Dominique-Vincent Ramel de Nogaret

1760 – 1829

Œuvres40

Total pages1 104médiane 15 p.

Présence au catalogue1789–1993rééditions incluses

Bibliographie (40)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1789	Opinion de M. Ramel de Nogaret, député de Carcassonne en Languedoc, donnée dans la séance du 11 novembre, sur la nouvelle division du royaume	—	11
1790	Précis de l'opinion de M. Ramel-Nogaret. Député de Carcassonne, sur les impositions	—	12
1791	Ponts et chaussées. 2 août 1791. Opinion de M. Ramel-Nogaret	—	12
1791	Ponts et chaussées. 2 août 1791. Opinion de M. Ramel-Nogaret, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.	—	12
1793	Convention nationale. Idées élémentaires sur les monnoies, et leur réduction aux fractions décimales	—	24
1793	Convention nationale. Projet de décret, présenté par le comité des Finances, sur les procès & apposition des scellés des ci-devant Ferme générale, régie, &c.	—	3
1793	Convention nationale. Que doit faire la Convention nationale sur le procès de Louis Capet ?	—	7
1793	Convention nationale. Rapport et projet de décret faits et presentés au nom de la commission des finances, sur l'emprunt forcé d'un milliard, par le citoyen Ramel, dans la séance du 19 août 1793, l'an deuxième de la République	—	19
1793	Convention nationale. Rapports de la commission des finances et lois sur la dette publique, sur sa consolidation, sur l'emprunt volontaire et sur l'emprunt forcé ; suivis de l'instruction sur l'emprunt forcé	—	49
1793	Convention nationale. Rapports de la commission des finances, et lois sur la dette publique, sur sa consolidation, sur l'emprunt volontaire & sur l'emprunt forcé. Suivis de l'instruction sur l'emprunt forcé	—	230
1793	Convention nationale. Rapports de la commission des finances, et lois sur la dette publique, sur sa consolidation, sur l'emprunt volontaire, et sur l'emprunt forcé, suivis de l'instruction sur l'emprunt forcé	—	154
1793	Rapport fait au nom du comité général des Finances, par D. V. Ramel, député du département de l'Aude, sur les moyens propres à diminuer la masse des assignats mis en circulation	—	17
1794	Convention nationale. Projet de décret présenté par le comité des finances, sur la dépense des travaux de l'administration des domaines nationaux	—	3
1794	Convention nationale. Rapport et projet de décret sur les contributions directes de 1794 (v. s.)	—	15
1794	Convention nationale. Rapport et projet de décret, sur le nouveau système des contributions directes	—	28
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par manière de motion d'ordre, par D. V. Ramel, député du département de l'Aude, dans la séance du 29 frimaire, l'an IV de la République française, une & indivisible, sur les finances, le crédit des assignats, la nécessité des contributions & les avantages des contributions indirectes.	—	23
1795	Discours prononcé le 23 thermidor, an troisième de la République française, pour l'anniversaire du 10 août, par les représentans du peuple français envoyés dans la Belgique, en présence de la garnison sous les armes.	—	3
1796	Copie de la lettre du ministre des Finances, aux administrateurs de département.	—	—
1796	Copie de la lettre du ministre des Finances, aux administrateurs du département de la Haute-Garonne.	—	—
1796	Copie de la lettre écrite par le ministre des Finances, aux administrateurs du département de Maine et Loire.	—	12
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport de la commission des finances, sur l'arriéré de la contribution foncière, & la répartition de celle de l'an 4e de la République	—	19
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution sur le brisement des formes, matrices et poinçons de la fabrication des assignats	—	14
1796	Corps législatif. Discours par forme de motion d'ordre, prononcé au Conseil des Cinq-Cents, par D.-V. Ramel, député du département de l'Aude, et programme sur la construction d'une galerie pour le Muséum, parallèle à celle du Louvre ; le transport de la Bibliothèque nationale dans celle-ci, et l'établissement des deux salles d'assemblée du Corps législatif dans le Palais national	—	12
1796	Liberté. Égalité. Copie de la lettre écrite par le ministre des Finances, aux administrateurs du département d[ ]	—	—
1796	Paris, le 5 messidor an 4.e de la République française, une et indivisible. Le ministre des Finances, aux administrateurs du département du Bas-Rhin.	—	—
1797	Compte rendu au Directoire exécutif par le ministre des Finances, sur l'administration de son département depuis l'organisation du gouvernement constitutionnel jusqu'au 1.er vendémiaire de l'an 5.	—	104
1797	Compte rendu par le citoyen Ramel, ministre des finances, des dépenses de l'exercice de l'an VI...	—	—
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Le ministre des Finances aux citoyens représentans du peuple membres de la commission des inspecteurs du palais national du Conseil des Cinq-Cents.	—	2
1798	Paris, le 20 vendémiaire, an 7 de la République française, une et indivisible. Le ministre des Finances, au C.en Destrem, membre du Conseil des Cinq-Cents.	—	—
1799	Administration générale des postes aux lettres.	—	4
1799	Compte rendu au Directoire exécutif par le ministre des Finances, sur l'administration de son département pendant l'an 5.	—	20
1799	Compte rendu au Directoire exécutif par le ministre des Finances, sur l'administration de son département pendant l'an VI.	—	47
1799	Compte rendu par le C[itoy]en Ramel, ministre des Finances, des dépenses de l'exercice de l'an 6, comprises dans son attribution et par lui ordonnancées dans le cours de cette 6e année.	—	54
1799	Liberté. Égalité. Paris, le 9 prairial an 7 de la République française, une et indivisible. D. V. Ramel, ministre des Finances, au C.en Genissieu, représentant du peuple, membre du Conseil des Cinq-Cents.	—	—
1799	Ministère des Finances. Rapport fait par le ministre des Finances au Directoire exécutif, sur la réponse au message du Conseil des Cinq-Cents, en date du 8 floréal,contenant demande de pièces justificatives de l'état des fonds affectés aux dépenses de l'exercice des l'an 7, & annexé au message du Directoire exécutif du 6 de ce mois.	—	6
1800	Des finances de la République française en l'an IX	—	—
1810	Du change, du cours des effets publics et de l'intérêt de l'argent, considérés sous le rapport du bien général de l'État	—	188
1992	Discours prononcé par manière de motion d'ordre, par D. V. Ramel, député du département de l'Aude, sur les finances, le crédit des assignats, la nécessité des contributions & les avantages des contributions indirectes	Maxwell	—
1992	Rapport et projet de décret, sur le nouveau système des contributions directes, présentés à la Convention nationale, dans la séance du 19 floréal, l'an 2 de la République française, au nom du Comité des finances	Maxwell	—
1993	Rapport et projet de décret faits et présentés au nom de la Commission des finances, sur l'emprunt forcé d'un milliard	Micro Graphix	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Dominique-Vincent Ramel de Nogaret.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Nicolas François de Neufchâteau	H. Agasse (1800) · Maxwell (1992)	3
Jean-Antoine-Nicolas de Caritat marquis de Condorcet	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1993)	2
Joseph Cambon	Maxwell (1992) · Micro Graphix (1993)	2

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Maxwell	4
Micro Graphix	2
H. Agasse	1

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