M D'Aguesseau du 26 septembre 1671, en ce qui concerne la représentation des héritages possédés en franc-alleu dans la ville en banlieue, qui renvoie les parties se pourvoir au conseil.)	—	—
1716	(Instruction pour la régie des droits des officiers référendaires, taxateurs des dépens et autres commençant par ces mots :) A Bordeaux, ce 5 décembre 1716. Par édit du mois d'août 1716, le Roi ordonne...	imp. de R. Brun	—
1724	A monseigneur Boucher, intendant en Guyenne.	—	4
1744	(Ordonnance en blanc de l'intendant de la généralité de Bordeaux concernant le remplacement des miliciens qui manquent dans les bataillons de milice de ladite généralité.)	imp. de P. Brun	—
1747	Ordonnance de M. l'intendant de Bordeaux qui déboute avec dépens le sieur Guyroye de la demande par lui formée contre le fermier des Carrosses de Bordeaux pour raison de la perte d'une petite valise contenant ses hardes de nuit, dont il avait fait usage en route, sauf son recours contre le cocher dudit carrosse	impr. de P. Prault	—
1747	Ordonnance de Monsieur l'intendant de Bordeaux qui confisque au profit des sous-fermiers des carosses et messageries de Bordeaux à Bayonne et Route, une chaise et deux chevaux saisis sur ladite route à Castres sur le maitre de la poste de Dax et le condamne en 500 liv. d'amende et aux dépens pour sa contravention à l'arrêt et règlement du Conseil du 26 mai 1719	impr. de P. Prault	—
1757	Généralité de Bordeaux. Mémoire servant d'instruction pour la perception des droits d'ensaisinement et controle, et celle des taxations des officiers du domaine, sur les droits de lods	imp. de Prault	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Intendance. Bordeaux.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
France. Intendance. Rouen	impr. de P. Prault (1674) · impr. de P. Prault (1747)	2
France. Intendance. Caen	impr. de P. Prault (1747)	1
France. Intendance. Orléans	impr. de P. Prault (1747)	1

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de P. Prault	3
G. Adam	1
imp. de P. Brun	1
imp. de Prault	1
imp. de R. Brun	1

Voir la notice BNF →